archives de l'yonne état civil numérisé
L'Yonne (/jɔn/) est un département français.
Il est traversé, du sud vers le nord, par la rivière qui lui a donné son nom, l'Yonne, affluent de la Seine, qui la rejoint à Montereau-Fault-Yonne (Seine-et-Marne).
L'Insee et La Poste lui attribuent le code 89.
Comment accéder à des archives ?
Les archives publiques sont librement communicables, sauf lorsqu'elles portent atteinte à des secrets protégés par la loi (par exemple la vie privée, le secret médical, etc.).
Dans ce cas, un délai de communicabilité s'applique. À l'expiration de ce délai, les documents d'archives deviennent communicables à tous.
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Guide des recherches sur lhistoire des familles
D'une manière générale on y trouvera : des documents d'archives numérisés |
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SOUS - 1985) 2004 - Archives nationales
Yonne. F7* 50. Registre d'enregistrement du courrier à l'arrivée 3e région |
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Remarques sur les carnets de voyage de Jules Bourgoin dans le sud
8 fév. 2011 d'lLalie aujourd'hui conservés dans le fonds d'archives Bourgoin de la Bibliothèque de ... Les registres de l'état civil des communes. |
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La présentation des ressources en archives notariales et leur
1 avr. 2020 registres paroissiaux et de l'état civil les documents les plus ... numériser parmi les fonds d'archives notariales et jusqu'à quel niveau ... |
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Lintelligence collective au service de la valorisation des archives
reconnaissance de texte numérisés en jouent à des jeux [Ando Saleh |
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Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil
24 fév. 2020 Le corps des ponts et chaussées du génie civil à ... Conseil d'Etat ou décidées par le Ministre". ... Département de l'Yonne. |
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Gérer les périodiques
plète des services de l'État contrôle a posteriori des publications. teur |
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Deux milliards de clics Enquête sur les usagers en ligne des archives
1 déc. 2021 pour les Archives nationales 39% des usagers déclarent consulter des registres paroissiaux et d'état civil numérisés et 46% des ... |
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Le recensement de lan II
L'accès aux archives de la revue « Journal de la société statistique de Paris » mouvement annuel de l'état civil et de l'envoyer au Gouvernement. |
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LA PRATIQUE GÉNÉALOGIQUE AMATEUR EN FRANCE À LÈRE
numérisé tout ou en partie leurs registres paroissiaux et états civils (pour certains président de l'AAF et directeur des archives de l'Yonne. Cette loi. |
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Police et sécurité publique - Les archives départementales de lYonne
des archives produites par les communes et structures intercommunales archives traditionnelles et numériques Bureau parfois regroupées en objets et identifiées par un numéro d-ordre Instruction générale relative 6 l-état civil ultures 6 l-état d-ab an do n : co n stat, visites, p ro cèslverb al, arrêté de rep rise, affich |
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Gestion du domaine public, voirie et réseaux - Les archives
des archives produites par les communes et structures intercommunales archives traditionnelles et numériques (colonne 2), parfois regroupées en objets et identifiées par un numéro d-ordre Instruction générale relative 6 l-état civil ale du vo lum e d-eau, attestatio n d-un e en trep rise de p lo m b erie fo urn ie p ar |
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La présentation des ressources en archives - FranceArchives
1 avr 2020 · registres paroissiaux et de l'état civil, les documents les plus tous les services, y compris ceux qui n'ont pas numérisé d'archives rise?type=notairen Yonne Oui Répertoires méthodiques détaillés À l'article Oui Non |
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Le Chartrier de la Communauté des habitants de Joigny - Enssib
Située sur les rives de l'Yonne, entre Sens et Auxerre, la ville de Joigny fut le fief des comtes de Descripteurs : Joigny – Comtes de Joigny – Chartrier – archives communales This emancipation gave rise to the community of Joigny inhabitants, an Depuis la période des confiscations révolutionnaires, l'État français est |
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Je suis lYonne - Yonne Tourisme
À une heure au Sud de la région parisienne et facilement accessible, l'Yonne vous parmi les blocs de pierre à l'état brut ou taillé Champagne, dégustation de rosé des Riceys d'exercice prévues aux articles 1369-1 à 1369-11du code civil quences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (numéro |
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Et inventaires - Archives nationales
rieur, états des dépenses soumises à l'approbation du Directoire puis états ment, il faut indiquer le numéro du carton et celui du dossier qui le renferme de l'Intérieur et de la Justice, départements du Cantal à l'Yonne, en principe datant procès en appel au tribunal civil d'Ille-et-Vilaine contre les habitants ayant brisé |
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Préconisations relatives au tri et la conservation des archives
relative au tri et 6 la conservation, aux archives communales, des documents postérieurs 6 des typologies de documents (colonne 2), parfois regroupées en objets et identifiées par un numéro d-ordre Instruction générale relative 6 l-état civil lan de dép lacem en ts d-en trep rises o u in terlen trep rises, p lan p édestre |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS n° 13/2010 du 04 août 2010
4 août 2010 · site internet des services de l'Etat : http://www yonne pref gouv de manière claire et permanente, devront figurer le nom ou la qualité, ainsi que le numéro de bail avec les propriétaires, qui, au regard du code civil restent libres de louer leurs biens à la aut risés n'est autorisé qu'à partir du 15 juillet |
