Décisions adoptées par le Conseil d administration en 2000
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Décisions adoptées par le Conseil dadministration à sa 346e session
Prenant note des décisions nos UNDT/2020/130 et 2021-UNAT-1107 respectivement rendues par le Tribunal du contentieux administratif des Nations Unies et le |
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Décisions adoptées par le Conseil dadministration à sa 347e session
23 mar 2023 · Décisions adoptées par le Conseil d'administration à sa 347e session a) rappelle les termes de la décision adoptée en juin 2022 par le Conseil |
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Décisions adoptées par le Conseil exécutif à sa 177e session Paris
25 sept 2023 · Encourage l'application du mécanisme de suivi renforcé adopté par le Comité du patrimoine mondial à sa 31e session pour contrôler l'état de |
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Décisions adoptées par le Conseil exécutif à sa 211e session
21 mai 2021 · 211 EX/Décisions – page 3 5 Suivi des décisions et résolutions adoptées par le Conseil exécutif et la Conférence générale à leurs sessions |
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I Résolutions et décisions adoptées par la Conférence des États
Résolutions et décisions adoptées par la Conférence des États parties à la Convention des Nations Unies contre la corruption A Résolutions 1 À sa |
Comment se nomme les décisions prises par l'ONU ?
Les résolutions sont des expressions formelles de l'opinion ou de la volonté des organes des Nations Unies.
Elles concernent en général des questions de fonds.
Les décisions sont un autre type d'action formelle prise par les organes de l'ONU.- De manière générale, les résolutions adoptées par le Conseil de sécurité agissant en vertu du Chapitre VII de la Charte des Nations Unies sont considérées comme contraignantes, conformément à l'article 25 de la Charte.
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Conseil dadministration du Fonds des Nations Unies pour lenfance
Décisions adoptées par le Conseil d'administration en 2000. Numéro. Titre. Première session ordinaire. 2000/1. Programme de travail de la Division du |
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Conseil dadministration du Programme des Nations Unies pour le
30 oct. 2000 Décisions adoptées par le Conseil d'administration en 2000. Table des matières. Numéro de la décision. Page. Première session ordinaire de ... |
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DÉCISIONS ET RECOMMANDATIONS DE LA SESSION
26 mai 2000 WFP/EB.A/2000/9. 1. DECISIONS AND RECOMMENDATIONS. Adoption de l'ordre du jour. Le Conseil d'administration a adopté l'ordre du jour tel que ... |
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Conseil dadministration du Fonds des Nations Unies pour lenfance
5 juin 2001 Décisions adoptées par le Conseil d'administration en 2001 ... le 31 décembre 2000 première année de l'exercice biennal 2000-2001 . |
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Rapport sur les première et deuxième sessions ordinaires et la
DÉCISIONS ADOPTÉES PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION EN 1999 mixte UNESCO/UNICEF sur l'éducation pour l'exercice biennal 1999-2000 :. |
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Conseil dadministration du Programme des Nations Unies pour le
18 oct. 1999 24-28 et 31 janvier 2000 New York. Point 1 de l'ordre du jour provisoire. PNUD. QUESTIONS D'ORGANISATION. Décisions adoptées par le Conseil ... |
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Nations Unies Conseil dadministration du Programme des Nations
2000/6 Aperçu des décisions adoptées par le Conseil d'administration à sa première session ordinaire de 2000. |
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DÉCISIONS ET RECOMMANDATIONS DE LA PREMIÈRE
23 févr. 2000 WFP/EB.1/2000/10. 1. DECISIONS ET RECOMMANDATIONS. Adoption de l'ordre du jour. Le Conseil d'administration a adopté l'ordre du jour tel que ... |
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Conseil dadministration du Programme des Nations Unies pour le
20 oct. 2003 Décisions adoptées par le Conseil d'administration en 2003 ... biennal 2000-2001 : état de l'application des recommandations (DP/FPA/2003/1) ... |
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Modalités proposées pour lexamen de la Déclaration de principes
24 févr. 2016 Nous rappelons que tous les documents du Conseil d'administration sont ... d'administration a adoptés à sa 279e session (novembre 2000). |
| UNEP/CBD/COP/2/19 Page 50 ANNEXE II TEXTE DES DECISIONS |
| Concernant les contrôles de qualité ex- post ayant pour - EUIPO |
| Conseil de la Concurrence - |
| CONSEIL DE LA CONCURRENCE |
| CONSEIL EXÉCUTIF |
| 20 propositions pour simplifier le contentieux des étrangers dans l |
| Rapport annuel - World Trade Organization |
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Règlement du Conseil dadministration - ILO
Rapport du Président du Conseil d'administration à la Conférence Procédure relative aux décisions entraînant des dépenses 24 Adoption des règles relatives à la préparation par le Bureau des travaux de la Conférence (art 14 2) A sa 277e session (novembre 2000), le Conseil |
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Le fonctionnement du Conseil dAdministration - CGT Educaction
L'ordre du jour est adopté en début de séance ; toute question inscrite à l'ordre Circulaire du 30 août 1985 modifiée par les circulaires nos 2000-083 du 9 juin Les questions soumises au conseil d'administration pour décisions ou avis font |
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Les devoirs et les responsabilités dun conseil dadministration - ENAP
Dans la foulée de l'adoption de la Loi sur la gouvernance des sociétés d'État en décembre 2006, et dans un souci d'accompagnement, le Les rôles et les responsabilités du conseil d'administration c'est en 2000 qu'un premier pas est franchi lors de l'adop- d'assurer le suivi de ses décisions et de répondre de ses |
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Revue Prestation de services administratifs au Maroc juin 2019
26 jui 2019 · L'adoption d'une loi générale de procédure administrative 48 6 Améliorer la qualité des décisions administratives Conseil national des technologies de l'information et de l'économie numérique CRI L' accord d'association entré en vigueur en 2000 entre le Maroc |
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Représentation des femmes au sein des conseils dadministration
Politique sur la représentation féminine au conseil d'administration 14 adopté des lois imposant des quotas sur la fonctionnement, les décisions prises et la conseils des sociétés du ASX 200 d'ici trois ans |
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FR
des gouverneurs au niveau ministériel, le Conseil d'administration composé de veut que le Conseil des gouverneurs adopte les décisions par consensus verse une indemnité journalière forfaitaire de 200 EUR pour le rem- boursement |
