nouveau ccagt maroc 2016 en arabe
Cahier des clauses administratives generales applicables aux
1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l'acte d'engagement ou le faire connaître au maître d'ouvrage dans le délai de |
Au sujet du projet de cahier des clauses administratives generales
Aussi ce nouveau CCAG-T tend à simplifier les procédures d'exécution des marchés par l'assouplissement et la clarification de certaines clauses qui |
استقبال
استقبال |
ROYAUME DU MAROC
CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE 1 : Objet du marché ARTICLE 2 : Consistance du marché ARTICLE 3 : Documents constitutifs du |
Qui fait le CCAG ?
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) sont un recueil de clauses rédigées par le ministère chargé de l'Economie et approuvés par arrêté.
marché-cadre (n. m.)
Accord-cadre considéré comme marché, dont l'exécution est découpée en parties, nécessitant pour chacune d'elles l'émission d'une commande de livraison (matériels) ou d'exécution (travaux ou prestation de services).
CCAG-T.pdf
06?/02?/2016 Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives. Le texte en langue arabe a ete publie ... |
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de. |
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des clauses administratives générales (CCAG) les cahiers des prescriptions communes ... |
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T |
Questions / Réponses sur les marchés publics
Parmi les apports du nouveau décret sur les marchés publics du 20 mars Copie de l'avis d'appel d'offres en arabe et en langue étrangère. |
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
06?/06?/2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). ... a l?intention de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l?exécution du marché il. |
Untitled
Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier. |
Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de. |
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ... |
ROYAUME DU MAROC
09?/12?/2016 Appel d'offres ouvert sur offres de prix N° 01/ISM/2016 du 09/12/2016 à 10h ... 20 du CCAGT le titulaire est tenu d'élire domicile au Maroc. |
Télécharger le CCAG-T
6 fév 2016 · Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du « Bulletin m) pour la designation d'un nouveau mandataire du |
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
résiliation du marché et faire exécuter, par un nouvel entrepreneur ou par voie de régie, les prestations et travaux aux torts, frais, risques et périls de |
2016-01-CPS-RC_0pdf - Agence Nationale de Réglementation des
-Fourniture et installation de deux nouveaux ascenseurs, la décision prévue au paragraphe 3 de l'article 52 du C C A G T, le cas échéant au Maroc et en France (en tenant compte du plus contraignant sur le plan technique des 2 règlements) et oui (message préenregistre français et arabe) la fin du message se fera |
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES - In wwwircamma
21 jui 2016 · conformément aux dispositions des articles 71 et 73 du CCAG-T entre les sources gréco latines et arabes, 2016 Unité ANSELIN PAUL, LA FRANCE ET LES TOUAREGS 234 Nouvel, Damien; Ehrmann, Maud; Rosset, |
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Département
CS /2016 Marché passé après appel d'offres ouvert sur offres de prix Le titulaire est tenu de se conformer à l'article 60 du CCAG-T A défaut d'avoir Le Maître d'Ouvrage Délégué peut alors passer un nouveau marché, aux classement au feu M0, de marque France air ou équivalent couleur au choix de l' architecte |
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES - Ministère de la Santé
CPS « TYPE » - version avril 2016 / DHSA / CCM (CCAGT) En cas de discordance ou de contradiction entre les documents constitutifs Durant l' exécution du marché, si une nouvelle norme ayant trait à la sécurité ou à la qualité chacune un étiquetage complet en langue française et/ou arabe, et qui définit le dispositif |
Cahier des prescriptions spéciales - Cour des comptes
Le décret n°2-14-394 du 6 chaabane 1437(13 Mai 2016) approuvant le cahier des clauses travaux, il sera fait application des dispositions de l'article 73 du CCAG -T élaborés par le Centre scientifique et technique du bâtiment en France |
La procédure de passation des marchés publics au Maroc - ENA
Je ne peux oublier de remercier la France pays ami qui m'a permis de application du nouveau décret sur les marchés public a été suivie par l' amendement de cet article 8 Revue des jugements de la Cour suprême, n°61, p 216 (en arabe) |
ROYAUME DU MAROC اﻟﻣﻣﻟﮐﺔ اﻟﻣﻐرﺑﯾﺔ Ministère de lAménagement du
19 fév 1975 · d'Ouvrage) en R+3 +mezzanine + sous-sol, sis au nouveau quartier administratif le cahier des clauses administratives générales (CCAG-T), Le décret n°2-16- 344 du 22 juillet 2016 fixant les délais de paiement et les intérêts France ( R E E F ) édité par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment, |
Le Secteur de la construction au Maroc : Quelles prérogatives? P6
1 nov 2017 · Président la FNBTP, le 13 Octobre 2016 et Mr Azeddine Directeur Général Fortal France 50 INTERVIEW: Salim 52 INTERVIEW: Eric Limasset, Président Layher France et Layher Maroc nouveau CCAG/T Au-delà, les entreprises du BID, la Banque Arabe pour le Développement Economique de |