Mesdames et Messieurs les Préfets de département
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A Mesdames et messieurs les préfets de
A Mesdames et messieurs les préfets de régions Mesdames et les préfets de département les directeurs régionaux et d épart ementaux ainsi que les directeurs |
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La Ministre à Madame et Messieurs les Préfets de Région
Madame et Messieurs les Préfets de Région Mesdamès et Messieurs les Préfets de Département ~: traitement des stocks abandonnés de pneumatiques usagés La |
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LE MINISTRE DE LINTERIEUR à MESDAMES ET MESSIEURS
MESDAMES ET MESSIEURS LES PREFETS MONSIEUR LE PREFET DE POLICE NOR/INT/D/01/00118/C OBJET : Modification du format et de la contexture du certificat 846 A |
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Le préfet de lAisne
26 mai 2020 · Le préfet de l'Aisne à Mesdames et Messieurs les Maires des communes du département en communication à : Mesdames et Monsieur les Sous-Préfets |
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Mesdames et Messieurs les parlementaires Monsieur le président
31 mar 2023 · Mesdames et Messieurs les sous-préfets les chefs de service de l'État et dernier m'a nommée préfète du département de l'Ain en région |
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Mesdames et Messieurs les prefets des departements
MESDAMES ET MESSIEURS LES PREFETS DES DEPARTEMENTS METROPLITAINS ET D'OUTRE MER MONSIEUR LE PREFET DE POLICE NOR/INT/D/03/00121/C OBJET : Nouveau certificat |
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Mesdames et Messieurs les Préfets des zones de défense
Mesdames et Messieurs les Préfets des zones de défense Mesdames et Messieurs les Préfets de département - Métropole et Outre-Mer - Monsieur le Préfet de |
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Messieurs les députés à qui jadresse à nouveau et publiquement
25 jui 2022 · M'adresser à l'ensemble des maires du département est tout d'abord l'occasion de célébrer les liens forts qui nous unissent : maires et préfets |
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Monsieur le Préfet Madame Messieurs les Sous-préfets
Vous avez entendu Mesdames et Messieurs les élus le mot « concentration urbaine » et bien je vous le donne en mille après LUBRIZOL qui suit AZF on a vu l' |
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Note à lattention de Mesdames et Messieurs les Préfets de région
14 avr 2021 · Mesdames et Messieurs les Préfets de région Mesdames et Messieurs les Secrétaires généraux pour les affaires régionales OBJET : Campagne |
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Note à lattention de Monsieur le préfet de police de Paris
Monsieur le préfet de police de Paris Mesdames et Messieurs les préfets de région Mesdames et Messieurs les préfets de département NOR : INTV1629538N Objet |
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Prénom NOM Adresse complète de lexpéditeur M le Préfet
le Préfet de département Adresse Ville Date : Objet : Demande d'intervention pour lutter contre le bruit Madame Monsieur le préfet Je soussigné(e) ______ |
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Vœux aux Corps Constitués – 6 janvier 2023
6 jan 2023 · Mesdames et Messieurs les Préfets Sous-Préfets chers collègues Mesdames et Messieurs les représentants des ordres judiciaires et |
Comment on dit mesdames et messieurs ?
On dit correctement, en s'adressant à un couple : Bonjour madame, bonjour monsieur ; en s'adressant à un groupe auquel appartiennent des personnes des deux sexes : Bonjour, mesdames, messieurs, ou Bonjour, mesdames et messieurs, ou Bonjour mesdames, bonjour messieurs.
- Le préfet est un haut fonctionnaire nommé en conseil des ministres, par décret du président de la République, sur proposition du Premier ministre et du ministre de l'intérieur.
Il est dépositaire de l'autorité de l'État.
Il a la charge des intérêts nationaux et du respect des lois.
