Cotisation Volontaire Obligatoire INTERFEL en 2017 - Aneefel
(F&Lég VF V1-3)
L'interprofession des fruits et légumes frais (INTERFEL) qui représente une filière une cotisation volontaire obligatoire (CVO) à la fois complexe |
Comment assurer la pérennité du financement du CTIFL ?
7 oct. 2015 cotisation volontaire obligatoire (CVO) prélevée par l'Association Interprofessionnelle des Fruits et. Légumes Frais (INTERFEL) auprès des ... |
NOTICE EXPLICATIVE COTISATIONS AD VALOREM INTERFEL
1 janv. 2017 COTISATIONS AD VALOREM INTERFEL APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2017 ... ou informer leurs clients du caractère obligatoire de la cotisation. |
Les interprofessions
Interfel et Anifelt pour les filières fruits et légumes (cotisations volontaires obligatoires) |
Recommandations interfel pour - lachat public de fruits et légumes frais
31 mars 2022 Légumes de France GEFeL |
PLAN DE FILIÈRE FRUITS ET LÉGUMES
Interfel a également des membres associés : AFIDEM ANIAIL |
PNA 2015 DRIAAF - CTIFL Réduire le gaspillage des fruits et
DRIAAF/Ctifl- février 2017 D'après le rapport d'Interfel les pertes sur la filière des fruits et légumes frais représenteraient 12 %. |
Recommandations Interfel pour lachat public de fruits et légumes frais
Légumes de France GEFeL |
Analyse par enquête et avis dexperts
Tableau 11: modes de cotisations préférés des arboriculteurs et leurs Première Mise en Marché) qui collecte la CVO (Cotisation Volontaire Obligatoire). |
Rapport dactivite´s MRCA - 2013-2018 - v6
clause obligatoire dans les contrats de vente des produits agricoles et 5 Règlement 2017/2393 du Parlement européen et du conseil du 13 décembre 2017 ... |
INTERFEL
cotisation et à l'aboutissement de notre projet de la Maison des fruits et légumes Nous avons par ailleurs, CONFÉDÉRATION PAYSANNE André Bouchut Christine Riba ANEEFEL Lancée fin 2017, cette campagne de soutien à la consommation, dont l'objectif est Cotisation Volontaire Obligatoire - CVO) • 3 sur les |
INTEFEL_PLAN FILIERE_COMPLETindd - Interfel
ANEEFEL Association nationale des expéditeurs et exportateurs de fruits et légumes UNCGFL gouvernement, le 20 juillet 2017, et dont les deux axes principaux consistent d'une part à un cadre attractif, volontaire et performant de contractualisation, adapté aux RHD où l'étiquetage de l'origine n'est pas obligatoire ; |
Les interprofessions - Vie publique
interprofessions courtes (CNIEL, Terres Univia) ou longues (Inaporc, Interfel, Interbev) 18 Une augmentation significative du budget en 2017, permise par des (cotisations volontaires obligatoires), l'État, conformément au droit européen, doit ANEEFEL : Association Nationale des Expéditeurs et Exportateurs de Fruits |
Recommandations Interfel pour lachat public de fruits et légumes frais
1 déc 2020 · Légumes de France, GEFeL, FELCOOP, ANEEFEL, UNCGFL, Saveurs Commerce et L'AIB est financée par des cotisations interprofessionnelles participer à une expérimentation sur l'affichage obligatoire, pour l'information des 2017), élaboré par le CTIFL et validé par les ministères chargés de la |
Bulletin de liaison - Linformation agricole du Cher
23 oct 2015 · Expérimentation - INTERFEL Le 20 octobre •Assises des Fruits et Légumes Frais - INTERFEL Le 21 octobre •Directoire Opérationnel du GIS |
RAPPORT - Sénat
19 mai 1998 · 26 [nouveaux] du code rural] Conclusion obligatoire de contrats écrits alors des cotisations volontaires obligatoires (CVO) Les CVO Pierre Neuviale (FNA) , et Mme Valérie Avril (ANEEFEL) ; directeur Interfel, Jérôme Agostini, directeur CNIV, Jean-Luc Gosselin, À compter du 1er janvier 2017, |
Analyse par enquête et avis dexperts - Montpellier SupAgro
Tableau 11: modes de cotisations préférés des arboriculteurs et leurs FranceAgriMer, Interfel, FNPF, Ministère de l'agriculture etc), autour de 6 (l' ANEEFEL) et FELCOOP dans une SIPMM (Section Interprofessionnelle Première Mise en Marché) Mise en Marché) qui collecte la CVO (Cotisation Volontaire Obligatoire) |
FORmATIOns, sERVICEs ET AssIsTAnCE TECHnIQuE UNE - ACTA
CATALOGUE 2016/2017 Les recommandations Interfel/Restau'Co Les informations obligatoires et les règles de marquage La certification fruitière est volontaire et une soixantaine d'établissements de pépinières www aneefel com |