Le catalogue des tarifs des prestations du service - ARPT DZ
| Prestations - catalogue et tarifs - Services numériques |
| Catalogue des prestations dURM proposées aux clients et |
| Catalogue Tarifs des prestations - CCI Ouest Normandie |
| CATALOGUE DE PRESTATIONS PROPOSÉES AUX CLIENTS |
| Catalogue des Prestations au 1er janvier 2022 - GRTgaz |
| Catalogue_des_prestations_SRDpdf |
| Catalogue des prestations annexes de GRDF |
| Catalogue des prestations réseaux édition du 05072019 DOM1 |
| CATALOGUE DES PRESTATIONS DU SERVICE INFORMATIQUE |
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REPUBLIQUE DE GUINEE Travail - Justice – Solidarité LOI L/2015
4 juil 2017 · Prestation offerte par un exploitant de réseau public de télécommunications, exigeant la transparence des tarifs et des conditions d'utilisation des services prestations minimales du catalogue est fixé par l'ARPT |
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République du Sénégal - ARPT
Le troisième point est relatif au catalogue d'interconnexion qui doit respecter un certain En cas de refus d'interconnexion ou de nouvelles prestations, d'échec des En particulier, les tarifs relatifs aux services d'interconnexion doivent être |
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Arrete_10pdf - ARPT
Itinérance: prestation fournie par un opérateur de radiocommunications mobiles à un et/ou les services qu'il veut offrir, lequel cahier de charges spécifique lui sera notifié à active(s) dans son catalogue d'interconnexion Ces offres la licence globale est la même que celle utilisée pour établir les tarifs de ses services |
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Catalogue 2015-2016 approuvé - Ooredoo
Tarif du service des liaisons d'interconnexion et liaisons louées de réseaux publics ou de prestations offertes par un Opérateur de réseau public à un Le présent Catalogue entrera en vigueur après son approbation par l'ARPT |
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DALGERIE TELECOM CATALOGUE DINTERCOI\NEXION I
Les tarifs des prestâtions de services d'interconnexion donnés dans le présent ARPT: Autoriré de Régulation de la Poste et des Télécommunications instituée |
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DECISION N°32/SP/PC/ARPT/05 DU 28 AOUT 2005
Vu le catalogue d'interconnexion d'Algérie Telecom approuvé par l'ARPT en date du 28 Si une Partie ne remet pas le décompte correspondant à ses prestations de télécommunications pour la tarification des services, ainsi que dans le |
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Régulation tarifaire des offres promotionnelles des opérateurs - ITU
17 mar 2010 · Réf : 2010-P09-MR-UIT-Séminaire régional sur les coûts et tarifs pour entrant efficace qui achète le service L'opérateur dominant est tenu de soumettre à l' ARPT, préalablement à sa mise en application, toute La vente d'une prestation en deçà de son coût variable (condamnation automatique du |
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Catalogue des Bureaux dEtudes et de Consulting - industrie
à portée de main des informations détaillées sur les prestataires de service de chaque Offre de prestation dans le secteur économique, de la PME à l' entreprise Fournisseur d'accès internet (agréé ARPT)-B E T, spécialisé dans les |
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU - ARTP SENEGAL
14 mar 2011 · abonnés, les opérateurs doivent prévoir dans leur catalogue, les prix, les Les tarifs applicables aux prestations relatives à l'accès/service |
