archives numérisées état civil vendée
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Archives communales de Thiré (1698-2007)
10 oct. 2018 Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2003 ... en mairie |
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Archives communales de Beaufou (1796-2007)
10 oct. 2018 Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2003 ... en mairie |
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Archives communales de Saint-Révérend (1650-2000)
10 oct. 2018 L'état civil est numérisé et consultable sur le site internet des Archives de la Vendée : menu. "Archives numérisées" sous menu "Etat ... |
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Guide des recherches sur lhistoire des familles
Archives nationales départementales et communales (XIX e-XXI numérisés comme registres d'état civil |
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LÉtat à vos côtés
14 oct. 2016 Archives départementales. 122. La conservation de l'état civil. 124. Défense et anciens combattants - Citoyenneté et commémorations. |
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LE SORT DES ARCHIVES EN CONTEXTE RÉVOLUTIONNAIRE
D'autres débats sont à noter sur l'Histoire de la Vendée. On peut Série E - Etat civil (Archives départementales de la Vendée). Registres clandestins. |
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Qui sont les publics des archives ?
Parmi les documents numérisés sont plébiscités les registres d'état civil (96%) les recensements de population (49%) et les registres matricules militaires (38 |
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Diocèse de Luçon
7 nov. 2019 Publiés en ligne avec l'état civil. - Archives paroissiales des Lucs : Martyrologe des Lucs et listes des boisselages de 1787 à 1796 dressés par. |
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Laccès aux archives publiques dans le monde numérique
15 mars 2017 fournir une autorisation de consultation de l'état civil de moins de ... AD85 : http://www.archives.vendee.fr/Consulter/Archives-numerisees. |
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Les PUBLICS des ARCHIVES - FranceArchives
ris et les archives de Paris, - aux lecteurs Vendre plus de catalogues d' inventaires pour les consulter à domicile • Mise à jour et notre recherche par un manque de registre d'état civil (archives détruites ou pé- riode trop phique sous forme d'images numérisées / Certains documents ne pourraient-ils pas être stockés |
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Manuel des systèmes denregistrement des faits détat civil et de
Personnel de l'enregistrement et des statistiques de l'état civil B celébrer les mariages dans leur juridiction; Cette liste ris- Num - Il importe de mettre ies mêmes- informations sur la « demande de- service » que celles qui figurent sur |
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NATIONS UNIES
statistiques de l'état civil de l'ONU ont été adoptés en 1970 par la Commission de des faits d'état civil au premier rang des méthodes de ras- semblement |
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état sommaire des fonds darchives privées série AP (1 à 680 AP)
20 jui 2011 · Instrument de recherche : rép num détaillé (1 AP 1 à 2247), dans Ch Notes généalogiques, actes d'état civil et lettres provenant de ces trois familles vendémiaire IX, Clément de Ris fut enlevé en plein jour et séquestré |
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Archives de lOffice de révision du Code civil - Digital exhibitions
Thérèse Rousseau Houle, « Observations concernant le rapport sur la vente de l' O R C C » (1976) 17:1 C de D 209 Livres Paul-André Crépeau, La réforme du |
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UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL La preuve et la - Lex Electronica
From a legal perspective, the new paradigm has a huge impact on civil law rules, which were largely archiving of writing in the information society Keywords: Section 2 : État du droit de la preuve au Québec (1987) 4 R I D et T , p numérisées ; communément appelée la gestion électronique des documents ( GED) |
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Mali - Pubdocsworldbankorg - World Bank Group
8 nov 2020 · To cite materials from this archival folder, please follow the following substituting therefor the words "and for the carrying out of civil works and de la fiscalite par produit devra assurer a l'Etat Jes recettes fiscales Benefits and Risk transmission, inform the sender at the telephone or fax number listed |
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Note relative à la constitution, à - Anses
5 6/ Précisions par type de demande 6 7/ Fourniture d'éléments aux autres États membres 6 Tableau substances actives, phytoprotecteurs, synergistes, LMR |
