POLITIQUE DE GESTION LA GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES
POLITIQUE CONCERNANT LA GESTION DES DOCUMENTS DES ARCHIVES
La présente Politique vise la gestion des documents produits sur support papier ainsi que ceux faisant appel à des technologies de l’information Elle a principalement pour objectif de mettre en place un système de gestion documentaire afin d’assurer la gestion sécuritaire et efficace des documents durant tout leur cycle de vie c’est-à- |
Politique de gestion des documents administratifs et des archives
pour exploiter cette valeur et tirer le maximum des documents et des archives ceux-ci doivent être disponibles fiables et intègres Par la présente politique l’Université Laval établit ses orientations en matière de gestion intégrée des documents et de conservation des archiv es |
Politique de gestion des documents et archives
Politique de gestion des documents et archives Ensemble des documents quel que soit leur date leur nature ou leur support réunis (élaborés ou reçus) par une personne physique ou morale (publique ou privée) pour les besoins de son existence et l’exercice de ses fonctions |
Politique de gestion des documents et des archives du groupe
La section de la gestion des documents et des archives préparera des calendriers détaillés de conservation des documents à l’échelle de la Banque qui seront approuvés par les responsables respectifs ou des responsables hiérarchiques des principaux bureaux de documents |
Politique de gestion des documents et des archives
Utilisation des outils de gestion documentaire La gestion intégrée des documents repose sur l’utilisation d’outils de gestion documentaire communs à l’ensemble des services et établissements dont les principaux sont le plan de classification et le calendrier de conservation |
Qu'est-ce que la section de la gestion des documents et des archives ?
La section de la gestion des documents et des archives préparera des calendriers détaillés de conservation des documents à l’échelle de la Banque, qui seront approuvés par les responsables respectifs ou des responsables hiérarchiques des principaux bureaux de documents.
Qu'est-ce que la politique de gestion des documents administratifs et des Archive ?
La Politique de gestion des documents administratifs et des archive s établit ses orientations en matière de gestion intégrée des documents. Elle énonce ses objectifs, définit les champs d’application et le cadre normatif, ainsi que les rôles et les obligations des divers intervenants.
Qui peut approuver la politique de gestion des documents et des archives du groupe de la Banque ?
11.2 Les Conseils d'administration sont donc invités à examiner et à approuver la Politique de Gestion des Documents et des Archives du groupe de la Banque. La politique proposée entrera en vigueur six (6) mois après l'approbation du Conseil.
Quelle est la gestion des documents administratifs et des archives à l'Université Laval ?
La gestion des documents administratifs et des archives à l’Université Laval s’effectue dans le respect des législations provinciale et fédérale, des politiques, règlements et directives de l’Université Laval et en conformité avec les normes reconnues en la matière.
Politique de gestion des documents administratifs et des archives
18 May 2016 Par la présente politique l'Université Laval établit ses orientations en matière de gestion intégrée des documents et de conservation des ... |
Politique de gestion des documents et des archives
Politique de gestion des documents et des archives. Résolution : CA-22-149. Document no 6.7. Page 3 sur 10. Date : Le 22 mars 2022. 1. OBJET. |
Politique de gestion des documents et des archives du Groupe de la
Politique de gestion des documents et des archives du Groupe de la. Banque. Membres de l'équipe de projet. M. Khandaker M Sharif ISLAM Chargé en chef de la |
Politique relative à la gestion des documents actifs semi-actifs et
Afin de réaliser son mandat avec diligence le Service de la gestion des documents et des archives a adopté des politiques |
Politique de gestion des documents administratifs et des archives du
24 Nov 2015 A-21.1) les politiques et les règlements associés à la gestion des documents actifs |
Politique de gestion des documents et des archives
Pour ce faire elles doivent adopter une politique de gestion documentaire |
Politique de gestion des documents administratifs et des archives
2010 06 28. POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS. ADMINISTRATIFS ET DES ARCHIVES. DU CÉGEP DE L'OUTAOUAIS. Note chronologique : Adoptée le 28 juin 2010. |
Politique de gestion des documents et archives
Par la présente politique la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu1 établit son orientation en matière de gestion des documents et archives |
Politique de gestion des documents et archives
Par la présente politique la MRC de Marguerite-D'Youville veut établir son plan d'action en matière de gestion de ses documents et archives en précisant |
Quelles sont les différentes méthodes de gestion documentaire ?
. Les entreprises doivent définir une politique d'archivage pour fixer les conditions de conservations de leurs données.
Comment définir une politique d'archivage ?
. Gr? à la gestion de versions, les collaborateurs peuvent en outre déterminer qui a apporté telle ou telle modification à un document donné.
Pourquoi faire de la gestion documentaire ?
. Il constitue, de manière provisoire ou définitive, un référent qui supplée la mémoire de l'homme.
. Dans certains cas, il joue le rôle de preuve.
Politique de gestion des documents et des archives du Groupe de la
Politique de gestion des documents et des archives du Groupe de la Banque Membres de l'équipe de projet M Khandaker M Sharif ISLAM, Chargé en chef de |
Gestion de documents et des archives - Université de Montréal
4 mai 2020 · De plus, la Politique confie à la DGDA le mandat de faire connaître l'histoire de l' Université en mettant en valeur ses documents 2 CHAMP D' |
Politique de gestion des documents administratifs et des archives
18 mai 2016 · Par la présente politique, l'Université Laval établit ses orientations en matière de gestion intégrée des documents et de conservation des |
Politique relative à la gestion des documents actifs - HEC Montréal
Afin de réaliser son mandat avec diligence, le Service de la gestion des documents et des archives a adopté des politiques, normes et procédures de gestion |
Politique darchivage - CR2PA
juridique ou métier des documents, la gestion technique du stockage et de la conservation, et les utilisateurs qui produisent ou utilisent les documents archivés |
2016 Politique de gestion des documents et des archives
La Loi sur les archives (L R Q , chapitre A-21-1) qui prévoit que les organismes publics adoptent une Politique de gestion des documents actifs et semi-actifs ( |
Politique relative à la gestion documentaire et aux archives - ENAP
24 avr 2020 · contraire dans une politique, une directive, une entente ou un document équivalent L'ENAP doit assurer la gestion de ses documents tout au |
Politique de gestion des documents et des archives
La Loi sur les archives (L R Q , chapitre A-21-1) qui prévoit que les organismes publics adoptent une Politique de gestion des documents actifs et semi-actifs ( |
Gestion documentaire - BAnQ
En 1985, dans leur Politique de gestion des documents actifs du gouvernement du Québec, les Archives nationales du Québec ont défini la gestion des |