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Liste A des pays à risque Faible Actualisation du 26 novembre 2021
26 nov. 2021 1 Albanie. 43 Irlande. 2 Arménie. 44 Islande. 3 Australie. 45 Israël. 4 Autriche. 46 Italie. 5 Azerbaïdjan. 47 Japon. 6 Bahamas. 48 Jordanie. |
PROTOCOLE ADDITIONNEL À LA CONVENTION DES NATIONS
À LA CONVENTION DES NATIONS UNIES. CONTRE LA CRIMINALITÉ TRANSNATIONALE. ORGANISÉE VISANT À PRÉVENIR RÉPRIMER. ET PUNIR LA TRAITE DES PERSONNES |
Loi n°12-06 relative à la normalisation à la certification et à l
1 oct. 2015 A décidé ce qui suit : Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel à la suite du présent dahir |
Réglementation relative aux appareils a vapeur a terre et à pression
A revêtu de son sceau ce qui suit : ARTICLE PREMIER. -Sont soumis aux prescriptions du présent dahir les appareils à pression de gaz ci-après définis |
ONSSA - Loi n°13-83 relative à la répression des fraudes sur les
5 oct. 1984 Les peines prévues à l'article précédent peuvent être portées au double si la tromperie la falsification ou la fraude est commise au moyen de ... |
DEMANDE DE TRANSFERT DE DONNEES A LETRANGER
A L'ETRANGER. Loi N° 09-08 promulguée par le Dahir N° 1-09-15 du 22 Safar 1430 (18 Février 2009)- Art 43 et Art 44. Strictement réservé à la CNDP :. |
Loi n°42-95 relative au contrôle et à lorganisation du commerce des
DU CONTROLE DES PESTICIDES A USAGE AGRICOLE. Article premier. - Au sens de la présente loi on entend par pesticides à usage agricole et sont. |
Liste des produits contrôlés à lorigine ?????? ??? ?? ???????? ??????? ????????
16 avr. 2021 Produits plats laminés à froid non revêtus ou revêtus de zinc ou du zinc-nickel par voie électrolytiqueen acier à bas carbone et en. |
ONSSA - Loi n°39-12 relative à la production biologique des
16 jan. 2013 A cet effet cette loi fixe les règles de production |
Guide Employeurs de maison
La Caisse Nationale de Sécurité Sociale qui est chargée de gérer la couverture sociale et médicale pour cette nouvelle catégorie |
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Feuille de soins dispensés à létranger - CFE
Pour obtenir des feuilles de soins dispensés à l'étranger, indiquez le nombre souhaité : IMPORTANT : CONSEILS PRATIQUES AUX ADHÉRENTS ○ |
GUIDE PRATIQUE RELATIF A LA REGULARISATION SPONTANEE
REGULARISATION SPONTANEE AU TITRE DES AVOIRS ET LIQUIDITES DETENUS A L'ETRANGER Version mise à jour suite à la publication de la loi de |
DECLARATION DES REMUNERATIONS VERSEES A DES TIERS
DES REMUNERATIONS VERSEES A DES TIERS (Article 151 du CGI) Exercice comptable ou période d'imposition Du Au Modèle N° ADC030F-08E |
Service des Impôts en Ligne - SIMPL Guide de SIMPL ATTESTATION
Cliquez sur attestation d'inscription à la TP, insérez le numéro de la taxe professionnelle et après vous cliquez sur demande d'attestation puis vous téléchargez le |
Soins reçus à létranger - Ameli
Les informations figurant sur cette feuille, y compris le détail des actes et des prestations servies, sont destinées à votre organisme d'assurance maladie aux fins |
DEMANDE DE MISE A LA CONSOMMATION DUN VEHICULE
Pièces à produire : 1 - Justificatif d'un séjour à l'étranger d'au moins dix (10) ans, délivré par le Consulat du Maroc du ressort ; 2 - Copie de la carte de |
Protocole national - Ministère du Travail
23 mar 2021 · A mettre en place les mesures de protection des salariés répondant aux la capacité de l'entreprise à poursuivre l'activité en toute sécurité |
Loi n° 11-03 relative à la protection et à la mise en valeur de l
règles et principes visent à : - protéger l'environnement contre toutes formes de pollution et de dégradation quelle qu'en soit l'origine; - améliorer le cadre et les |
Livraison à soi même de construction destinée à lhabitation
19 mai 2020 · Nous vous présentons dans ce qui suit les dispositions phares des mesures fiscales et sociales adoptées à date de la publication de la présente |
- Cita previa: A través de la página web https://moroccoblsspainvisa
PIÈCES À JOINDRE À UNE DEMANDE DE VISA SCHENGEN POUR COURT SEJOUR I- Documents à présenter par tous les demandeurs de visa |