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NOTE à Mesdames et Messieurs les Préfets de département
à Mesdames et Messieurs les Préfets de département. ----. OBJET : Redéploiements territoriaux entre police nationale et gendarmerie nationale. |
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Paris le 25 octobre 2012 Le ministre de lintérieur Le ministre des
25 oct. 2012 Mesdames et messieurs les préfets de département ... de lieu de résidence entre la métropole et les départements et collectivités ... |
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Le ministre de lintérieur à Mesdames et messieurs les préfets
21 août 2000 Toute absence du département à titre professionnel donne lieu à une déclaration préalable de votre part. En dehors des périodes de congés toute ... |
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Le Ministre de lIntérieur à Mesdames et Messieurs les Préfets de
2 juil. 2002 Mesdames et Messieurs les Préfets de département. Monsieur le Préfet de Police. Secrétariat Général pour l'Administration. |
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0 1 FEV. 2022
28 févr. 2022 |
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Note signée
30 juin 2022 |
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Direction générale des infrastructures des transports et de la mer
8 déc. 2021 Mesdames et Messieurs les préfets de département ... 22 jours complémentaires pour les départements de la région Île-de-France ;. |
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Les ministres à Mesdames et Messieurs les préfets de départements
19 févr. 2021 NOR : TERB2102382J. Objet : mise en œuvre du volet « inclusion numérique » du plan de relance. L'accompagnement au numérique pour tous ... |
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SANTÉ
15 août 2010 et Messieurs les préfets de région ; Mesdames et Messieurs les préfets de département ;. Monsieur le préfet de police ; Mesdames et ... |
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Le ministre des solidarités et de la santé à Mesdames et Messieurs
Mesdames et Messieurs les préfets de département. INSTRUCTION N° DGS/EA2/2021/17 du 15 janvier 2021 précisant les missions des agences. |
| Mesdames et messieurs les préfets de département |
| Les ministres à Mesdames et Messieurs les préfets de |
| Mesdames et Messieurs les préfets de département (métropole) |
| à Mesdames et Messieurs les Préfets et les Trésorier Payeurs |
| NOR/INT/B/0200069C Mesdames et Messieurs les préfets de |
| Mesdames et Messieurs les préfets de département Mesdames et |
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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL - Mairie des Gets
2 jui 2020 · Vu les arrêtés municipaux en date du 2 juin 2020 portant délégation de fonctions à Mesdames MARTEL et PERNOLLET et Messieurs BERGOEND et VINET - Adjoints ; Appartement duplex (33 46 m²) + cave + parking |
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BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA - Mairie des Gets
10 déc 1988 · Ecoles publiques : réfection de 2 appartements - Elagage de Recevez, Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les Conseillers, l'expres- |
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A QUI DE DROIT Concerne : Punaises de lit Mesdames, Messieurs
Mesdames, Messieurs, Mandatés par votre régie, nous allons procéder à une désinfestation contre les punaises de lit dans votre logement Pour ce faire, nous |
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Le logement des saisonniers en Haute-Savoie - Haute-savoiegouvfr
22 communes hivernales : Arâches-la-Frasse, Les Gets, Montriond, Morzine, Saint- mesdames et messieurs les maires des stations de montagne de la |
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COMPTE RENDU DE LASSEMBLEE GENERALE - APCASS
30 déc 2010 · Association des Propriétaires de Chalets et d'Appartements de la Station des Saisies Mesdames, Messieurs, chers Amis, Nous sommes |
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Jeudi 10 Mars 1955 - JOURNAL OFFICIEL
Monsieur le ministre, mesdames messieurs, depuis dix ans qu'elle mesdames, messieurs, faites un effort d'imagination et de gets communaux, une attribution de 60 p entreprise vend des appartements, son prix comprend: la valeur de |
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Rapport Annuel Logement Idéal
Madame Laurence Lambert • Madame Aurore Amaudruz • Monsieur Pierre- Alain L'Eplattenier En application des statuts de la Coopérative, les membres du |
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JOUIIINAL OFFICIEL - Assemblée nationale - Archives
gets particuliers à l'occasion de leur discussion Dans le budget de 1962, Telles sont, mesdames, messieurs, quelques considérations ins- pirées par la loi de J'ai un appartement, j'ai une maison, je les vends, je ne paie rien En revanche |
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votn avez, mesdames, messiéurs, volé uno résolution invitant la d' appartements, les adductions d'eau, les gets sur lesquels furent imputées ces dépenses |
