note circulaire 2016 maroc
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NOTE CIRCULAIR NOTE CIRCULAIRE E N° 724 N° 726 RELATIVE AUX
Ainsi les mesures fiscales insérées dans la loi de finances 2016 précitée sont commentées dans la présente note circulaire selon le plan suivant : I - Mesures spécifiques à l’impôt sur les sociétés ; II - Mesures spécifiques à l’impôt sur le revenu ; III - Mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ajoutée ; IV - |
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NOTE CIRCULAIRE N° 726
Ainsi les mesures fiscales insérées dans la loi de finances 2016 précitée sont commentées dans la présente note circulaire selon le plan suivant : I mesures spécifiques à l’impôt sur les sociétés ; II mesures spécifiques à l’impôt sur le revenu ; III mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ajoutée ; IV |
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NOTE CIRCULAIRE N°727
La circulaire de la loi de finances 2017 explique les modalités d\'application des dispositions fiscales relatives à la voiture de service notamment les conditions d\'exonération de déduction et de réintégration des frais y afférents Elle présente également les autres mesures de la loi de finances 2017 touchant les impôts directs et indirects |
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NOTE CIRCULAIRE RELATIVE AUX NOUVELLES DISPOSITIONS FISCALES
Note sur la LF 2016 CHBANI & 6/34 ASSOCIES AUDIT B DISPOSITION RELATIVES A L’IMPOTS SUR LES REVENUS (IR) 1 Institution du régime fiscal applicable au produit «Mourabaha» à celui d’«Ijara Mountahia Bitamlik» Les dispositions de la LF 2016 ont modifié les dispositions du CGI pour accorder le même traitement |
Quelle note circulaire pour l’année budgétaire 2023 ?
La Direction générale des impôts (DGI) vient de publier la note circulaire n°733 relative aux dispositions fiscales de la Loi de finances n° 50-22 pour l’année budgétaire 2023 (LF-2023).
Note circulaire relatives aux évaluations : le MEMP explique
les sources du droit fiscaleCGI_loi de finance_notes circulaires
La loi 69-21 relative aux délais de paiement au Maroc كل ما يتعلق بالقانون الجديد أجال الأداء69-21
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NOTE CIRCULAIRE N° 726
1 janv. 2016 Ainsi les mesures fiscales insérées dans la loi de finances 2016 précitée sont commentées dans la présente note circulaire selon le plan ... |
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Loi de finances 2016 note circulaire relative aux nouvelles
LOI DE FINANCES 2016. NOTE CIRCULAIRE RELATIVE. AUX NOUVELLES DISPOSITIONS. FISCALES. CHBANI & ASSOCIES AUDIT. 101 Rue ferhat hachad. Casablanca Maroc. |
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NOTE CIRCULAIRE N°727
12 juin 2017 ROYAUME DU MAROC. Direction Générale des. Impôts. ???>??? ?????? ??>?????. NOTE CIRCULAIRE. N°727. RELATIVE AUX DISPOSITIONS FISCALES. |
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NOTE CIRCULAIRE N° 729
25 janv. 2019 La présente note circulaire commentant les dispositions fiscales de ... les sociétés dû au Maroc conformément aux conventions fiscales de ... |
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NOTE CIRCULAIRE N° 730
1 janv. 2020 Les deuxième et troisième parties de la Note Circulaire relatives aux dispositions fiscales de la loi de finances n° 70-19 pour l'année. |
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NOTE CIRCULAIRE N° 726
1 janv. 2016 Ainsi les mesures fiscales insérées dans la loi de finances 2016 précitée sont commentées dans la présente note circulaire selon le plan ... |
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NOTE CIRCULAIRE N° 726
Ainsi les mesures fiscales insérées dans la loi de finances 2016 précitée sont commentées dans la présente note circulaire selon le plan suivant :. |
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Réponse du Royaume du Maroc à la Note circulaire C. 8787 de l
3 juin 2016 Ci-après des éléments de réponse du Royaume du Maroc à la Note circulaire C. 8787 de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle ... |
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NOTE CIRCULAIRE N° 726
1 janv. 2016 Ainsi les mesures fiscales insérées dans la loi de finances 2016 précitée sont commentées dans la présente note circulaire selon le plan ... |
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Tunis le 30 décembre 2016 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES
30 déc. 2016 *décision du tribunal tunisien compétent rendant exécutoire en Tunisie le jugement lorsque celui-ci est prononcé par un tribunal étranger. *note ... |
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Note-circulaire-post-recolementpdf pdf 6 Mo - Ministère de la Culture
POST-RÉCOLEMENT DES COLLECTIONS DES MUSÉES DE FRANCE Note- circulaire du 19 juillet 2012 relative à la problématique des matériels d'étude et à la des biens manquants devient obligatoire à compter du 1er janvier 2016 |
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Note circulaire n° 727 relative aux dispositions fiscales de la Loi de
12 jui 2017 · présente note circulaire selon le plan suivant : I- Mesures 2016 relative aux OPCI définit ces derniers comme des véhicules d'investissement |
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Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU
18 avr 2011 · et des professionnels de la fiscalité la présente note circulaire 19-I-A du CGI sera appliqué aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2016 conclue entre le Maroc et la France, les profits résultant des cessions de |
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Note dinformation du 5 avril 2016 - FranceArchives
France Note d'information du 5 avril 2016 relative à l'informatique en nuage ( cloud computing) Références : DGP/SIAF/2016/006 DGEL "NOR MCUG14354C |
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Note du 11 juillet 2016 relative à la mise en oeuvre de lorganisation
11 juil 2016 · de la sécurité des ouvrages hydrauliques en France métropolitaine; Circulaire MEEDDM – MIOMCT - MAAP du 31 juillet 2009 relative à |
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DGCL - Circulaire - 2016-02-10 - Collectivités locales
11 fév 2016 · Cette note a pour objet de présenter les nouvelles dispositions afférentes à la prévues notamment par la loi de finances pour 2016 et par la loi de finances le syndicat des transports d'Ile-de-France, la métropole de Lyon |
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Note danalyse n°46 - Léconomie circulaire, combien demplois ?
Voir le document de travail associé pour une analyse plus détaillée FRANCE STRATÉGIE www strategie gouv 2 LA NOTE D'ANALYSE AVRIL 2016 - N°46 |
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REGULARISATION DAVOIRS DETENUS A L - Economiegouvfr
19 juil 2017 · passée dans les conditions prévues par la circulaire ministérielle du 21 14 septembre 2016 augmente le barème des pénalités fiscales pour France) 35 Comptes bancaires :amende plafonnée à 3 de la valeur des |
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1 E00 Note du 7 novembre 2016 relative à la stratégie d - DRIEE
7 nov 2016 · Vous pourrez vous appuyer sur le guide en deux parties annexé à la note circulaire du 13 avril 2016 relative à la gestion des systèmes d' |
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PDF :1 - GISTI
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Le Ministre Paris, le 25 OCT 2016 Note loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France ; - articles |
