Procès-verbal de l 'assemblée générale de renouvellement
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PROCES VERBAL
6) Renouvellement des mandats des membres du conseil d'administration, 2010-2011, document annex au proc s verbal, l'assembl e g n rale approuve ledit |
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SCPI Foncière des Praticiens Statuts Foncière - France SCPI
24 jui 2019 · Po r les besoins de cette gestion, elle pe t proc der des tra a de to te nat re dans ces imme bles, a tre lie s r d cision de l assembl e g n rale e traordinaire ARTICLE 5 ent el renouvellement o d' n e trait d proc s-verbal |
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Séance du Conseil communal du 21 octobre 2020 Présents: M
21 déc 2020 · Considérant q il r s lte d proc s-verbal des élections communales du JALHAY l Assembl e g n rale de l Intercomm nale "C H R Ver iers" Cette décision prendra fin lors du prochain renouvellement général des Conseils |
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Statuts de I Association du personnel du CERN - CERN Indico
1 avr 2004 · Titre IV Assembl e g n rale - Proc s-verbal Publicit des s la moitié environ des sièges soit mise en renouvellement chaque année |
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Rapport annuel 2005 - VINCI
3 jui 2010 · MATIáRE DANS PROC£D£S TRE G£N£RALE COMIT£ EUROP£EN et de renouvellement $ANS DU PROCáS VERBAL D£TENANT |
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PROCEEDINGS ACTES OFFICIELS - Archive of European Integration
PROc£S VERBAL La seance est ouverte a 15 h 05, sous la presidence de M Eugene Schaus, annee, au moment de son renouvellement, l'As- 7 54 |
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SOMMAIRE - AMMC
9 avr 2002 · Le renouvellement d'un poste devenu vacant s'effectue dans les conditions de désignation décrites ci-dessus Il doit être Société de gestion établit un procès verbal de carence ASSEMBL£E PROC£D£S G£N£RALE |