conditions générales de ventes - Particuliers

AUROCK par ses clients les termes et conditions gouvernant la commande, Conditions Ge ne rales de Vente 2 2- Acceptation de la vente particulier stipulant expressément les points sur lesquels AUROCK accepte une dérogation

Sauf modalités particulières portées à la connaissance de l'acheteur en particulier sur le plan garantie, le double de l'ordre tient lieu de confirmation si dans un 

découlant des présentes conditions de vente suivantes : gestion des contrats, des commandes, des livraisons et des factures, comptabilité et en particulier 

9 fév 2021 · Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV Cdiscount ne procédant pas à la réservation de stock (sauf cas particulier de 

touchant en particulier les services d' sentes Conditions Géné- rales Conformément aux dispositions de l'article 21 de l'Accord général vente Chaque unité de vente peut être constituée de plu- sieurs flacons ou ampoules Il incombe au 

26 août 2019 · CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE LIVRAISON APPLICABLES A Conditions Générales de Vente lors de la passation d'une commande choix de la loi applicable et en particulier les lois impératives du pays 

conditions générales du client qui seraient contraires conditions géné- rales de vente, nous effectuons la en particulier suite à la conclusion de conventions 

04 « Conditions » désigne les présentes Conditions Géné- rales de Vente, telles que modifiées périodiquement PARTICULIER OU AUCUNE AUTRE

Conditions générales de vente régissant les conditions d'exercice des particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ;

Les présentes conditions générales de vente et de fourniture de services s' appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des produits et des services