liste des communes en zrr 2015
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2015-01-13 - ZRR - Liste officielle RA
13 janv. 2015 Arrêté du 10 juillet 2013 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale. LISTE DES ZRR DANS LES DÉPARTEMENTS ... |
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Classement 2017-2020 des communes en Zone de Revitalisation
30 juin 2020 La réforme des ZRR telle qu'elle figure à l'article 45 de la loi de finances rectificative pour 2015 a été réalisée sur la base du Rapport d' ... |
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LES POLITIQUES EURE-ET-LOIR TERRITORIALES EN
19 août 2015 Les structures intercommunales au 01/01/2015 ... La liste constatant le classement des communes en ZRR est établie et révisée. |
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Sélection : Départements : 53 - Mayenne Domaine : Aide au
Imprimé le 05/02/2015 - page 2. Communes. Classement des communes en zone de revitalisation rurale - ZRR (arrêté du 30/07/2014). 53047 - Carelles. |
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QPV et Communes classées en ZRR en 77
27 Communes Classées ZRR en 77 / 2015. Arville (77009) ; Augers-en-Brie (77012) ; Beauchery-Saint-Martin (77026) ; Beaumont-du-. |
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BIC - IF - SJ - Réforme des critères de classement des communes
6 sept. 2017 zone de revitalisation rurale (ZRR) (loi n° 2015-1786 du 29 décembre ... les communes de montagne sortant de la liste du classement en ZRR ... |
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Questions-réponses actualisé relatif aux emplois davenir 6 février
6 févr. 2015 apportés par la version du 6 février 2015 sont en violet. Sommaire ... territoires/en/liste-des-communes-éligibles-aux-zrr-en-vigueur?rech=1. |
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EVALUATION DU DISPOSITIF DE REVITALISATION RURALE (ZRR)
25 juin 2008 RECOMMANDATION N°3 : PROROGER A COMPTER DU 1ER JANVIER 2015 ET POUR UNE ... Ainsi |
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CP - Nouveau classement des communes en ZRR.pdf
23 mars 2017 finances rec fica ve pour 2015 celle-ci vise à simplifier les principes de ... Liste des communes classées en ZRR pour la Dordogne :. |
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Les Zones de revitalisation rurale en Saône-et-Loire
Depuis 2015 les critères de classement ont été simplifiés et sont examinés à l'échelon intercommunal. Le classement des communes en ZRR est révisé |
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Classement 2017-2020 des communes en Zone de - AMF
30 jui 2020 · En application de la réforme des ZRR de 2015, l'arrêté du 16 mars publication de l'arrêté fixant la liste des communes classées en ZRR, soit |
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2015-01-13 - ZRR - Liste officielle RA
13 jan 2015 · constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale LISTE DES ZRR DANS LES DÉPARTEMENTS MÉTROPOLITAINS |
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Communes ZRR - mayenne gouv
Imprimé le 05/02/2015 - page 2 Communes Classement des communes en zone de revitalisation rurale - ZRR (arrêté du 30/07/2014) 53047 - Carelles |
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CP ZRR - Les services de lÉtat en Dordogne
23 mar 2017 · finances rec fica ve pour 2015, celle-ci vise à simplifier les principes de Liste des communes classées en ZRR pour la Dordogne : (le nom de |
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Communes classées en zone de revitalisation rurale (ZRR)
La réforme des ZRR, votée en 2015 a modifiée les critères de classement des territoires Les nouveaux critères étant : - une densité de population inférieure |
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ZRR - Rapports publiés du CGEDD
Ainsi, la liste actuelle des communes classées en ZRR présente quelques et annoncé, pour 2015, la création d'un fonds dédié au développement des |
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ZONES DE REVITALISATION RURALE - alliergouvfr
Les arrêtés ministériels des 10 et 24 juillet 2013 ont redéfinis les communes MIC Octobre 2015 Communes classées en Zone de Revitalisation Rurale ( Z R R ) |
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2017-03-16-arrete-constant-classement-communes-en-ZRR
29 mar 2017 · loi no 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015 Les communes de montagne sortant de la liste du classement en |
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LES POLITIQUES EURE-ET-LOIR TERRITORIALES EN
19 août 2015 · Les structures intercommunales au 01/01/2015 Population La liste constatant le classement des communes en ZRR est établie et révisée |
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ZRR - Sénat
Les échéances de 2020 pour les zones de revitalisation rurale (ZRR) : un 1er juillet 2020, 4 074 communes sortiront du ZRR votée en LFR pour 2015 |
