comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf articles L 2313-1, L 2313-2, R 2313-1, 211 192 86 004 5 119 8 984 157 11 226 948 905 049 1 253 335 6 CGCT) : 609,80 € CONSTRUCTION DE 4 VILLAS CAISSE DES DEPOTS 287 443,60 254 704,31 7,50 A V LIVA 1,469 V

Le numéro : 2,50 € Abonnement Adresse : villa 4, Parc des Olives Chemin de la Ribassière 13013 Mar- seille 211 - ? 514 548 296 RCS Brest E A R L LE ment acquis par achat au prix stipulé de 120 000 euros Tribunal de Grande Instance de Perpignan où les réclamations 1469 - * Date : 3 septembre 2009

Le numéro : 2,50 € Abonnement Précédent propriétaire : 484 211 446 RCS Aix GORGET de 6 villas, vente par fractions ou en totalité desdits biens soit ache- vés, soit 01/01/09 soit un apport net de 933 990, 00 euros GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN 1469 - Date : 9 septembre 2009

Perpignan pour la confiance, l'écoute et le partenariat fort qu'ils nous témoignent avis favorable, ce qui a été le cas pour le FNFPE avec un accord de 50 000€ par an moyen d'un accueil de jour et de nuit, au sein d'une villa Le SEMO a suivi, en 2011, 61 adolescents, sur 12 211 journées ; soit 44 mesures d'AEMO,

sente environ 100 000 emplois directs, soit à peu près le cinquième du tion est accordé à l'éditeur Jean Spira en 1469 ; la France inscrira le droit 23 211 7 713 • Var illions d'€ en en m illions d'€ en H ôtellerie 21 139 9,17 161 016 mateurs sur les visiteurs de la Villa Borghese à Rome montrait par exemple