Convention collective 2015-2020 personnel de soutien
CONVENTION COLLECTIVE 2015-2020 INTERVENUE ENTRE D
30 juin 2016 Personnel de soutien. VII. FEESP – CSN (S6). Annexe 20. Lettre d'entente no 4 relative à la création d'un comité de travail pour. |
Styles pour convention collective
CSN AU NOM DES SYNDICATS DU PERSONNEL DE SOUTIEN DES La convention collective s'applique au personnel de soutien du Collège salarié au sens. |
CONVENTION COLLECTIVE 2015-2020 ENTRE DUNE PART LE
Personnel de soutien. 7. SEPB - FTQ (S2). 1-3.00. RESPECT DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE. 1-3.01. La commission et le syndicat reconnaissent que |
CONVENTION COLLECTIVE 2015-2020 ENTRE DUNE PART ET
CONVENTION COLLECTIVE 2015-2020. ENTRE. D'UNE PART LE SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE (SCFP) ... Personnel de soutien. I. SCFP - FTQ (S1). |
CONVENTION COLLECTIVE INTERVENUE ENTRE DUNE PART
LA FÉDÉRATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN SCOLAIRE (FPSS) à la date de la signature de la convention collective 2015-2020 bénéficie. |
CONVENTION COLLECTIVE 2015-2020 INTERVENUE ENTRE D
CONVENTION COLLECTIVE 2015-2020 Personnel de soutien ... Cependant dans le cas de griefs visés par les conventions collectives antérieures à celle. |
CONVENTION COLLECTIVE 2015-2020 INTERVENUE ENTRE D
CONVENTION COLLECTIVE 2015-2020 Personnel de soutien. I. FISA (S4) ... Commission. La commission scolaire à qui s'applique la convention collective. |
Styles pour convention collective
CSN AU NOM DES SYNDICATS DU PERSONNEL DE SOUTIEN DES La convention collective s'applique au personnel de soutien du Collège salarié au sens. |
CONVENTION COLLECTIVE 2015-2020 ENTRE DUNE PART ET
Personnel de soutien. I. SCFP - FTQ (S1). TABLE DES MATIÈRES. Page. CHAPITRE 1-0.00. BUT DE LA CONVENTION DÉFINITIONS ET RESPECT DES. |
Styles pour convention collective
15 oct. 2015 de négociation des conventions collectives dans les secteurs public et ... Inc. au nom des syndicats du personnel de soutien des collèges ... |
Convention collective du personnel de soutien - AQPDE
CONVENTION COLLECTIVE 2015-2020 INTERVENUE ENTRE D'UNE PART LE COMITÉ PATRONAL DE NÉGOCIATION POUR LES COMMISSIONS |
Convention collective personnel de soutien - AQPDE
CONVENTION COLLECTIVE 2015-2020 Programme d'aide au personnel Personnel de soutien 16 FISA (S4) Un seul représentant à la fois peut, dans |
CONVENTION COLLECTIVE 2015-2020 ENTRE DUNE PART, LE
Personnel de soutien 34 SEPB - FTQ (S2) 5-3 06 Les régimes d'assurance vie, maladie et salaire en vigueur au 31 mars 2015 le demeurent pour toute la |
Convention collective - Commission scolaire des Patriotes
Personnel de soutien 16 FPSS - CSQ (S3) 3-3 06 Le remboursement prévu aux à la date de la signature de la convention collective 2015-2020, bénéficie |
CONVENTION COLLECTIVE 2015-2020 INTERVENUE ENTRE D
ς ൌ Produit Le résultat est arrondi à la cent Page 3 Personnel de soutien 235 FEESP - CSN (S6) Classe |
Convention collective - Collège Lionel-Groulx
Personnel de soutien : Syndicat canadien de la fonction publique au nom des syndicats 16 La candidate ou le candidat de l'extérieur que le Collège peut engager même si elle ou il ne d'expiration de la convention collective 2010- 2015 |
Entente intervenue entre - Syndicat du Soutien Scolaire des Phares
Dans le cadre de l'article 11-2 00 de la convention collective 2015-2020, la Commission scolaire Vacances : personnel en ralentissement cyclique 6-8 04 |
Convention collective - CSPN
commissions scolaires francophones », édition 10 novembre 2015, en application à la date Personnel professionnel 16 CPNCF - FPPE 3-3 02 Le syndicat peut soutien et d'expertise du Ministère, notamment en adaptation scolaire |
ENTENTE INTERVENUE - Fédération du personnel de soutien
16 Personnel de soutien Le Syndicat dégage la Commission de toute Chaque taux et chaque échelle de traitement en vigueur le 30 mars 2015 sont majorés |
CONVENTION COLLECTIVE DES FONCTIONNAIRES 2015-2020
2015-2020 conventions collectives de travail des fonctionnaires et ouvriers personnel de la fonction publique qui sont des salariés au sens du Code du travail sauf : a) Notamment si, au soutien de sa position, une partie entend |