Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service - Grand Poitiers
Grand Poitiers Communauté Urbaine
WebRapport relatif au prix et à la qualité du service public de l'eau potable pour l'exercice présenté |
Grand Poitiers Communauté Urbaine
WebGrand Poitiers Communauté Urbaine Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de |
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public dea
WebRapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public de l’assainissement collectif pour |
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERV
Websur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement Depuis le 1er |
Comment évaluer la fiabilité des indicateurs du rpqs ?
L'autoévaluation du degré de fiabilité doit être réalisé par indicateur. Cette démarche d'autoévaluation de la fiabilité des indicateurs du RPQS est simplement recommandée. Il existe une fiche fiabilité téléchargeable sur ce site qui indique les modalités de cette évaluation.
Qu'est-ce que le rapport du fermier ?
Rapport du fermier : il s’agit d’une présentation des comptes retraçant la totalité des opérations afférentes à l’exécution de la délégation de service public et une analyse de la qualité de service. Il contient une annexe permettant à l’autorité délégante d’apprécier les conditions d’exécution du service public (art.
Qu'est-ce que le rapport rpqs ?
Le RPQS est un rapport distinct du rapport auquel il est fait mention à l'article L5211-39 du CGCT. Ce rapport porte sur les activités et les finances de l'EPCI en général. Après avoir établi le RPQS, doit-on donner les résultats à l'observatoire national des services eau et assainissement ?
Quels sont les rôles de Grand Poitiers dans la protection de la ressource en eau ?
Grand Poitiers participe également à un groupe de travail sur la protection de la ressource en eau et les pollutions diffuses et intervient dans les domaines de l’assainissement non collectif, des rejets professionnels et la gestion de l’eau pluviale.
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l
Rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public de Grand Poitiers exploite le réseau de collecte qui alimente la station d'épuration de ... |
Rapport annuel
Rapport annuel. Prix et qualité du service public de prévention et de gestion des déchets CU de Grand Poitiers). Territoires clients du centre. |
DU PRÉSIDENT
Jun 30 2017 RAPPORT ANNUEL. DU PRÉSIDENT. VERS UN NOUVEL ÉLAN. GRAND POITIERS. PAYS CHAUVINOIS. PAYS MÉLUSIN. VAL VERT DU CLAIN. VIENNE ET MOULIÈRE. |
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Oct 1 2021 Communauté de communes du Haut-Poitou - Rapport d'activité 2020 ... public un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de. |
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de tri en déchèterie et améliorer la qualité du service en SIMER I RAPPORT ANNUEL 2018 ... Vienne & Gartempe/Grand Poitiers/Grand Châtellerault). |
Prix et qualité du service public de prévention et de gestion des
Rapport annuel. Prix et qualité lourdement sur le coût du service et plus largement ... 1 EPCI (4 communes de la CU de Grand Poitiers) 9 246 habitants. |
Rapport annuel
Rapport annuel. