Dépôt Légal
|
Dépôt Légal
11 nov. 2003 Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel à la suite du présent dahir |
|
Déclaration de dépôt légal – éditeur périodiques
Les dépôts se font en un exemplaire : par courrier en franchise postale (dispense d'affranchissement) |
|
Loi n° 68-99 relative au dépôt légal
Article 2 : Le dépôt légal a pour objet : - la collecte la préservation et la conservation des documents mentionnés à l'article 3 ci- dessous ;. |
|
Déclaration de dépôt légal – éditeur livres
Les dépôts se font en un exemplaire : par courrier en franchise postale (dispense d'affranchissement) |
|
1 Date : 06/06/2008 Le dépôt légal des documents audiovisuels et
6 jui. 2008 En 1992 une loi étend le périmètre du dépôt légal audiovisuel et multimédia aux publications électroniques (des progiciels sur disquettes (à l' ... |
|
Le dépôt légal et le droit dauteur : État de situation et étude
Le présent article traite selon divers points de vue nationaux d'importance |
|
Principes directeurs pour lélaboration dune législation sur le dépôt
Le dépôt légal leur est d'un grand secours à cet effet. Les Guidelines for Legal. Deposit Legislation* définis en 1981 par Jean Lunn se sont révélés utiles à |
|
LE DÉPÔT LÉGAL DE THÈSE
3 mois avant la soutenance et au plus tard 1 mois avant déposez votre fichier de thèse dans ADUM. • Imprimez et signez votre attestation de premier dépôt. |
|
Déclaration de dépôt légal – éditeur périodiques
Un ISSN est attribué à votre publication sous réserve qu'elle entre dans le champ d'application de l'ISSN |
|
Le-dépôt-légal-en-France.pdf
Le dépôt légal est une obligation ancienne dont le but est de constituer et de conserver le patrimoine culturel national et d'en per- mettre sa consultation |
|
QUEST-CE QUE TERH GAL OUEST ? - TCO
TERH signifie « TErritoire Rural des Hauts » et GAL OUEST, « Groupe d'Action Locale Ouest » TERH GAL OUEST, c'est le nom donné au Groupe d'Action |
|
Présentation des GAL de Guyane GAL de lEst - Réseau rural
Présentation des GAL de Guyane Stratégie du GAL de l'Est Le territoire de la CCEG fait face à de nombreux défis, révélés par le diagnostic territorial réalisé fin |
|
Présentation des GAL de Guyane AggloGAL
Les cinq enjeux ou besoins prioritaires pour le périmètre du GAL sont les suivants : • Maitriser l'augmentation de population issue du bilan entrées-sorties, en |
|
Formation des GALpdf - Réseau wallon de Développement Rural
Titre : Développement des compétences des GAL wallons Description Le développement de compétences des chargés de mission et coordinateurs des GAL |
|
Évaluer le DLAL - europaeu
Évaluer le DLAL – Manuel pour GAL et GALPA # 2 Auteurs : Unité d'appui FAME (Suivi et Évaluation Pêche et Aquaculture) : Christine Hamza, Angelos |
|
Gal-Petitfaux N_2003_Savoirs et action situee_Flash-Suivi - UV2S
Gal-Petitfaux, N (2003) Savoirs et action située : regard sur les pratiques d' enseignement en Education physique In J F Desbiens et C Borgès (Eds ), Savoir, |
|
GAL Corse orientALe ProGrAmme LeAder 2014-2020
GAL Corse orientALe ProGrAmme LeAder 2014-2020 1 Une population en reprise démographique, fortement ancrée sur les communes du littoral |
|
REGLEMENT INTERIEUR du GAL du P - Pays Rethelois
1 1 Composition du GAL Le GAL du Pays Rethélois est composé d'une assemblée plénière, d'un Comité de programmation et d'une cellule technique |
|
GAL ROMANA - GAL Condroz Famenne
GAL Condroz-Famenne - Projet Communication – version du 6/12/2016 Page 1 Programmation LEADER 2014-2020 GAL Condroz-Famenne Ciney – Hamois |