EQUIPEMENTS UP PAYS RIOLAIS
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Le projet de PLUI de la CCPR a été arrêté par le Conseil
20 jan 2020 · du Pays Riolais Communauté de Communes du Pays Riolais CCPR Pour une UP : Pongobetes lolotes à tud sráørst patwerial à potuin var att |
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Au service des entreprises et des territoires
Pays Riolais CC Bresse Louhannaise Intercom' CC Arbois Poligny Salins organise également des formations à l'up-cycling pour tous les publics dans un |
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Candidature du Pays des 7 Rivières à lappel à projet du
par les Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois et du Pays Riolais ▫ Equipements liés au projet petits équipements matériel ▫ Achat |
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COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL DE LA
23 nov. 2021 le groupe Associatif Handy'up – Adapei Eveil Héricourt (IME « les Fougères ») ... la Communauté de communes du Pays Riolais a délégué au. |
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COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14
14 dec. 2021 Convention signée avec la Communauté de Communes du Pays Riolais - 70190 ... des professionnels de reprendre les anciens équipements. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
30 iul. 2021 Réunion du 16 juillet 2021. OBJET : Désignation des représentants par le. Conseil départemental au. Conseil d'administration d'Habitat 70. |
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Plans locaux durbanisme intercommunaux
Urbanisme et communauté un historique déjà ancien mais des débats renouvelés depuis quelques années équipements publics |
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LE LIVRE BLANC DUNE EXPéRIENCE RéUSSIE DYNAMIQUES
Les plus anciens dans le dispositif start-up de territoire » ... vAL MARNAYsieN. PAYs RioLAis. PAYs De. MoNTBoZoN. eT CHANois. vAL De GRAY. PAYs. |
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TABLE DES MATIERES
20 dec. 2019 Réunion des. 19 et 20 décembre 2019. Budget Primitif 2020. 2) Les fonds de péréquation associés à la fiscalité directe :. |
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Étude de mise en place dune redevance incitative à la communauté
16 mar. 2022 study aims to make available the best elements to set up a ... atypique sauf pour le Pays du Riolais qui a mis en place sa RI en 3 ans |
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Détermination des coûts de référence des travaux de restauration
l'étude une réunion a été organisée dans les locaux de l'Agence de l'Eau le 27 L'actualisation est sensible pour les coûts les plus anciens (le ... |
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COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL DE LA
26 iul. 2022 209 - Sport - Aides aux équipements sportifs - Aides aux équipements ... Pays Riolais avait instauré le 28 mai 2018 une aide à l'immobilier. |
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Trivalis
5 mar. 2019 Trivaoù + web pop up ... Lors de cette réunion l'expérience de 5 collectivités en France qui ... o Communauté de communes du Pays Riolais. |
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Rioz, le 16 novembre 2020 Objet : Aides à linvestissement et à la
16 nov 2020 · Communauté de Communes du Pays Riolais Parc d'activités 3R Rioz équipements dédiés à la sécurisation des locaux contre les effractions |
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Diagnostic et élaboration dune stratégie globale de revitalisation
21 nov 2016 · Elaboration du PLUi du Pays Riolais - Diagnostic - Réunion publique Définir les besoins à venir : équipements scolaires / sportifs /culturels, |
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Communauté de communes du Pays Riolais (70) - LADEME en
Communauté de communes du Pays Riolais (70) Promotion du compostage individuel depuis 2007 : 2 564 composteurs (taux d'équipement de 48 ) |
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PAYS GRAYLOIS PAYS RIOLAIS VAL MARNAYSIEN PAYS D
12 juil 2017 · Contrat de ruralité - Pays Riolais 8 Ces crédits sont cumulables avec les autres types de subventions (dotation d'équipement des territoires |
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Résultat enquête terrain - Sytevom
Sur le territoire de la Communautés de Communes du Pays Riolais le taux d' équipement est de 22 9 avec une anticipation sur la livraison de leur stock ( 4ème |
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PLUi - MRAe
28 juil 2020 · La communauté de communes du Pays Riolais (CCPR) a prescrit Le PLUi réserve une superficie de 17 ha à vocation d'équipements, |
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Intitulé de loffre : Technicien Eau H/F - Ascomade
Nom de l'établissement COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS Maintenance préventive et curative de premier niveau sur les équipements |
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Candidature LEADER 2014-2020 Pays des 7 Rivières
N°4 : Renforcer les usages et la qualité des équipements liés aux activités de pleine nature 85 Communauté de Communes du Pays Riolais (70) |
