Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet.
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094991/EU XXVIIGP
25 mar 2022 · – Conclusions Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet 094991 |
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9923/22 MB/mk 1 LIFE4 Dans la perspective du débat
lors du Conseil EPSCO du 16 juin 2022 les délégations trouveront ci-joint une note d'orientation de la présidence sur la question visée en objet |
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COM(2023) 404 final
13 juil 2023 · Arctique central et abrogeant la décision (UE) 2020/1582 Les délégations trouveront ci-joint le document COM(2023) 404 final p j : COM(2023) |
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Commission des Affaires étrangères et européennes de la
Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet Page 7 Conclusions – 13 et 14 décembre |
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EUCO 1/23 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions
9 fév 2023 · – Conclusions Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet Page 2 |
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EUCO 31/22 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions
21 oct 2022 · – Conclusions Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet Page 2 |
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EUCO 34/22 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions
15 déc 2022 · Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet conclusions du Conseil |
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EUCO XT 20018/19 Les délégations1 trouveront ci-joint les
17 oct 2019 · Les délégations1 trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen (article 50) lors de la réunion visée en objet |
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Questions internationales
5 sept 2023 · – Conclusions Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet Page 9 |
Qui se réunit lors d'un Conseil européen ?
Le Conseil européen est une institution qui réunit les chefs d'État ou chefs de gouvernement des vingt-sept États membres de l'Union européenne, sous la tutelle d'un président chargé de faciliter l'apparition d'un compromis.
Quels sont les liens entre la Commission européenne l'Union européenne en général et le Conseil de l'Europe ?
Le Conseil est l'un des deux organes législatifs de l'UE.
Sans les ministres de tous les pays membres de l'UE, rien ne peut donc se décider dans l'Union européenne.
Les règles de vote au sein du Conseil sont fixées par les pays de l'UE.- Le Conseil de l'Union européenne siège à Bruxelles.
C'est l'institution qui représente les gouvernements des États membres.
Il regroupe en effet les Ministres des États membres selon les sujets traités : par exemple, le Conseil Agriculture réunit les ministres de l'Agriculture de tous les pays membres.
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EUCO 22/21 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions
16 déc. 2021 Conclusions. Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet. |
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EUCO 9/18 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions
28 juin 2018 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet. Page 2. Conclusions – 28 ... |
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EUCO 10/20 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions
21 juil. 2020 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet. Page 2. Conclusions – 17 ... |
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EUCO 22/20 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions
11 déc. 2020 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet. Page 2. Conclusions – 10 ... |
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Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le
23 mars 2018 Conclusions. Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet. |
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EUCO 9/18 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions
28 juin 2018 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet. Page 2. Conclusions – 28 ... |
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EUCO 17/18 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions
14 déc. 2018 Conclusions. Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet. |
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EUCO 24/22 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions
24 juin 2022 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet. Page 2. Conclusions – 23 ... |
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EUCO 29/19 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions
12 déc. 2019 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet. Page 2. Conclusions – 12 ... |
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EUCO 17/21 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions
22 oct. 2021 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet. Page 2. Conclusions – 21 ... |
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Conclusions du Conseil européen, 18 et 19 février 2016 - Consilium
19 fév 2016 · Conclusions Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la réunion visée en objet |
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EUCO 169/14 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions
24 oct 2014 · Objet: Conseil européen (23 et 24 octobre 2014) ‒ Conclusions Les délégations trouveront ci-joint les conclusions adoptées par le Conseil européen lors de la à un accord sur le cadre d'action de l'Union européenne en matière de des mesures ciblées telles que la fourniture d'avis techniques ou la |
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Presidency Conclusions – Brussels, 25/26 March 2004 16616/07
14 déc 2007 · Objet: CONSEIL EUROPÉEN DE BRUXELLES 14 DÉCEMBRE 2007 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions de la présidence du Conseil européen de l'article 9 A, paragraphe 2, deuxième alinéa, du traité sur l'Union Le Conseil européen se félicite de l'adoption, lors du deuxième |
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Conclusions de la Présidence - Europaforumlu
30 oct 2009 · Objet: CO SEIL EUROPÉE DE BRUXELLES 29 ET 30 OCTOBRE 2009 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions de la présidence du Conseil européen fonctionnement de l'Union, le Conseil européen espère que le Il a adopté la stratégie de l'UE pour la région de la mer Baltique, qui |
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Conseil européen (17 juin 2010)
Objet: CONSEIL EUROPÉEN 17 JUIN 2010 CONCLUSIONS Les délégations trouveront ci-joint les conclusions du Conseil européen (17 juin 2010) les mesures nécessaires pour sauvegarder la stabilité de l'Union Le Conseil européen confirme les cinq grands objectifs de l'UE lors du prochain sommet du G20 |
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Conseil européen
20 jui 2008 · Objet: CONSEIL EUROPÉEN DE BRUXELLES 19 ET 20 JUIN 2008 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions de la présidence Rappelant que le traité de Lisbonne a pour objectif d'aider l'Union européen demande que le règlement relatif aux obligations alimentaires soit adopté avant la |
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Conclusions du Conseil européen des 16 et 17 juin 2005
Objet: CONSEIL EUROPÉEN DE BRUXELLES 16 et 17 JUIN 2005 Les délégations trouveront ci-joint les conclusions de la présidence du Conseil nouvelle approche qu'il a définie lors de sa réunion de mars 2005, et qui permet Le Conseil européen prend note avec satisfaction de l'adoption par le Conseil et par la |
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TD 8 : Le Conseil de lUnion européenne - e-Disciplinas
Document 0 : la distinction entre le Conseil de l'UE, le Conseil européen et le Jusqu'à l'adoption du traité de Lisbonne, à tour de rôle et pour six mois, Objet : Faire avancer le programme stratégique - Programme de 18 mois du Les délégations trouveront ci-joint le programme de dix-huit mois du Conseil, élaboré |
