arrete la presente
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BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF Arrêté le présent
Arrêté le présent bordereau des prix-détail estimatif à la somme de : (En chiffres et en lettres) |
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FACTURE N°08/024
Arrêté la présente facture à la somme de un million cent quatre vingt mille (1 180 000) francs CFA TTC Directeur Général 1 Sur la facture il doit y figurer |
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Arrêtée la présente facture à la somme de six mille deux cent
Arrêtée la présente facture à la somme de six mille deux cent quarante dirhams Cachet signature : Hatim ELGHARDOUF DATE REFERENCE CODE CLT 30/01/2017 |
Comment arrêter une facture en toute lettre ?
La demande d'annulation d'une facture est adressée par le client à l'entreprise, par lettre recommandée avec accusé de réception.
Généralement appelée proforma, la facture pro forma est un document qui tient son nom de la locution latine pro forma qui veut dire “pour la forme”.
Cela veut dire qu'une facture pro forma est une facture qui a la forme d'une facture commerciale mais qui n'en a ni la valeur légale, ni la valeur comptable.
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FACTURE N°08/024
Arrêté la présente facture à la somme de un million cent quatre vingt mille (1 180 000) francs CFA TTC. Directeur Général. 1 Sur la facture il doit y figurer |
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Arrêtée la présente facture à la somme de six mille deux cent
Arrêtée la présente facture à la somme de six mille deux cent quarante dirhams. Cachet & signature : Hatim ELGHARDOUF. DATE. REFERENCE. CODE CLT. 30/01/2017. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL Du 28
1 janv. 2023 A rticle3 : Le présent arrêté est susceptible dans un délai de deux mois à compter de sa notification |
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8 juillet 2023 Arrêté portant interdiction Manif Traoré
8 juil. 2023 rassemblement présente des risques de troubles à l'ordre public ; que le fait ... présent arrêté qui sera notifié à. Mme Assa Traoré ou à son ... |
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Portant réglementation technique commune concernant les
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION: Article 4. 1 . La décision 94/471/CE est abrogée six mois après notification de la présente décision. 2. Les équipements |
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Untitled
6 oct. 2023 171-11 du code de l'environnement le présent arrêté est soumis à un contentieux de pleine juridiction. La présente décision peut être ... |
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Untitled
23 sept. 2022 L'étude devra être réalisée dans un délai de quatre mois à compter de la notification du présent arrêté préfectoral. ARTICLE 4 : Suivi des eaux ... |
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Arrêté du 29 mai 2009 version consolidée 01_2023 modifications
Les transports de marchandises dangereuses intéressant le ministère de l'intérieur sont soumis aux dispositions du présent arrêté hors dispositions |
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En référence à larrêté du 09 avril 2002 cette brochure présente
3 oct. 2019 4ème phase : Matchs. Les candidats sont regroupés en poules de niveau homogène. Dans chaque poule le candidat dispute au moins 2 rencontres ... |
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Arrêté drones manif soutien Palestine 22 oct 23
22 oct. 2023 le plan transmis en annexe au présent arrêté. 2. Page 3. Article 4 – La présente autorisation est délivrée pour le dimanche 22 octobre 2023 de. |
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Arrete detergents BO_6336_Frpdf
susvisé le présent arrêté fixe les caractéristiques des produits détergents et désinfectants au plan de leur sécurité les éléments |
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N° 2573-14
ARRÊTE : ARTICLE PREMIER Le présent arrêté fixe conformément aux dispositions de l'article 9-II du titre premier de la loi |
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Arrêté du directeur de la production industrielle et des mines du 13
14 janvier 1955 et l'arrêté du ministre du commerce de l'industrie ARTICLE PREMIER : Sont soumis aux prescriptions du présent arrêté les appareils |
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Le reste sans changement Article 2 : Le présent arrêté sera notifié
Article 2 : Le présent arrêté sera notifié aux intéressés transmis au haut-commissaire de la République et publié au Journal officiel de la Nouvelle-Calédonie |
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Article 4 : Le présent arrêté sera notifié à lintéressée transmis - ILO
Article 2 : Le présent arrêté sera transmis au haut- commissaire de la République et publié au Journal officiel de la Nouvelle-Calédonie Le président du |
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Projet_Ar_ecole-conduite_Frpdf
l'exploitation des établissements d'enseignement de la conduite visé à l'article 5 du décret n° 2 10 432 susvisé est annexé au présent arrêté ART 2 |
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Arrêté du ministre de la santé n° 808-02 du 25 hija 1423 (27 février
3 avr 2003 · normes prévues par les articles 2 3 et 4 du présent arrêté ART - 2 - Le centre d'hémodialyse peut être implanté dans un immeuble à |
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BO_6362_fr-Agrement-BETpdf
Arrêté du ministre de l'équipement du transport et de la logistique Le présent arrêté est publié au Bulletin officiel et |
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Prescrites par le présent arrêté seront fixées et précisées en tant que
prescrites par le présent arrêté seront fixées et précisées en tant que de besoin Article 33 : Le Secrétaire Général du Ministère chargé de l'Elevage les |
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FACTURE N°08/024 - Plateforme Elsa
Arrêté la présente facture à la somme de un million cent quatre vingt mille (1 180 000) francs CFA TTC Directeur Général 1 Sur la facture il doit y figurer |
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Arrêtée la présente facture à la somme de six mille deux cent
Hatim ELGHARDOUF Auto-entrepreneur ,EL MASSIRA 2 BLOC 8 N 21 ETAGE 2 , Beni Mellal, Tél : 0676502171 N° d'inscription au registre National de |
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Arrêté la presente liste au nombre de TROIS (03 - Justice
e Date de Naissance 1 TRIR 001 MAHALIGNY dit Faralahy M Vers 1985 2 TRIR 002 RANDRIAMPANARIVO Jean Bini M 28/10/1987 3 TRIR 003 LEDA |
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Arrêté LVD BO_6404_Fr
- La déclaration de conformité prévue à l'article 14 de la loi précitée n° 24-019, doit être établie selon le modèle fixé en annexe III au présent arrêté Une copie de |
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Arrêté Jouets BO_6404_Fr
Aux fins du présent arrêté, on entend par : 1 « jouet »: tout produit conçu ou destiné, exclusivement ou non, à être utilisé à des fins de jeu par des enfants âgés |
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Arrêté modèle type de convention cadre relative aux - AMMC
Les Parties conviennent et arrêtent que les opérations de prêt de titres conclues entre elles sont régies par la présente convention-cadre ci-après désignée « |
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Arrêté du Ministre de lEquipement, du Transport et de la logistique n
- Le présent arrêté est publié au Bulletin officiel et entre en vigueur trois (3) mois après la date de sa publication Rabat, le 20 joumada 1 1436 (1) mars 2015) |
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Arrêté du ministre de la santé n° 3131-15 du 21 septembre 2015
- Le présent arrêté est publié au Bulletin officiel: Rabat, le 7 hija 1436 (21 septembre 2015) EL HOUSSAINE LOUARDI Page 2 Page 3 |
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Arrêté n°78012 fixant la nomenclature des pièces justificatives
Article 5 : Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel Nomenclature des pièces justificatives du paiement des dépenses des établissements publics |
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Compteurs dénergie électriquepdf - Khidmat Almostahlik
l'entrée en vigueur du présent arrêté et dont le modèle n'est pas I = le courant Ces compteurs d'eau doivent être présentés à la vérification périodique et que |
