Règlement de la Consultation. Lundi 7 décembre 2015. Date et heure limites de réception des offres : à 12 h00. RC- COM 2015 v1 1/ 9
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Acquisition dun vehicule utilitaire de type pick-up 4x4
Date et heure limite de remise des offres : 09 décembre 2015 – 12h (heure locale Réunion) Page 2 2/8 SOMMAIRE ARTICLE 1 : ACHETEUR PUBLIC |
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DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : 01/02/16 à 12h00
Page 1 MOD LYCEE Marchés publics Version 30 du 20/08/2012 RC - n° de consultation : 16//10/2015 1 MARCHES PUBLICS RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION PROCEDURE |
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RC Pic-2-1
ARTICLE 1- OBJET DE LA CONSULTATION 3 ARTICLE 2- ALLOTISSEMENT 3 ARTICLE 3- PRESTATIONS SIMILAIRES 3 ARTICLE 4- CONDITIONS DE LA CONSULTATION |
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Date et heure limites de réception des offres : Vendredi 21 Septembre 2018 à 12h00 (délai de rigueur) JUILLET 2018 Votre attention est attirée sur le délai |
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Reglement de consultation (rc)
12 Heures (heure limite pour le dépôt des prospectus) Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l'article 9 du Règlement de Consultation |
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Règlement de consultation Lundi 19 novembre 2018 à 12 heures
19 nov 2018 · CAC – Règlement consultation AOO [Modèle V2 du 25/09/17] – Fourniture de matériel de pompage et d'agitation 11 – Négociation La présente |
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Règlement de Consultation prestation de service
RÉGLEMENT DE LA CONSULTATION Lieu et horaires d'ouverture des locaux où seront déposées les offres : du lundi au jeudi de 9h à 12h et 14h à 17h au Siège |
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REGLEMENT DE CONSULTATION
25 jui 2021 · Le délai pour la réception des plis expire à la date et heure fixées par l'avis d'appel d'offres pour la séance d'ouverture des plis Les |
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REGLEMENT DE CONSULTATION
Le présent règlement de consultation concerne un appel d'offres ouvert sur offres de prix n°07/2015 relatif à l'acquisition l'installation |
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Accord-cadre n°2021
• le présent règlement de la consultation (RC) et ses annexes :; ➢ remise contre récépissé les jours ouvrés du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de |
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Règlement de la consultation marche public maintenance des
La procédure de consultation utilisée pour la passation du présent marché est l'appel d'offre ouvert des articles L2124-2 R2124-2 et R2161-2 et suivants du |
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Règlement de la consultation
- le présent Règlement de la Consultation (RC) ; - un Acte d'Engagement (AE) et ses annexes « Bordereaux des prix » (BP) ; - le Devis Quantitatif Estimatif ( |
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Règlement de consultation 1/6 Accord-cadre ou sera remis en main propre contre récépissé à l'adresse ci-dessus du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de |
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION
- le Règlement de la Consultation relatif aux modalités de réponse à la consultation - avant le lundi 13 janvier 2014 à 18h à l'adresse ci-dessous : REGION |
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Règlement de la consultation
Remise des offres Date et heures limites de réception : Lundi 21 décembre 2015 à 12h00 (heure locale) lieu : Préfecture de la Martinique – Pôle marchés |
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Règlement de la salle de consultation
Archives du Maroc ouverte du lundi au vendredi de 9h à l6h00 à l'exception des jours fériés et du mois d'août (fermeture annuelle) Article 2 - Une |
Comment rédiger un règlement de consultation ?
Règlement de la consultation (RC)
Il fixe les règles de la consultation : délai de réponse, critères d'attribution.
Il précise le mode d'emploi pour répondre à un marché et les conditions de la mise en concurrence entre les soumissionnaires: titleContent.Quelles informations doit contenir un règlement de consultation ?
Pour les marchés passés selon une procédure adaptée, le règlement de la consultation peut se limiter aux caractéristiques principales de la procédure et du choix de l'offre.
Le RC est un document rédigé unilatéralement par la personne publique acheteuse.Qui rédige le règlement de consultation ?
Le règlement de consultation contient des informations importantes pour les entreprises soumissionnaires.
Il décrit les caractéristiques du marché, les pièces à fournir pour la candidature et l'offre, ainsi que les critères d'attribution.
