ASSEMBLÉE 38 e SESSION
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38e session de lAssemblée des Français de lEtranger
38e session de l'Assemblée des Français de l'Etranger Communiqué de presse La trente-huitième session de l'Assemblée des Français de l'Étranger (AFE) se |
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ASSEMBLÉE — 38 SESSION
ATTENTES ET OBJECTIFS SOUHAITABLES DE LA 38e SESSION DE L'ASSEMBLÉE RELATIFS À L'AVIATION INTERNATIONALE ET AU CHANGEMENT CLIMATIQUE — LE POINT DE VUE DU |
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ASSEMBLÉE — 38 SESSION
31 juil. 2013 La note traite du concept de « fausse proximité d'avions » (Fausse AIRPROX) et rend compte des résultats d'études et de recherches qui ont ... |
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ASSEMBLÉE — 38 SESSION
20 août 2013 ASSEMBLÉE — 38 e. SESSION. COMITÉ EXÉCUTIF ... Étant donné la nature internationale du transport aérien et la. |
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ASSEMBLÉE — 38 SESSION
23 août 2013 NOTE DE TRAVAIL. ASSEMBLÉE — 38 e. SESSION. COMMISSION TECHNIQUE. Point 38 : Autres questions à examiner par la Commission technique. |
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ASSEMBLÉE — 38 SESSION
15 juil. 2013 ASSEMBLÉE — 38 e. SESSION. COMMISSION ADMINISTRATIVE. Point 58 : Examen des dépenses approbation des comptes et examen des rapports de ... |
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Résolution 59/38 de lAssemblée générale des Nations Unies en
16 déc. 2004 juridictionnelles des États et de leurs biens ... A/RES/59/38* ... 1 Documents officiels de l'Assemblée générale quarante-sixième session |
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ASSEMBLÉE Trente-huitième session (22 session extraordinaire
29 sept. 2008 e session extraordinaire). Genève 22 – 30 septembre 2008. RAPPORT ... L'assemblée a pris note du contenu du document PCT/A/38/3. |
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ICC-ASP/13/38 Assemblée des États Parties
24 nov. 2014 Suite à la démission de M. Gilles Finkelstein (France) effective à compter du 30 juillet 2014 |
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Rules of Procedure of the Assembly Règlement de lAssemblée
Article 14 Bureau de l'Assemblée et Comité des Présidents . Extract from the Resolution (53) 38 adopted by the Committee of Ministers on 13. |
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Rules of Procedure of the Assembly Règlement de lAssemblée
XV Parties de session de l'Assemblée et réunions des commissions Extrait de la Résolution (53) 38 adoptée par le Comité des Ministres le 13 décembre. |
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LASSEMBLÉE GÉNÉRALE
structure de ses grandes commissions et de modifier en conséquence les articles 3139 38 et 98 de son règlement intérieur. 45. À sa quarante-huitième session |
| ASSEMBLÉE — 38 SESSION - ICAO |
| COMITÉ JURIDIQUE — 38e SESSION - ICAO |
| Résolution 59/38 de l'Assemblée générale des Nations Unies en |
| I sessions sessions ordinaires - United Nations - Office of Legal Affairs |
| 8 Règlement intérieur de l'Assemblée des États Parties |
| Troisième partie Résolutions et recommandation adoptées par l |
| Ordre du jour provisoire |
| Résolutions et décisions |
| Rules of Procedure of the Assembly Règlement de l'Assemblée |
| Conseil d'administration - ILO |
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I SESSIONS SESSIONS ORDINAIRES Date douverture Article
L'Assemblée générale se réunit en session ordinaire, chaque année, à partir du délibérations de tout organe de session, y compris le Bureau de l'Assemblée |
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CALENDRIER PRÉVISIONNEL DE LA SESSION ORDINAIRE 2020
21 juil 2020 · Semaine de l'Assemblée nationale Semaine de CALENDRIER PRÉVISIONNEL DE LA SESSION ORDINAIRE 2020-2021 arrêté par les |
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SESSION INAUGURALE Assemblée parlementaire de la
Election du Président de la Session inaugurale 3 Adoption des Statuts de l' Assemblée parlementaire de la Méditerranée 4 Examen et adoption du Règlement |
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EB147/10 Prochaines sessions du Conseil exécutif et de l
21 mai 2020 · Aux termes de l'article 13 de la Constitution de l'OMS, « L'Assemblée de la Santé se réunit en session ordinaire annuelle » L'article 14 stipule en |
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Assemblée générale - Amazon AWS
Lieu et dates de la vingt et unième session de l'Assemblée générale I Procédure relative à la fixation du lieu et des dates des sessions de l'Assemblée |
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Préparatifs de la session extraordinaire de lAssemblée générale sur
Préparatifs de la session extraordinaire de l'Assemblée générale sur le problème mondial de la drogue prévue pour 2016 En application du paragraphe 3, |
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Document final de la session extraordinaire - United Nations Office
Document final de la session extraordinaire de l'Assemblée générale des Nations Unies sur le problème mondial de la drogue tenue en 2016 New York, 19-21 |
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Exposé présenté à la vingt-neuvième session de lAssemblée
5 nov 2020 · à la vingt-neuvième session de l'Assemblée générale des Nations Unies par M Sigvard Eklurtd L'Assemblée générale est parfaitement |
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23 ème session de lAssemblée de lAutorité Internationale des
ème session de l'Assemblée de l'Autorité Internationale des Fonds Marins » Déclaration faite par M Mohammed Atlassi Ministre Plénipotentiaire Jamaïque 15 |
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71ème session de lAssemblée générale - Interpol
71ème session de l'Assemblée générale 21-24 octobre 2002, Yaoundé, Cameroun Discours de M Espigares Mira, Président de l'O I P C -INTERPOL |
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