nomenclature déchets 2016


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    Les déchets peuvent être divisés en deux classes : les « déchets ménagers », dont le producteur initial est un ménage ; les « déchets d'activités économiques » (DAE), dont le producteur initial n'est pas un ménage.

  • Où trouver code déchet ?

    Le code du déchet (Vous pouvez demander ces informations à votre prestataire de collecte ou de traitement de déchets, sinon vous pouvez les retrouver en cliquant sur le lien suivant : http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/10327)

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  • Certains déchets de la liste des déchets ont un code comportant un astérisque : cela signifie qu'il s'agit dans tous les cas de déchets dangereux.
    Certains types de déchets peuvent avoir deux entrées dans la liste (entrées dites « miroir ») : une avec astérisque et l'autre sans astérisque.
  • Où trouver code déchet ?

    Le code du déchet (Vous pouvez demander ces informations à votre prestataire de collecte ou de traitement de déchets, sinon vous pouvez les retrouver en cliquant sur le lien suivant : http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/10327) La quantité (en poids, volume, unités …)
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    Les déchets peuvent être divisés en deux classes : les « déchets ménagers », dont le producteur initial est un ménage ; les « déchets d'activités économiques » (DAE), dont le producteur initial n'est pas un ménage.28 avr. 2022
  • Quels sont les 4 familles de déchets ?

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  • Article 48 : Les décharges contrôlées sont classées selon les types de déchets comme suit : Classe 1 : les décharges des déchets ménagers et assimilés ; Classe 2 : les décharges des déchets industriels, médicaux et pharmaceutiques non dangereux, des déchets agricoles, des déchets ultimes et inertes ; Classe 3 : les
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