Données arrêtées au 14/03/2016 N 13 / Mars 2016 / Données de janvier Évolution Cumul annuel Cumul annuel Évolution
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Loi du Pays n° 2011-15 du 04_05_2011-consolidé-1
Loi du pays n° 2016-5 du 14 mars 2016 relative à l'aide au contrat de travail La mise à la retraite s'entend de la possibilité donnée à l'employeur ... |
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Loi du Pays n° 2011-15 du 04_05_2011-consolidé-1
Loi du pays n° 2016-5 du 14 mars 2016 relative à l'aide au contrat de travail La mise à la retraite s'entend de la possibilité donnée à l'employeur ... |
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Enfants en (risque de) danger enfants protégés : quelles données
1 oct. 2016 Ce onzième rapport annuel remis au Gouvernement et au Parlement par ... 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance et no 2016-297 du ... |
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Rapport dinfo Mineurs non-accompagnés
28 jui. 2017 rappeler le droit applicable qui a connu des évolutions récentes. Précisions liminaires ... Source : DPJJ |
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COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
20 juil. 2016 Le thiocolchicoside est un myorelaxant qui était indiqué jusqu'en janvier 2014 dans le traitement d'appoint des contractures musculaires ... |
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Document de référence 2015
3 mai 2016 l'Autorité des marchés financiers le 23 mars 2016 conformément ... Source : Analyses internes ENGIE données 2015. |
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WT/TPR/S/367/Rev.1 20 juin 2018 (18-3855) Page: 1/185 Organe d
20 jui. 2018 1.3 Évolution des échanges et des investissements . ... Le PIB réel de l'Égypte s'est accru à un taux annuel moyen de 45% sur la période. |
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Etude dimpact Environnemental et Social
Loi n°28-00 relative à la gestion des déchets solides et son décret La température moyenne annuelle y est de 1888 C |
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Emission dobligations ordinaires et de type social & green bonds
9 nov. 2018 informations comptables et financières sociales données dans la présente note d'information |
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CENTRE DE TRI ET UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE D
29 mai 2017 Les données sont directement retransmises en salle de commande. ... 2016. Evolution annuelle des tonnages du centre de tri depuis. |
| Arrete-n20-14-dematerialisation-de-la-procedurepdf |
| Recueil des textes législatifs et réglementaires relatifs aux marchés |
| DEPISTAGE DES ANOMALIES CHROMOSOMIQUES - Lab Cerba |
| N° 2574-14 |
| Testo-175-Mode-d'emploipdf |
| MS - Direction de la réglementation et du contentieux - BASE DE |
| 794 BULLETIN OFFICIEL Nº 7106 – 7 hija 1443 (7-7-2022) Arrêté |
| 14 Confidentialité des données spatiales - Insee |
| Dahir du 14 Janvier 1914 - memgovma |
| Délibération n° 108-2015 du 14/07/2015 relative au traitement de |
| Délibération n° 2021-004 du 14 janvier 2021 portant avis public |
Qu'est-ce que la loi du 14 mars 2016 ?
Quels sont les deux objectifs de la loi de 2016 ?
Qu'est-ce que la loi du 5 mars 2007 ?
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Rapport Annuel 2016 - AMMC
La mise en place d'un dispositif de gouvernance de la donnée Le présent rapport annuel de l'Autorité Marocaine du Marché des Capitaux Ce changement d'échelle impose une évolution de la régulation qui doit 2016 7 Mars 2016 10 Mars 2016 30 Mars 2016 1er Juillet 2016 27 relatif au mois de janvier |
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Etat des Stocks et des Pêcheries au Maroc 2016 - INSTITUT
INRH/DRH 2016 - Rapport annuel de l'Etat des stocks et des pêcheries La pêche aux merlus est réglementée par l'Arrêté du Ministre de l'Agriculture et de la Pêche 2 4 2 Evolution du poids individuel moyen des données VMS, recueillies pour l'année 2014 et la période janvier-août 2015, Cumul Nombre |
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Dans les montagnes tempérées Changement climatique et risques
Paris, France Dépôt légal : Mars 2016 Peut-on repérer une tendance claire dans l'évolution des risques ? 17 Évolution des du sol [Keiler et al , 2010] et le taux annuel de fonte de la glace Figure 2 : Évolution du cumul des précipitations (entre le 1er dé- La pente en montagne donne lieu à des phénomènes gravi- |
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Actes - Laboratoire de climatologie de lULiège
souvient à cet effet les fortes précipitations annuelles, saisonnières, mensuelles et journalières neige durant le mois de janvier 2017 et plus récemment, au cours de l'hiver de cette année EVOLUTION DES TEMPERATURES OBSERVEES ET PROJECTIONS FUTURES SIXIEME ARRONDISSEMENT DE COTONOU |
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Edition 2018 - Chambre régionale dagriculture - Grand Est
analyse l'évolution du climat en région Grand Est sur un pas de temps long ( environ 50 Cumul annuel d'évapotranspiration potentielle (ETP) Les cumuls des précipitations journalières sont sommés du 1er janvier au 31 Evolution observée au printemps : Mars à Mai 1959 - 2015 (2016 - 2017 en données brutes) |
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RAPPORT ANNUEL - Managem
Rapport Annuel Managem 2016 PROFIL Managem est un groupe intégré sur l' ensemble de la chaîne de valeur de l'activité minière Il opère sur un portefeuille |
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ATLAS CLIMATIQUE des Pays-de-la-Loire
7 fév 2013 · Cumul moyen annuel d'insolation Vitesse moyenne annuelle du vent moyen à 10 mètres Méthodologie Les normales climatologiques sont |
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CHANGEMENT CLIMATIQUE ET TERRITOIRES - XXXIII colloque
annuel de l'AIC mais la crise sanitaire mondiale liée à la pandémie COVID-19 en a Vue l'évolution de celle-ci au mois de mars, ainsi l'Arrondissement de Ouèdo climat mondial, 34, janvier, www wmo ch (April 19, 2016) 1 L'indice d'Huglin est un cumul de degré/jour calculé à partir des données journalières de |
