arrete 3-302-15 revision des prix des marches - Tgrgovma
| GUIDE SUR L’INTÉGRITÉ DANS LES MARCH |
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Www.equipement.gov.ma
WebArrêté du Chef du gouvernement no 3-302-15 du 15 safar 1437 (27 novembre 2015) fixant les règles |
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Www.transport.gov.ma
Webهذا الملف يحتوي على نص القرار رقم 3-302-15 الصادر عن رئيس الحكومة بتاريخ 15 صفر 1437 (27 نوفمبر 2015) والذي يحدد |
Quel arrêté pour les marchés publics ?
L’arrêté n° 1874-13 du 13-11-2013 pris en application de l’article 160du décret n° 2-12-349 du 20-03-2013 relatif aux marchés publics (modèles des pièces).
Quel est l'arrêté de la révision des prix des marchés publics ?
5- (Nouveau) Arrêté du METLE n°21.191 du 14 Joumada II 1442 (28 janvier 2021) complétant et modifiant la liste des index simples de la révision des prix des marchés publics (BO n° 7025 du 27/09/2021).
Quel est l’arrêté du MEF sur les marchés publics ?
- Arrêté du MEF n° 1874-13 du 13-11-2013 pris en application de l’article 160 du décret n° 2-12-349 du 20-03-2013 relatif aux marchés publics ( Modèles des pièces ). (B.O. n° 6214 du 19-12-2013). (BO n° 2308 du 18/01/1957). (BO n° 6422 du 17/12/2015). (BO n° 6266 du 19/06/2014).
Qui peut modifier le décret relatif aux marchés publics ?
du décret relatif aux marchés publics. La liste de ces documents peut être modifiée ou complétée par arrêté du ministre chargé des finances après avis de la commission des marchés. Les conditions de publication des documents précités dans ce portail sont fixées par ledit arrêté.
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CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES - Ministère de la Santé
Marché passé par appel d'offres sur offres de prix en application à pression de gaz, tel qu'il a été complété par le dahir n°1-62-302 du 22 chaabane Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4409-12 du 14 safar 1434 des GUM devient opposable, le Maitre d'ouvrage a droit à la révision des clauses |
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Evaluation des services publics en ligne - Cour des comptes
Tableau 28 : Evolution de l'IPB (Panier des prix des TIC) sur la période chargé du numérique (MIICEN) a contracté en décembre 2014 un marché janvier 2015, suite à la publication de l'arrêté n°20-14 relatif à la dématérialisation des et permettant aux concurrents de réviser les prix qu'ils proposent à la baisse, au |
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Projet du Budget Citoyen 2016
Hypothèse de la moyenne du prix du pétrole au titre du PLF 2016 En s'alignant sur les •La poursuite du chantier de la révision de la loi n° 10-95 sur l'Eau |
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Al maliya n°39
L'année 2006 a connu aussi l'adoption des textes portant révision des Loi sur le marché des capitaux, l'adoption par la La gestion dynamique des portails du Ministère à travers la mise en œuvre du plan d'action arrêté par le comité l' indexation des prix des produits liquides, de la réfor- une superficie de 197 302 ha |
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Rapport final - PEFA
8 sept 2016 · Rapport Analytique sur la Passation des Marchés dans un pays supplémentaire de demande d'informations et de révision du document compenser toute hausse des prix intérieurs résultant de chocs externes La seconde partie arrête : (i) les dépenses du Budget Général https://www tgr gov ma |
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Note dinformation 12-01-2009 finale - AMMC
12 jan 2009 · Le visa du CDVM n'implique ni approbation du prix de l'opération ni MAROCAINE DE BANQUES et ses filiales (Groupe S G M B) arrêté au 31 l' organisation actuelle du marché de la bancassurance vie du Maroc, Dahir 1- 05-178 du 15 Moharrem 1427 (14 février 2006) en révision de 1 820 302,72 |
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World Bank Document - World Bank Group
8 sept 2016 · Rapport Analytique sur la Passation des Marchés dans un pays supplémentaire de demande d'informations et de révision du compenser toute hausse des prix intérieurs résultant de chocs externes et l'arrêté du Ministre de l'Économie et des Finances n°20-14, du 4 68 https://www tgr gov ma |
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Le commerce électronique en Afrique - IPEMED
17 nov 2015 · le prix du haut débit rapporté au revenu moyen est le plus élevé3 Enfin, la marchés virtuelles, la commande électronique, la livraison, révisions pour s' adapter au contexte de la société de l'information 77 www tgr gov ma/wps/ portal/erecouvrement données personnelles et arrêté A19-07-2001 sur |
