1 Copie AD Note ? Monsieur le Directeur Général relative ? l 'activité
|
1 Copie AD Note à Monsieur le Directeur Général relative à lactivité
1. Copie AD. Note à Monsieur le Directeur Général relative à l'activité de l'Échelon régional de l'Emploi de Nancy et perspectives de développement. 1. |
|
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Ministère de la Santé
31 mars 2022 Décision n° 2021-19 du 8 décembre 2021 de la directrice générale de ... INSTRUCTION N° DGCS/SD1C/2022/23 du 1er janvier 2022 relative à la ... |
|
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
- Circulaire AD 93-1 - NOR INT/B/93/00190/C du 11 août 1993 du directeur général des Archives de. France et du directeur général des collectivités locales : |
|
Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018
1. Note AD/5018 du 25 mai 1994 du directeur des Archives de France relative catégories de documents produits ou reçus dans le cadre de l'activité ... |
|
Lignes directrices relatives à lidentification la vérification de l
17 déc. 2018 organismes financiers à un risque de non-conformité aux obligations de vigilance. 1.1. Les notions de clientèle. 1.1.1. La relation d'affaires. |
|
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Ministère de la Santé
29 avr. 2022 NOTE D'INFORMATION N° DGOS/RH3/2022/87 du 29 mars 2022 relative à la mise en ... M./Mme le Directeur / la Directrice de l'UFR. |
|
GUIDE JURIDIQUE relatif à la législation funéraire à lattention des
20 mars 2017 2223-35). I- LE CHAMP D'APPLICATION DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE. FUNERAIRE. A- Les activités concernées ... |
|
Lignes directrices conjointes entre la Direction générale de la
de l'évaluation des risques présentés par leurs activités en matière de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme. A cette fin elles définissent |
|
INSTRUCTION N° DGEFP/SDPAE/MIP/2021/212 du 19 octobre
19 oct. 2021 opérationnelle des mesures relatives à l'insertion par l'activité économique ... Monsieur le directeur général de l'Agence de services et de ... |
|
Q U E F R A N Ç A
19 déc. 2018 MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LEDIT TRIBUNAL. POUR A'nRIBUTION. OBJET: Note relative au traitement des demandes de copie de ... |
