démission 2013 - Fédération Nationale de l'Habillement
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Convention collective nationale des industries de lhabillement du
Dénonciation par lettre du 8 avril 2011 par la fédération française de la Avenant du 23 mai 2013 à l'accord du 1er juillet 2003 relatif à la prévoyance. |
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Convention collective des commerces de gros de lhabillement de
2/11/1970 collective nationale des commerces de gros en bonneterie ... Avenant n° 46 A du 19 juin 2013 relatif aux salaires minima pour l'année 2013. |
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Convention collective nationale du commerce de détail de l
17/06/2004 Avenant n° 21 du 18 juin 2013 relatif aux salaires minima pour ... La fédération naonaltie de l'habillement nouveauté et accessoires;. |
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Contrat stratégique de filière Mode et luxe
8/01/2019 enclencher une dynamique nationale de recyclage textile avec la mise ... Fédération de la haute couture et de la mode a pris l'initiative de ... |
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Arrêté du 8 avril 2015 modifié fixant les tenues uniformes
8/04/2015 Vu l'avis de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours ... vêtements et équipements de protection pour sapeurs-pompiers ... |
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HABILLEMENT (Commerce de détail)
31/08/2022 Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987 révisée par avenant du ... |
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Convention collective des entreprises de distribution importation
10/09/2022 Convention collective des commerces de gros de l'habillement ... n° 1 du 10 septembre 2013 relatif à la commission nationale paritaire. |
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Loi N° 97- 006/AF Portant Statut des personnels militaires de la
ARTICLE PREMIER: L'Armée Nationale de Développement est au service de la destruction la perte ou la mise hors service des effets d'habillement ou. |
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CP 109 Commission paritaire pour lHabillement et la Confection
31/12/2018 niveau national ou régional ni au niveau de l'entreprise |
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HABILLEMENT (Industries de l´)
10/06/2022 Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des industries de la mode et de la chapellerie (IDCC 350) par ... |
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Dahir n° 1-13-09 du 21 février 2013 portant promulgation de la loi n
Dahir n° 1-13-09 du 10 rabii II 1434 (21 février 2013) portant promulgation de la loi n° 38-12 relation avec leurs activités au niveau national, régional, provincial ou local ; Sous-section I : Démission des membres de la chambre Chapitre VIII : Association des chambres marocaines de commerce, d'industrie et de |
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N° 172 - Ministère de léducation nationale
Association de parents d'élèves – Fédération des conseils de parents Demande de démission – Décision expresse d'acceptation ou de refus – Délai de refondation, a fait l'objet du décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013, publié au Journal |
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Loi du Pays n° 2011-15 du 04_05_2011-consolidé-1 - ILO
l'Etablissement national des invalides de la marine qui ne bénéficient grossesse est apparente, peut démissionner (supprimé, LP n° 2013-3 du 14 janvier 2013, art LP professionnel, d'une union, d'une fédération ou d'une confédération |
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Nouveaux statuts - Familles Rurales
de la fédération nationale les 05/04 et 23/11/2013) Préambule TITRE I 2 par démission notifiée par écrit, ou exprimée en Conseil d'admi- nistration et |
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Arrêté du 18 juin 2013 - Ministère des Solidarités et de la Santé
15 août 2013 · Arrêté du 18 juin 2013 portant nomination et démission de professionnels Vu les propositions de la Fédération nationale des podologues, du |
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Arrêté du 5 novembre 2013 portant nomination et démission de
15 jan 2014 · Vu les propositions de la fédération nationale des orthophonistes, Arrête : Article 1er Sont nommées membres de l'union régionale des |
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Projet des résolutions - AGE 11 juillet 2013 - Groupe BPCE
ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 11 JUILLET 2013 présidents de la Fédération Nationale des Caisses d'Epargne et de la Fédération Nationale des Banques Populaires En cas de vacance par décès ou démission d'un |
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PROCES VERBAL DE LASSEMBLEE GENERAL FFFA 13
13 déc 2014 · Puis il donne la parole au Directeur Technique National, Michel LEROUX pour se présenter Le procès verbal de l'AG du 15 décembre 2013 est validé annonce sa démission du poste de Président de la Fédération |
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Accord conventionnel - FNAS-FO
Ces 2 jours de préparation sont pris en charge par la fédération nationale En cas de démission suivie d'une embauche dans les trois mois suivant la rupture du contrat par date d'effet du présent avenant soit jusqu'au 31 décembre 2013 |
