cnss maroc formulaire
310-1-29
Direction des Prestations Familiales et Sociales عاديإلا خيرات فلملا مقر (اه) هل نمؤملل صصخم راطإ : ليجستلا مقر ، هلفسأ عقوملا انأ : يصخشلا مسالا |
325-1-09 FORMULAIRES 10 SALARIES ET PLUSpdf
و ــ ــ ا ــ CACHET ET VISA DE L'EMPLOYEUR VISAS CNSS A ــــــ le / / Reçu par : ا ف : Mle : |
451-4-42 v04 Feuille de soins RC(2)pdf
Adresse au Maroc: Nombre depièces jointes Reference de l'attestation d'ouverture de droit f formulaire Declaration du Medecin traitant Bénéficiaire de |
610-1-02_1pdf
18 mar 2020 · Accoler l'étiquette portant l'INPE (Identifiant National des Professionnels de santé et des Etablissements de soins) ainsi que le code à |
طـــــلــــب الــــتـــــســـــجــــيـــــــل Demande dimmatriculation
www cnss ma يرجى زيارة موقعنا اﻻلكتروني ou le portail des assurés www macnss ma أو البوابة اﻻلكترونية للمؤمن لهم ou l'application mobile Ma CNSS أو تطبيق |
Comment télécharger le bordereau CNSS ?
Comment télécharger le Bordereau de Déclaration des Salaires ? Lorsque votre télédéclaration est prise en charge par le système d'information de la CNSS, vous aurez la possibilité de télécharger l'image de votre déclaration de salaires sous format PDF.
Comment déposer un dossier à la CNSS ?
Vous devez demander l'accord préalable de la CNSS auprès de l'agence de votre choix en présentant une feuille de soins maladie selon le cas (formulaire Réf. 610-1-02 ou Réf. 610-1-03 ou Réf 610-1-04) dument remplie, signée et cachetée par tous les prestataires et en lui joignant les pièces justificatives requises.
Comment s'inscrire à la CNSS au Maroc ?
Il suffit de vous rendre à l'adresse suivante www.damancom.ma puis à la rubrique demandes en ligne.
- Pour l'avis d'interruption de travail : 30 jours après le jour d'interruption de travail; Pour la demande d'indemnités journalières de maladie : 6 mois après le jour d'interruption de travail.
????? ???????? ?? ????? ? ??? ????????? ??????? Avis dinterruption de travail
d'arrêt de travail pour accouchement et qu'elle soit résidente au Maroc. RIB ou spécimen de chèque (si le dépôt n'est pas fait auparavant à la CNSS) ;. |
CNSS - SE 350-17
Ce formulaire est établi par l'institution auprès de laquelle l'intéressé a le numéro d'identité (CIN) pour une personne de nationalité marocaine. |
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18 mar. 2020 doivent être présentées à la CNSS dans les deux mois qui ??? ????? ?? ????? ??? ?? ... L'obligation de remboursement prise par la CNSS est. |
??? ??????? ?? ????? ????? - Demande dindemnité pour perte demploi
8 déc. 2014 et m'engage à aviser la CNSS en cas de reprise d'activité dans les huit jours qui suivent. . ???? ???? ???? ???? ??? ??????. |
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18 mar. 2020 La feuille de soins ainsi que les pièces justificatives doivent être présentées à la CNSS dans les deux mois qui suivent le premier acte médical ... |
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Copie de la Carte CNSS. ????? ??????? ?? ??????? ?????? ?????? ????????. RIB comportant le nom et le prénom de l'assuré. ??? ?????? ?????? ????. |
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Page 1. |
Formulaire dinscription au service Télépaiement de DAMANCOM.pdf
signataire à la CNSS. La banque s'interdit de répondre à toute demande d'annulation de la présente autorisation de prélèvement qui n'aurait pas fait l'objet |
??? ???? ?? ?????? Demande de pension de vieillesse
ance maladie auprès d'un organisme autre que la CNSS Maroc. - Pièce d'identité bancaire spécifiant l'IBAN et le code BIC. |
CONVENTION DE SECURITE SOCIALE ENTRE LE MAROC ET LE
ENTRE LE MAROC ET LE CANADA. Formulaire. CAN -MAR1. INSTRUCTION D'UNE DEMANDE DE : Pension de vieillesse. Pension de survivants. |
Téléchargement La Caisse Nationale de Sécurité Sociale - CNSS
Formulaires employeurs · DEMANDE D'INSCRIPTION AU SERVICE DE TELEPAIEMENT DES COTISATIONS SOCIALES ET AUTORISATION DE PRELEVEMENT BANCAIRE (Réf · DEMANDE D' |
????? ????????? La Caisse Nationale de Sécurité Sociale - CNSS
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610-1-02_1pdf - CNSS
