nom du préfet de région bretagne
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Lettre hebdomadaire du Préfet de Bretagne et dIlle-et-Vilaine n°18
Bretagne Direction régionale des entre- prises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Bretagne Ministère des Droits des |
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Monsieur Christophe MIRMAND Préfet de la région BRETAGNE 3
Préfet de la région BRETAGNE 3 avenue de la préfecture Préfecture d'ILLE ET VILAINE 35026 RENNES Cedex 9 NOS REF LE-CDI-NTS-SED-17-00132 INTER- LOCUTEUR |
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Arrêté préfet de région Bretagne
21 oct 2013 · préfet de la région Bretagne préfet de la zone de défense et de Nom de l'espèce Zone concernée Période de pêche autori- sée Engin |
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PREFET DE LA REGION BRETAGNE
nom à tout autre membre du comité disposant d'une voix délibérative Chaque 2016 Le Préfet de la région Bretagne age mma Christophe MIRMAND Page 4 |
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PREFET DE LA REGION BRETAGNE
VU le décret du 3 juillet 2009 nommant Monsieur Michel CADOT Préfet de la Région Bretagne Préfet d'Ille-et-Vilaine VU le décret n° 2004-374 du 29 avril |
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Préfet
2 mai 2023 · LE PRÉFET DE LA RÉGION BRETAGNE PRÉFET DE L vigueur pour lettre de 100 g et libellée aux nom et adresse du candidat à l'adresse suivante: |
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LORGANIGRAMME DES SERVICES DE LA RÉGION BRETAGNE
L'ORGANIGRAMME DES SERVICES DE LA RÉGION BRETAGNE D É C E M B R E 2019 CONSEIL ÉCONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL Patrick Caré Président |
Qui est le préfet de Rennes ?
Philippe Gustin, le préfet de Bretagne, a accusé ce vendredi les auteurs de dégradations lors d'une manifestation non autorisée à Rennes, contre la loi immigration, de "terroristes" et d'"ultra gauche" liés à l'université Rennes 2.
Qui est le président du conseil régional de Bretagne ?
Le deuxième tour le 27 juin 2021 confirme la dynamique et place la liste de Loïg Chesnais-Girard en tête, avec 29,84 % des voix, dans une quinquangulaire inédite en Bretagne.
Il est réélu président du Conseil régional de Bretagne le 2 juillet 2021.Les préfets sont nommés par le Président de la République en Conseil des ministres.
Ce sont des fonctionnaires du ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, qui représentent l'ensemble des ministres dans le département.
Les préfets et les sous-préfets forment le corps préfectoral.
Comment contacter la région Bretagne ?
17 du RGPD), vous devez vous adresser à la préfecture de la région Bretagne (3, avenue de la Préfecture - 35026 Rennes cedex 9 ou prefecture@ille-et-vilaine.gouv.fr ) en joignant à votre demande une copie de votre pièce d'identité.
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PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE
30 oct. 2013 Le Préfet de Région Bretagne ... Nom de l'espèce ... actes administratifs de la préfecture de région de Bretagne accessible sur le site ... |
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ARRETE
18 mai 2011 LE PRÉFET DE LA RÉGION BRETAGNE. Vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels. |
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19 mars 2020 l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Bretagne. |
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Par6-avec-annexes-020818.pdf
région Bretagne préfet de la zone de défense Ouest |
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. PREFET DE LA REGION BRETAGNE. ARRETE réglementant l'exercice de la pêche maritime de loisir pratiquée à pied en Bretagne pour les. |
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portant nomination des membres de la conférence régionale du sport de Bretagne. Le Préfet de la région Bretagne. Préfet d'Ille-et-Vilaine. |
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PRÉFET DE LA REGION BRETAGNE ARRÊTÉ relatif aux projets
PRÉFET DE LA REGION BRETAGNE. ARRÊTÉ relatif aux projets manifestations et interventions relevant du régime d'autorisation propre à Natura 2000 et soumis à |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R53-2021-078 PUBLIÉ
23 juil. 2021 préfet de la région Bretagne et le préfet du Finistère (4 pages). Page 54. R53-2021-07-22-00005 - Convention de délégation de gestion entre ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R53-2020-026 PUBLIÉ
26 mars 2020 Agence Régionale de Santé Bretagne /. R53-2020-03-23-001 - 20200323 EPRD2020 AR TARIFS CH NIVILLAC (2 pages). Page 3 préfecture de région /. |
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PREFET DE LA REGION BRETAGNE
PRÉFECTURE DE LA RÉGION BRETAGNE. ARRÊTÉ de M. le Préfet de Région en date du 5 décembre 2011. Portant évocation de l'évaluation environnementale des |
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PRÉFET DE LA REGION BRETAGNE ARRÊTÉ relatif aux projets
Article 1er Le présent arrêté s'applique en région Bretagne, aux projets, manifestations et interventions énumérés aux articles 2 et 3 et situés en tout ou partie |
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PREFET DE LA REGION BRETAGNE - Finistère Gouvfr
VU le décret du 3 juillet 2009 nommant Monsieur Michel CADOT, Préfet de la Région Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine, VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 |
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ORGANIGRAMME DE LA PRÉFECTURE DILLE-ET-VILAINE
Préfète de la région Bretagne Préfète de la zone de défense et sécurité ouest Préfète d'Ille-et-Vilaine Michèle KIRRY Préfet délégué pour la zone de défense |
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Liste des préfectures - France terre dasile
Préfet de la Région Bretagne Préfet du département de l'Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture 35026 RENNES CEDEX Préfet de région du Morbihan |
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Arrêté 21 10 2013 + arrêté 2014-9311 du 16 06 - morbihangouv
Vu l'arrêté du préfet de la région Bretagne n°162-91 du 6 décembre 1991 annulant et remplaçant l'arrêté n° 69-90 du 30 avril 1990 portant Nom de l' espèce |
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2013_10_21 Arrêté préfet de région Bretagne - morbihangouv
21 oct 2013 · Vu l'arrêté du préfet de la région Bretagne n° 87-93 du 5 août 1993 portant réglementation de la pêche sur le gisement Nom de l'espèce |
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Règlement intérieur de la Conférence régionale de la mer et du littoral
présidée conjointement par le préfet de région Bretagne, le préfet maritime de doit faire connaître aux Présidents de la Conférence le nom du représentant |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°37-2018
6 fév 2018 · i) Le cas échéant, le nom du ou des réseau(x) de producteur(s) de défense et la sécurité auprès du préfet de la région Bretagne, préfet de la |
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Convention spécifique sur la transmission des langues de Bretagne
ENTRE L'ÉTAT Préfecture de la région Bretagne Région exercera, au nom et pour le compte de l'Etat, les compétences concernées 2 2 1 Les médias et l' |
![À la bretonne ! on Twitter: \](https://www.sncf-reseau.com/sites/default/files/2020-12/Carte%20BPL%20avec%20LGV%20%202020.jpg "À la bretonne ! on Twitter: \")
