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MODELE DE CONTRAT DE VENTE DE VEHICULE
CONTRAT DE VENTE DE VEHICULE Conclu entre: VENDEUR Délégation de l'Union européenne au TOGO Cité OUA non loin de la Primature - BP 1657 LOME-TOGO Tél: 22 53 |
CONTRAT DE VENTE DAUTO DOCCASION ENTRE
Ce modèle s'applique seulement à une transaction entre particuliers et non entre consommateur et commer- çant Pour remplir ce contrat deux options |
Contrat de vente dun véhicule automobile
Ce contrat conçu par l'Automobile Club Association a pour but de simplifier les transactions privées et éviter les litiges à naitre relatifs à l'état du |
CONTRAT DE VENTE DUN VEHICULE DOCCASION ENTRE
CONTRAT DE VENTE D'UN VEHICULE D'OCCASION ENTRE PARTICULIERS Madame-Monsieur exemplaire(s) Signature du vendeur Signature de l'acheteur www AutoPress be |
Contrat de vente de véhicule
Contrat de vente de véhicule Vendeur Nom Prénom Adresse du domicile NPA Le présent contrat type est mis à disposition par AutoScout24 AutoScout24 n |
Contrat de vente type voiture doccasion
Contrat de vente type voiture d'occasion Le vendeur Madame / Monsieur Lieu : déclare par la présente vendre une voiture d'occasion à |
CONTRAT DE VENTE
CONTRAT DE VENTE a été conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage : Plaque no : VIN no d |
CONTRAT DE VENTE DUN VÉHICULE AUTOMOBILE Ce contrat
Le Vendeur vend à l'Acquéreur le véhicule décrit ci-dessous : Identification : Marque (D.1) : …………………………… Type (D.2) : ……………………… |
CONTRAT DE VENTE
a été conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage : Plaque no : VIN no d'identification (= no du |
Contrat de vente de véhicule
Le présent contrat type est mis à disposition par AutoScout24. AutoScout24 n'est pas partie au contrat et décline toute responsabilité concernant la |
MODELE DE CONTRAT DE VENTE DE VEHICULE
CONTRAT DE VENTE DE VEHICULE. Conclu entre: VENDEUR Délégation de l'Union - Type. : PAJERO. - Modèle. : V96. - Couleur. : vert anglais. - Carburant. : Diesel. |
Contrat de vente de véhicule
Contrat de vente de véhicule. Vendeur. Nom. Prénom. Adresse du domicile. NPA Le présent contrat type est mis à disposition par AutoScout24. AutoScout24 n ... |
Contrat de vente type voiture doccasion
Ce contrat type est mis à votre disposition par Belfius Banque à titre d'exemple. |
Contrat-de-vente.pdf
Objet de l'achat: un véhicule d'occasion. Marque: Modèle: Année du modèle: 1re mise en circulation: expertisé le: Kilométrage: n° de châssis: Non accidenté |
CONTRAT DE VENTE DAUTO DOCCASION ENTRE
exemple des accessoires en plus ou en moins (annexer une liste au besoin). ❑ aucune ❑ si applicable décrire ci-dessous : Prix de vente du véhicule ... |
Contrat de vente dune voiture doccasion privée.
Contrat de vente d'une voiture d'occasion privée. Pour l'acheteur. www Une description détaillée du véhicule: marque modèle |
Modèle de contrat de vente voiture doccasion entre particuliers
Contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers. © www.guide-achat-vente-auto.be décline toute responsabilité concernant l'utilisation de ce |
Contrat de vente type voiture doccasion
Contrat de vente type voiture d'occasion. Le vendeur. Madame / Monsieur : … déclare par la présente vendre une voiture d'occasion à. L'acheteur. |
Contrat de vente
à ……………………………………… certifie avoir vendu le ……./……./…….. un véhicule dont les caractéristiques suivent : Immatriculation |
CONTRAT DE VENTE DUN VÉHICULE AUTOMOBILE Ce contrat
Le Vendeur vend à l'Acquéreur le véhicule décrit ci-dessous : Identification : Marque (D.1) : …………………………… Type (D.2) : ……………………… |
CONTRAT DE VENTE
a été conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage : Plaque no : VIN no d'identification (= no du |
Contrat de vente de véhicule
Contrat de vente de véhicule Véhicule. Marque. Modèle/Type. Carrosserie (limousine break |
CONTRAT DE VENTE DAUTO DOCCASION ENTRE
Numéro d'identification du véhicule (NIV ou numéro de série) : Ce modèle s'applique seulement à une transaction entre particuliers ... |
Contrat de vente dune voiture doccasion privée.
Contrat de vente d'une voiture d'occasion privée. Pour l'acheteur. Modèle. Ce n'est pas un véhicule importé. Est équipé du moteur d'origine. |
Contrat de vente dun véhicule
Contrat de vente d'un véhicule. Vendeur. Prénom : Véhicule. Marque : Modèle : Type : Carrosserie : Nombre de portes : Couleur : Cylindrée :. |
Contrat de vente de véhicule
du véhicule ? oui / ? non. Acheteur. Nom. Prénom. Adresse du domicile. NPA / localité. Date de naissance. Numéro de téléphone. Véhicule. Marque. Modèle/ |
Contrat-de-vente.pdf
NPA/lieu: Objet de l'achat: un véhicule d'occasion. Marque: Modèle: Année du modèle: 1re mise en circulation: expertisé le: Kilométrage: n° de châssis:. |
Contrat de vente type voiture doccasion - Belfius
Contrat de vente type voiture d'occasion Le vendeur Madame / Monsieur : déclare par la présente vendre une voiture d'occasion à L'acheteur Monsieur |
Contrat de vente - Automobile Club Association
Le Vendeur vend à l'Acquéreur le véhicule décrit ci-dessous : Identification : Marque (D 1) : Type (D 2) : |
Contrat de vente de véhicule - AutoScout24
Contrat de vente de véhicule Véhicule Marque Modèle/Type Carrosserie ( limousine, break, cabriolet, ) Données supplémentaires sur le véhicule oui/ |
Contrat de vente dun véhicule - Comparis
Contrat de vente d'un véhicule Vendeur Prénom : Oui □ Non Véhicule Marque : Modèle : Type : Carrosserie : Nombre de portes : Couleur : Cylindrée : |
CONTRAT DE VENTE - ACL
a été conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage : Plaque no : VIN, no d'identification (= no du châssis) : |
Contrat de vente
Rayer la mention inutile Contrat de vente Je soussigné(e) : certifie avoir vendu le / / un véhicule dont les caractéristiques suivent : |
CONTRAT DE VENTE DAUTO DOCCASION - Protégez-Vous
taxi ❑ auto-école ❑ auto pour la clientèle ❑ auto de location ❑ véhicule de Ce modèle s'applique seulement à une transaction entre particuliers, et non |
CONTRAT DE VENTE DUN VEHICULE DOCCASION ENTRE
déclare vendre ce jour une voiture d'occasion dans l'état où elle se trouve et se comporte qui est bien connu de l'acheteur Je confirme par ailleurs avoir remis |
CONTRAT DE VENTE - TCS
Objet de l'achat: un véhicule d'occasion Marque: Modèle: Année du modèle: 1re mise en circulation: expertisé le: Kilométrage: n° de châssis: Non accidenté: q |
Exemple du modèle de lacte de vente Nota - Service Nouveau
Nota : Le présent acte de vente doit être accompagné de la Demande de transfert du véhicule dûment remplie, laquelle se trouve à l'envers du certificat |