18 mar 2020 · La feuille de soins ainsi que les pièces justificatives doivent être présentées à la CNSS dans les deux mois qui suivent le premier acte médical |
Demande dadhésion aux services DAMANCOM - CNSS
Demande d'adhésion aux services DAMANCOM Réf : 212-1-15 Compte Simple Le demandeur N° d'affiliation à la CNSS Nom ou raison sociale |
451-4-42 v04 Feuille de soins RC(2)pdf - CNSS
Maroc: Nombre depièces jointes Reference de l'attestation d'ouverture de droit f formulaire Declaration du Medecin traitant Bénéficiaire de soins |
310-1-45 Déclaration sur lhonneur dinactivité du conjointpdf - CNSS
????? ?????? ???? ?????? ????? )?( ? ? ???? ? ??? ?? ???? Déclaration sur l'honneur d'inactivité du conjoint ??? ????????? Pôle Prestations |
????? ???????? ?? ????? ? ??? ????????? ??????? Avis dinterruption de travail
(3) ou N° Passeport / N° Carte Résidence (4) AT/MP Accident de travail Maladie Professionnelle Les traitements des données à caractère personnel sont |
Formulaire dinscription au service Télépaiement de DAMANCOMpdf
signataire à la CNSS La banque s'interdit de répondre à toute demande d'annulation de la présente autorisation de prélèvement qui n'aurait pas fait l'objet |
??? ???? ?? ?????? Demande de pension de vieillesse - CNSS
Demande formulée dans le cadre de Demande formulée par un(e) assuré(e) Maroc - Pièce d'identité bancaire spécifiant l'IBAN et le code BIC |
???????????? ???????????????????????????????? Demande dimmatriculation - CNSS
Demande d'immatriculation Référence : 321-1-06 N° Dossier ??? ????? Réservé à l'employeur ????? ???????????????? Numéro d'affiliation |
Comment télécharger la déclaration CNSS ?
Le portail DAMANCOM vous offre la possibilité de demander vos attestations en ligne. Accédez à la rubrique « Demande d'attestation », cliquez sur « Nouvelle demande », sélectionnez l'attestation dont vous avez besoin, précisez le mode de récupération qui vous convient et validez votre demande.Comment faire la déclaration CNSS en ligne ?
En mode EDI : Téléchargez le préétabli, alimentez le fichier par les données de la paie via votre logiciel et déposez le fichier de la déclaration des salaires. En mode EFI : « Préparez » la télé-déclaration en saisissant les informations de la déclaration des salaires, contrôlez votre saisie et validez la déclaration.Comment telecharger fiche comptable CNSS ?
A partir de votre espace privé, accédez à « Plus de services », puis « Fiche comptable ». Précisez l'intervalle de la période souhaité et cliquez ensuite sur valider. Le portail envoi votre demande au système d'information de la CNSS pour préparer la situation.Quelles sont les pi?s à fournir pour la déclaration de mon
?Présenter une pi? d'identité de l'assuré en mentionnant son numéro CNSS;Copie conforme de l'acte de mariage ;Attestation d'activité ou d'inactivité ;Copie de la CIN du conjoint.
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Convention de securite sociale entre la France et le Maroc - befec
Convention générale de sécurité sociale du 9 juillet 1965 entre la France et le Maroc, en- mentionne sur ledit formulaire la personne à qui seront versées au Maroc les allocations (1) Compétence des délégations locales de la CNSS |
Votre dossier doit être présenté dans lordre exact de la - VFS Global
Formulaire de demande de visa (dûment rempli, daté et signé) ➢ Photo récente (- 6 Historique CNSS + 3 derniers bordereaux CNSS ➢ Derniers relevés |
Accord de Sécurité Sociale entre la France et la Tunisie - Cleiss
ANNEXE n° 4 Liste des formulaires 64 ANNEXE n°5 Liste des États étant liés avec la France et la Tunisie par un (CNSS) pour les travailleurs salariés ou non salariés et par la Caisse |
Convention de sécurité sociale entre la Tunisie et la France - CNSS
maladie en France et dans 48 heures un rapport médical établi par votre médecin traitant sur le formulaire SE 351-20 Durant la prolongation de votre séjour |
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ENTRE LA FRANCE ET LE GABON Formulaire SE 328-20 ATTESTATION CONCERNANT LA CARRIÈRE D'ASSURANCE (Article 40 de l'accord modifié par |
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SOCIALE CONVENTION DE SECURITE SOCIALE ENTRE LA FRANCE ET LA TUNISIE Formulaire SE 351-13 DEMANDE DE PENSION DE VIEILLESSE |