convention de washington - Cites
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Texte de la Convention
L'organe de gestion cité au paragraphe 2 du présent Article doit à la demande du Secrétariat ou Fait à Washington ce troisième jour de mars |
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CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES
menacées d'extinction connue par son sigle CITES ou encore comme la Convention de Washington |
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Convention sur le commerce international des espèces de faune et
L'organe de gestion cité au paragraphe 2 du présent Article doit à la demande du Secrétariat ou Fait à Washington ce troisième jour de mars |
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Les codes de source CITES – 1
La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) a pour but la réglementation |
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Annexes I II et III de la CITES valables à compter du 22 juin 2021
22 juin 2021 Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention: – Hatiora ... |
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Le Monde de La CITES
3 mars 1973 naturel (1933) la Convention de Washington pour la protection de la flore |
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RECAPITULATIF REGLES ADMINISTRATIVES COMMERCE
La Convention sur le commerce international des espèces de faune et flore sauvages menacées d'extinction dite Convention de Washington ou CITES |
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LOI TYPE - sur le commerce international de spécimens de faune et
"CITES" : la Convention sur le Commerce International des Espèces de Faune et de Flore Sauvages Menacées d'extinction conclue à Washington |
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AC31 Doc.
En ce qui concerne l'ordre des Antipatharia selon les statistiques commerciales de la Convention CITES (CITES |
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Working document for CITES CoP18
25 juil. 2019 CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES ... forte représentation à Washington pour mobiliser l'industrie ou pour organiser des ... |
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Texte de la Convention
Texte de la Convention – 1. Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. Signée à Washington le |
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Convention sur le commerce international des espèces de faune et
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. Signée à Washington le 3 mars 1973. |
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CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES
menacées d'extinction connue par son sigle CITES ou encore comme la Convention de Washington |
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Le Monde de La CITES
3 mars 1973 naturel (1933) la Convention de Washington pour la protection de la flore |
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Annexes I II et III
12 juin 2013 CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES ... Fax: +41 (22) 797 34 17 • Courriel: info@cites.org • Web: http://www.cites.org. |
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Annexes I II et III de la CITES valables à compter du 22 juin 2021
22 juin 2021 CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES ... la Convention conformément à l'Article I paragraphe b |
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Etude sur le dispositif réglementaire de mise en œuvre de la CITES
La Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) n'échappe pas à la question |
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P. 1 CoP14 Prop. 11 CONVENTION SUR LE COMMERCE
CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES. DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D' Convention de Washington (CITES): Annexe III (Tunisie). |
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Text of the Convention Contents
Text of the Convention – 1. Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora. Signed at Washington D.C. |
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Annexes I II et III de la CITES valables à compter du 12 juin 2013
2 janv. 2017 CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES ... soient traités conformément aux dispositions de l'Article III de la Convention. En. |
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Texte de la Convention CITES
Texte de la Convention – 1 Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction Signée à Washington |
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Annexe - CITES
2 jan 2017 · CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPÈCES soumis aux dispositions de la Convention conformément à l'Article I, |
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La convention CITES ou convention de Washington
La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Convention on International Trade in |
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La CITES et la Convention baleinière internationale
Généralités sur la CITES : - adoptée le 3 mars 1973, par 80 Etats réunis à Washington - entrée en vigueur le 1er juillet 1975 - amendée deux fois depuis : à |
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La CITES et lOMC: renforcer la coopération en faveur du
sauvages menacées d'extinction (CITES) est un accord international entre Convention de Washington, le commerce international des espèces sauvages était |
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La réglementation du commerce des espèces sauvages - europaeu
1984, l'Union européenne (puis la Communauté économique européenne) mettent en oeuvre les dispositions de la CITES (Convention de Washington sur le |
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Conventions internationales signées par la France - Droit Nature
signature à Washington jusqu'au 30 avril 1973 et, après cette date, à Berne jusqu 'au 31 décembre 1974, ensemble quatre annexes (Convention dite " CITES |
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RECAPITULATIF REGLES ADMINISTRATIVES - i-CITES
La Convention sur le commerce international des espèces de faune et flore sauvages menacées d'extinction, dite Convention de Washington ou CITES, |
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Convention sur le commerce international des espèces de faune et
13 jan 1976 · L'organe de gestion cité au paragraphe 2 du présent Article doit, à la La présente Convention sera ouverte à la signature à Washington |
