4- CCTP Entretien Bâtiments Communaux 2012-2015 - France
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2018-CCTP
Nettoyage général des bâtiments La vérification des prestations s'effectue selon la méthode de contrôle qualité décrite au chapitre 4 du présent C C T P |
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Cahier des clauses techniques particulieres
Le titulaire du contrat d'entretien délivra 4 factures trimestrielles payables à terme échu Les factures doivent porter outre les mentions légales les |
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Cahier des Clauses Techniques Particulières
La liste minimale des opérations d'entretien complétée par les opérations à effectuer à la demande expresse du Maître d'Ouvrage figure à l'Annexe n o 1 et |
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CCTP 1 Lot 4 Charpente métal Serrurerie
19 juil 2018 · Le présent Devis Descriptif a pour objet de décrire l'ensemble des prestations liées à la réalisation des travaux de construction d'un bâtiment |
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CCTP nettoyage des bâtiments communaux
22 mai 2018 · Le titulaire fournira les produits et ingrédients compatibles avec les matériaux à nettoyer et à entretenir Les produits d'entretien ne devront |
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Cht cctp la mise a disposition dequipement de manutention
16 fév 2016 · les principes de maintenance : entretien démontabilité ° les principes des sécurités (de fonctionnement ; actives et passives) ° les |
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PRESENTATION CCTP TYPE
- Classement du bâtiment : Bâtiment recevant du Public de 5 ème Catégorie de type X bungalows servant de salle de réunions y compris entretien nettoyage |
| ARCHIVES DE LA COMMUNE DE CANDILLARGUES |
| Recueil dinformations des bonnes pratiques des collectivités |
| ARCHIVES DE LA COMMUNE DE VILLENEUVE-LÈS |
| ARCHIVES DE LA COMMUNE DE SAUSSINES : RÉPERTOIRE |
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| RÉFÉRENTIEL LABEL CLIMAT-AIR-ÉNERGIE |
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| Répertoire méthodique des archives communales de Givry (1789 |
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4- CCTP Entretien Bâtiments Communaux 2012-2015
Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et des bâtiments et équipements communaux Années 2013 - 2016 CCTP 2 Directive 89/106/CEE – Produits de constructions transportés en France par le décret du |
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GUIDE MÉTHODOLOGIQUE - Plan Bâtiment Durable
Le carnet numérique de suivi et d'entretien du logement 11 2 4 4 Chiffres clés du climat France et Monde (édition 2016) La Loi de Transition Énergétique du 17 août 2015 a ins- RT 2012 RTex globale CHAUFFAGE Par logement et par énergie O 7 CCTP mission DEM/DUEM B BÂTIMENTS COMMUNAUX |
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CCTP 0 dispositions générales - accéder aux marchés lancés avant
Date d'édition : 19 janvier 2012 Division Architecture Bâtiments communaux Mairie de Tremblay en France Cabinet Page 15 / 66 L'entrepreneur du lot principal doit la location, l'installation et l'entretien des baraques de chantier pour |
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CCTP - Forcalquier-lure
15 Classification des bâtiments en catégorie d'importance A 30-05-12 arrêté du 30 mai 2012 relatif à la composition du cahier des clauses réglementation acoustique applicable en France métropolitaine aux bâtiments d'habitation neufs ; la visite des voisins mitoyen, faire l'état des lieux des voies communales et un |
