Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue
La Convention Collective Nationale du Sport
2 Item complété par l'avenant n°45 du 7 juillet 2010 applicable depuis le 7 juillet 2010. Page 5. Texte de la CCNS. Tél. : 01.41.79.59.59. |
Présentation de la Convention Collective Nationale du Sport (CCNS)
branche professionnelle du sport. Date de signature de la CCNS. La CCNS a été signée le 7 juillet 2005 et étendue le 21 novembre 2006 par six syndicats. |
Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue
???/???/???? Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendu…odification du champ d'application de la convention |
Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue
???/???/???? CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT. DU 7 JUILLET 2005 ÉTENDUE PAR ARRÊTÉ DU 21. NOVEMBRE 2006. IDCC 2511. Brochure 3328. |
Convention collective nationale du sport etendue1
???/???/???? convention collective nationale étendue (animation…) ... L'article 5 de l'annexe 1 de la CCN du Sport du 7 juillet 2005 est complété par les ... |
TEXTE INTÉGRAL
???/???/???? Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006. 1 . |
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT ETENDUE
???/???/???? Convention collective nationale du sport. 1er mars 2011. 7 ... L'article 5 de l'annexe 1 de la CCN du SPORT du 7 juillet 2005 est remplacé ... |
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT ETENDUE
???/???/???? Convention collective nationale du sport. 1er mars 2011. 7 ... L'article 5 de l'annexe 1 de la CCN du SPORT du 7 juillet 2005 est remplacé ... |
Convention collective nationale du sport etendue1
???/???/???? 64 Avenant n°148 du 23/01/2020 portant sur l'annexe 1 de la CCN du SPORT du 7 juillet 2005 |
Convention collective nationale du sport etendue1
???/???/???? convention collective nationale étendue (animation…) ... L'article 5 de l'annexe 1 de la CCN du Sport du 7 juillet 2005 est complété par les ... |
Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue
1 mai 2017 · Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006 Chapitre Ier : Champ d'application |
Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue
17 mar 2016 · Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006 Chapitre Ier : Champ d'application |
Présentation de la Convention Collective Nationale du Sport (CCNS)
est la convention collective régissant la branche professionnelle du sport Date de signature de la CCNS La CCNS a été signée le 7 juillet 2005 et étendue le |
Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue
7 juil 2005 · Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendu odification du champ d'application de la convention Legifrance Page 1 sur |
La Convention Collective Nationale du Sport - AE14
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13 sept 2017 · Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006 Texte de base Convention collective |
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11 mar 2020 · Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006 Signataires Organisations patronales |