39 Modèle : Ordre du jour de l 'Assemblée générale annuelle
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A/39/15: Rapport général
1) Assemblée générale de l'OMPI trentième session (16 Les réunions consacrées aux points ci-après de l'ordre du jour (document A/39/1) ont été. |
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Pour une Association de parents délèves efficace
UN EXEMPLE D'ORDRE DU JOUR POUR L'AGM. l'Association de parents d'élèves d'une assemblée générale annuelle (voir chapitre 8) à une autre. |
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Invitation à lAssemblée générale ordinaire
27-Jan-2015 L'emploi du masculin générique dans cette invitation inclut le féminin. Ordre du jour. 1 Approbation du Rapport annuel de Novartis SA ... |
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Modèle : Ordre du jour de lassemblée générale annuelle
Note : Le présent document est fourni à des fins informatives seulement. Les associations professionnelles de la santé qui souhaitent utiliser cette |
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LASSEMBLÉE GÉNÉRALE
L'ordre du jour provisoire d'une session ordinaire est établi par le Secrétaire général et communiqué aux Membres de l'Organisation soixante jours au moins |
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Assemblées des États membres de lOMPI
1 day ago A/63/4 (Projets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 2023 de l'Assemblée générale de l'OMPI de la Conférence de l'OMPI |
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Assemblées des États membres de lOMPI
12-Jul-2022 Les déclarations générales transmises par les délégations seront publiées sur le site Web de l'OMPI. POINT 5 DE L'ORDRE DU JOUR : ÉLECTION DES ... |
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Nations Unies - Rapport du Comité de haut niveau pour lexamen de
B. Ordre du jour provisoire de la quatorzième session du Comité de haut deuxième session du Comité et entériné par l'Assemblée générale à sa trente-. |
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Assemblée générale annuelle ordinaire et extraordinaire.
18-Jun-2014 Ordre du jour de l'Assemblée Générale Annuelle du mercredi 18 juin 2014 ... Ce modèle exigeant est soutenu par le moteur Criteo ... |
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PROCES VERBAL DE LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
en Assemblée Générale Ordinaire annuelle à l'Elysées Biarritz 22-24 rue Quentin Bauchart à Paris (75008). ... o Ordre du jour de l'Assemblée Générale. |
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ASSEMBLEE GENERALE - United Nations Digital Library System
SOMMAIRE Point 33 de l'ordre du jour: Assembl~e g(m~rale - Dix-huiti~me session - Deuxi~me Commission le texte est assister aux reunions annuelles des secretaires exl3- croissance d'un mod~le economique ~ l'echelle mon- diale |
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COURS DE COMPTABILITE ANALYTIQUE
Un amortissement annuel de 1 200 sera rale C'est donc à partir des données de cette dernière que l'on alimente la comptabilité analyti- 21Dans le même ordre d'idée, notons que le PCG conseille, en accord avec la charges, et l' heure de MOD n'est plus l'unité d'œuvre pertinente que pour quelques centres de |
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Association des entrepreneurs en construction du Québec (Mod)
rale en vertu de la Loi incorporant l'Association des entrepreneurs en de la tenue de l'assemblée et être accompagné de l'ordre du jour de telle assemblée effectué le calcul suivant: la cotisation annuelle de base et la cotisation men- |
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AVIS DE CONVOCATION DES ACTIONNAIRES EN ASSEMBLEE
31 déc 2013 · GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE registres sociaux au moins cinq jours avant l'assemblée, soit de de résolutions à l'ordre du jour doit être adressée au siège administratif, par lettre recomman- RALE IMMOBILIERE S A «CGI» comprenant le bilan, le compte de CHIFFRE D'AFFAIRES MOD |
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CD Cent DOSSI rale A ER D Auto INFO mobi ORMA ile Ch - AMMC
21 sept 2011 · Conformé (26 janvie que mod Déontolo Le visa informati donnée, d Completely Knocked Down / Véhicules importés en pièces pour assemblage sur place mise à jour annuelle dans un délai de 45 jours après la tenue de Les ordres de souscription seront collectés par le biais du réseau de BMCE |
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Télécharger larticle - GFD Avocats
25 mar 2020 · modification importante dans la politique de rémunération (C com , art L 225-37 -2, rale annuelle suivant celle procédant aux modifications statutaires prévu par les statuts et quel que soit l'ordre du jour de l'assemblée |
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FactSheetNo1-Frenchpdf - OHCHR
rale ou en vertu de résolutions adoptées par l'Assemblée à partici- per à la vail de session qui se réunissent pendant les sessions annuelles pour examiner certaines questions inscrites à l'ordre du jour On compte 19 mod 291, 291519 0090 La Section prépare, à la demande des organes qui s'occu- 922919 spent de |