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Date et heure limites de remise des offres : Lundi 19/02/2018 à 11h30
16.01.2018 REGLEMENT DE LA CONSULTATION. R.C.. N° 2018/0001 ... de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 27 |
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Règlement de la consultation
Date et heures limites de réception : Lundi 21 décembre 2015 à 12h00 (heure CONDITION D'ENVOI OU DE REMISE DES OFFRES. 9. 7-1 Sous format papier. 9. |
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RC VL 2018
14.05.2018 SERVICE ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE DE LA POLICE NATIONALE ... DATE DE DÉPÔT DES PLIS : AU PLUS TARD LE 14 MAI 2018 A 12 H00 PRÉCISES. |
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION Réf : RC_2022_02 Date et
Date et heure limites de réception des offres. 7 juin 2022 à 08h00. FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON ARTICLE 1 : Objet et étendue de la consultation . |
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PREFECTURE DE LA REGION GUADELOUPE
30.11.2018 APPEL D'OFFRES OUVERT. RÈGLEMENT DE CONSULTATION. Ordonnance 2015-899 du 23/07/2015. Décret n° 2016-360 du 25 /03/ 2016. |
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Untitled
13.09.2017 ACCOMPAGNEMENT DE L'AGENCE REGIONALE DE SANTE OCCITANIE POUR LA DETERMINATION DE ... Date et heure limites de remise des offres :. |
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APPEL A LA CONCURRENCE Objet Marché N° FSE 12-2016/CSF
01.12.2016 REGLEMENT DE CONSULTATION. Date limite de réception des offres : Vendredi 18 novembre 2016 à 12h00 (heure locale du pouvoir adjudicateur). |
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Untitled
Date de publication de la consultation: Lundi 24 octobre 2016. Date limite de remise des offres: Vendredi 9 décembre 2016 à 16 heures. |
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RC - Tx ravalement Gendarmerie
TRAVAUX DE RAVALEMENT DU BATIMENT « A » DE LA. GENDARMERIE A DOURDAN. REGLEMENT DE CONSULTATION. (R.C.). Date et heure limites de remise des offres : xx |
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION (commun à tous les lots)
29.04.2019 ... Maintenance SSI de l'ENSMP – RC commun. Page 2/11. REGLEMENT DE LA CONSULTATION. SOMMAIRE. Article 1 - Acheteur . |
| ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation |
| RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION - NouMa |
| Règlement de consultation - ONEE |
| REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION MAPA |
| 1 Règlement de consultation - Netpf |
| Règlement de Consultation - services-rtecom |
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Règlement de la consultation
CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS Date et heure limites de réception des offres Lundi 14 décembre 2015 à12 Heures Le marché est conclu pour une période |
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RÉGLEMENT DE CONSULTATION - Mairie de Castelnau de Médoc
Date d'envoi de l'avis de publication : jeudi 10 décembre 2015 Date et heure limite de remise des offres : lundi 25 janvier 2016 à 12 h 00 RÉGLEMENT DE |
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Prestations de gardiennage et daccueil sur le site Ifremer de NANTES
18 nov 2015 · Règlement de consultation : AO Gardiennage du Site Ifremer de Nantes - 2015 1 Réception des offres : 30 novembre 2015 à 14 h 00 Commission de Choix : mi-décembre 2015 (prévisionnel indiqué 4 4-Date et heure limites de dépôt heures) Prix unitaire € HT Coût Du lundi au jeudi 6h25 252 |
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CCAP-RC photocopieurs - AJI
PROCEDURE ADAPTEE DU 24 SEPTEMBRE 2015 CAHIER DES CHARGES ET REGLEMENT DE LA CONSULTATION JANVIER au 31 DECEMBRE 2016 DATE ET HEURE LIMITES DE RECEPTION DES OFFRES : Soit remis, contre récépissé, directement au Lycée Victor Hugo, du Lundi au Vendredi de 8 H 30 |
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Règlement de la consultation - Baugé-en-Anjou
Date et heure limites de réception des offres 27 novembre 2015 à 12 Heures 30 2 4 - Mode de règlement du marché et modalités de financement Conformément à l'article du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation Les porteurs doivent se présenter à l'accueil de la mairie le lundi de 14 h 00 à 17 h 00 et du |
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Règlement de la Consultation - AMF 29
DITS DES ENTREES NORD ET SUD Date et heure limites de réception des offres Mardi 22 Décembre 2015 à 12 H 00 Règlement de la Consultation |
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Règlement de la consultation - Centre Hospitalier de Périgueux
19 nov 2015 · La procédure de consultation utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert, L' exécution débutera à partir de la date de notification du marché par période d' un an autant de fois que nécessaire dans la limite de la La date limite de réception des offres est fixée au Jeudi 19 novembre 2015 à 16 h 00 |
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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA
24 avr 2015 · Objet de la consultation Travaux de réfection de la DRCL Remise des offres Date et heure limites de réception : 19 mai 2015 à 11 h 00 |
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00 000 Consultation Paper - ESMA
Le présent Règlement comporte 16 feuillets numérotés de 1 à 16 4 2 Condition d'obtention du Dossier de Consultation Date limite de réception des offres 2005 modifiée et son décret d'application n°2005-1742 du 30 décembre 2005 ( modifié par des plis est assurée du lundi au vendredi inclus de 9 H 30 à 17 H 00 |
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Règlement de consultation - Centre hospitalier de Bligny
6 jui 2005 · Equipement du matériel de kinésithérapie/année 2015 est engagée en application de l'article 10 du décret du 30 décembre Le Centre Hospitalier de Bligny procèdera à l'analyse des offres et à Les offres qui seraient remises, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites |
