Hébergement et restauration - Communauté de Communes entre
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Volet n°7 : Hébergement et restauration
Le projet proposé repose sur une stratégie de développement durable des hébergements touristiques et de la restauration s'appuyant sur un schéma cohérent |
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Loi n° 61-00 Portant statut des établissements touristiques Chapitre I
La résidence touristique doit avoir une gestion commune 5- Auberge : l'auberge est un établissement d'hébergement et de restauration de taille réduite situé |
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Le guide du Maire
8 mai 2020 L'entrée en vigueur des actes pris par les autorités communales. ... munautaire des communautés de communes d'agglomération et urbaines |
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Ancienne base aérienne BA 901
27 mai 2019 Communauté de communes du Pays de Wissembourg. 4 quai du 24 Novembre ... Volet 2 - pour des activités d'hébergement et de restauration. |
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Réunion dinformation à destination des secrétaires de mairies
La Communauté de communes du Pays du Saintois a vu le jour le 1er Encouragement au développement des sites d'hébergements et de restauration. |
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Concertation Grand âge et autonomie
Le présent rapport est l'issue d'une intense concertation tenue entre octobre 2018 et perte d'autonomie) pour 107 Md€ |
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Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques. Référence : DGP/SIAF/2014/006. |
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GUIDE DE LA T.V.A à lusage des collectivités locales
22 juil. 2016 les EPCI à fiscalité propre : communautés de communes communautés ... place et prestations d'hébergement ou entre 32 900€ et 34 900 ... |
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(25-39) Hébergements de tourisme et de loisirs
Doubs les communautés de communes |
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GUIDE SUR LES DISPOSITIONS OPPOSABLES DU PLU
10 nov. 2016 ?Les entrées de ville et d'agglomération ... plan local d'urbanisme si le contenu du PLU concerné est issu des anciens articles R.123-1 à. |
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La Gazette de Dourbies
La communauté de communes Hébergement restauration |
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Tourisme - Les services de lÉtat dans la Manche
I 4- Quel est l'impact du tourisme pêche sur l'hébergement et la restauration ? I 25- Quelles compétences ont les communautés de communes ? I 27- Quelle collaboration entre le Pays de la Baie, les EPCI, les communes et les OT ? |
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RESTAURATION ET HEBERGEMENT SESSION DINFORMATION
nent la restauration d'institutions entre autres, les restaurants avec permis d' alcool Le grand hôtel est presqu'une communauté autonome ayant en propre ses en veillant surtout aux salles communes et aux chambres, faisant les lits |
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HÔTELLERIE ET RESTAURATION - CORE
Répartissez les termes suivants entre Destinations et Passions : Villages de L' hôtel de tourisme est un établissement commercial d'hébergement classé qui offre des des locaux affectés à la gestion et aux services ;des installations communes destinées aux activités à fédérant autour d'elle une communauté |
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Impact du Covid-19 auprès des entreprises du territoire
Bois a réalisé une enquête, entre le 20 et le 28 avril 2020, visant à mesurer les 182 entreprises de la Communauté de communes du Pays de Pont- Château touristique, de l'hébergement et de la restauration où il atteint un taux de 89 |
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Règlement départemental du service annexe dhébergement et de
Le service de restauration ou d'hébergement contribue à l'accueil des élèves et à la de la communauté éducative et notamment les parents d'élèves entre le département et les collèges landais au titre de l'application de l'article de participation aux charges communes ainsi que celui correspondant aux charges de |
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PROTOCOLE SYNTHÈSE DE SÉCURITÉ SANITAIRE COVID-19
17 mar 2021 · services dans un établissement d'hébergement et se veut une synthèse Aires communes (salle de séjour, salle de jeux, etc ) Une distance minimale de 2 mètres doit être maintenue entre les de personne à personne à l'intérieur d'une communauté, sans RESTAURATION ET CUISINE COMMUNE |
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Vers un hébergement touristique écoresponsable grâce à lefficacité
Intensité carbone : ratio entre les émissions GES en tCO2e et les unités représentatives l'idée commune d'une baisse À cette fin, cette composante renforcera les capacités et créera une communauté de pratiques d'experts à 420 tonnes de CO2e (hébergement et restauration représentant environ 50 chacun de |
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Définitions dintérêt communautaire et compétences facultatives
31 déc 2018 · communautaire » dans l'ensemble des communautés de communes et développement d'activités d'hébergement et de restauration de qualité 35 Aménagements reliant les communes entre elles et favorisant l'inter |
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Le poids économique et social du tourisme - Vie publique
Montagne chercha à arbitrer entre développement économique et touristique de la montagne activités caractéristiques du tourisme : hébergement, restauration, loisirs et La taxe de séjour a rapporté en 2007 aux communes et groupements de ou d'exposition doit aujourd'hui permettre à sa communauté (scientifique, |
