Pharmaceutique (répartition) : Accord du 23 juin - Journal Officiel
|
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/17 du
16-Aug-2022 JORF n° 144 du 23 juin 2022 - Accord cité à l'article 1er. ... Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. |
|
C384 I Journal officiel
12-Nov-2019 Le présent accord fixe les modalités du retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ci-après dénommé. "Royaume-Uni") de l' ... |
|
JOURNAL OFFICIEL
01-Oct-2020 Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020 portant nomination des membres ... JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 58. |
|
JOURNAL OFFICIEL
01-Oct-2020 Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020 portant nomination des membres ... JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 58. |
|
L 164 Journal officiel
25-Jun-2008 Action commune 2008/485/PESC du Conseil du 23 juin 2008 modifiant et prorogeant l'action ... au Journal officiel de l'Union européenne. |
|
JOURNAL OFFICIEL
23-Jun-1980 32346. — 23 juin 1980 . — M. Alain Madelin expose à M. le ministre de la santé et de la sécurité sociale -qu'un certain nombre d 'accords. |
|
CONSEIL
12-Nov-2019 Journal officiel de l'Union européenne ... (62) Convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des ... |
|
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du
31-Mar-2022 INSTRUCTION N° DGCS/SD1C/2022/23 du 1er janvier 2022 relative à la mise en œuvre de la nouvelle procédure de sanctions dans le cadre de l' ... |
|
JOURNAL OFFICIEL
15-Aug-2021 CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ... Arrêté du 12 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 23 juin 2021 fixant les ... |
|
JOURNAL OFFICIEL
14-Jul-2021 CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ... Décision du 12 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 23 juin 2021 portant ... |
|
Maroc - BULLETIN OFFICIEL
13 août 2020 · Accords de prêts conclus entre le Royaume du Maroc et la Décret n° 2-20-476 du 2 hija 1441 (23 juillet 2020) approuvant (19 juin 2020) modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de établissements pharmaceutiques industriels concernés ; dans la répartition des ressources du programme de |
|
Maroc - BULLETIN OFFICIEL
7 juil 2020 · Décret n° 2-20-398 du 20 chaoual 1441 (12 juin 2020) approuvant la 1441 (22 juin 2020) approuvant l'accord de prêt conclu le 9 juin 2020 pharmaceutiques industriels concernés ; de l'administration n° 3125-19 du 23 joumada II 1441 fonctionnant par répartition ou par répartition et capitalisation |
|
JOURNAL OFFICIEL - ILO
1 oct 2020 · CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020 portant nomination des Décret exécutif n° 20-267 du 6 Safar 1442 correspondant au 24 septembre l'inspection générale du ministère de l'industrie pharmaceutique |
|
JOURNAL OFFICIEL
d'Elat (question écrite n° 11318 du 23 juillet 1949, Journal officiel, «ébats Assemblée na- tionale décret d'application en dato du 14 juin der- nier AGRICULTURE en France; 2» la répartition de ce contin- gent exact qu' après avoir donné son accord formel pharmaceutiques, ni de l'admission à • l' inva- lidité parce |
|
Table de 1956 - JOURNAL OFFICIEL
BULLETIN OFFICIEL DES SERVICES DES PRIX (Décrets, arrêtés, décisions 23 juin 73 2899 à 294 8 27 juin 74 3049 h 309« 28 juin 75 3099 à 3154 4 juillet 76 3155 non lié à la France par un accord de réciprocité (n» 244, année 1955), p 1955 relatif à la répartition des dépenses d'assistance, p 861 (Docu- |
|
PHARMACEUTIQUE DE REPARTITION
Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique du 7 janvier 1992 Etendue Accord du 23 juin 2016 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2016 95 suivant la publication au Journal officiel de son arrêté d' extension |
|
Sommaire des textes parus au Journal officiel - Solidarites-sante
et accords dans les établissements sociaux et médico-sociaux (Journal officiel du du 19 juin 2009 relatif aux centrales d'achat pharmaceutiques (Journal officiel du Décret n° 2009-788 du 23 juin 2009 relatif aux conditions d'attribution de la Arrêté du 19 mai 2009 fixant pour 2009 le montant et la répartition entre les |
|
Textes Législatifs et Réglementaires Relatifs à lEnseignement
Décret n° 2-01-2330 du 22 rabii 11423 (4 juin 2002) fixant la composition et le Ils peuvent également créer, après accord du conseil de l'université, des (2) dahir n°l 89 144 du 22 rabii I 1410 (23 octobre 1989) portant promulgation gouvernementale chargée de l'enseignement supérieur selon la répartition suivante : |
|
JOURNAL OFFICIEL - DGI
CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS Décret présidentiel du Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020 mettant fin aux fonctions du Gouverneur la répartition des frais généraux, administratifs, techniques l'enregistrement des produits pharmaceutiques au ministère |
