nomenclature déchets 2017
Annexe 2 : la nomenclature des dechets
Chaque déchet est désigné par son code de nomenclature (code à 6 chiffres) comprenant : - sa catégorie d'origine (1er et 2ème chiffres) - son regroupement |
C:= = =--=--_
Decret nO 2-07-253 du 14 rejeb 1429 (18 juillet 2008) portant classification des dechets et fixant la Iiste des dechets dangereux LEPREMIER MINISTRE Vu la |
CED2: Code Européen de Déchets Version 2
CED2: Code Européen de Déchets Version 2 01 DÉCHETS PROVENANT DE L'EXPLORATION ET rubriques 17 09 01 17 09 02 et 17 09 03 18 DÉCHETS PROVENANT DES SOINS |
Classification des déchets
Remarque : les déchets d'emballages collectés séparément (y compris les mélanges de différents matériaux d'emballage) sont classés à la section 15 01 et non 20 |
Décret n° 2-14-85 du 20 janvier 2015 relatif à la gestion des déchets
Description des déchets dangereux 3 1 Type de déchets 3 2 Code [Catalogue Marocain des Déchets] 3 3 Quantité générée par année en poids 3 4 Périodicité |
Du 14 rejeb 1429 (18 juillet 2008) DECRETE :
18 juil 2008 · portant classification des déchets et fixant la liste des déchets 17 04 déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses |
Nomenclature des déchets
Liste et code nomenclature des déchets selon le Décret n° 2002-540 du 18 17 DÉCHETS DE CONSTRUCTION ET DE DÉMOLITION (Y COMPRIS DÉBLAIS PROVENANT DE |
Nomenclaturepdf
(3) déchets de doublage plâtre + polystyrène expansé déchets de faux plafonds plâtre + lattis bois déchets de faux plafonds plâtre + filasse (d'après le |
Quel est la classification des déchets ?
Les déchets peuvent être divisés en deux classes : les « déchets ménagers », dont le producteur initial est un ménage ; les « déchets d'activités économiques » (DAE), dont le producteur initial n'est pas un ménage.
Où trouver code déchet ?
Le code du déchet (Vous pouvez demander ces informations à votre prestataire de collecte ou de traitement de déchets, sinon vous pouvez les retrouver en cliquant sur le lien suivant : http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/10327)
Qu'est-ce que le code CED ?
Codification réglementaire permettant le classement des déchets (liste européenne des déchets communément appelée Catalogue Européen des Déchets (CED)), remplaçant la nomenclature française, établie au niveau européen et transposée en droit français avec un code à 6 chiffres et 20 catégories (Cf.
- Certains déchets de la liste des déchets ont un code comportant un astérisque : cela signifie qu'il s'agit dans tous les cas de déchets dangereux.
Certains types de déchets peuvent avoir deux entrées dans la liste (entrées dites « miroir ») : une avec astérisque et l'autre sans astérisque.
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Guide de gestion des déchets amiantés
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Suivi des déchets déquipements électriques et électroniques à l
Depuis 2017 le Partenariat GESP mène une action considérable codes HS de façon à faire entrer les DEEE dans la nomenclature HS sous le code 8549. Ces. |
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matière de prévention et de gestion des emballages et déchets d'emballages (94/62/CE). Tableau 2 - Nomenclature et champ d'application des plastiques. |
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12 juill. 2017 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC 12 juillet 2017 |
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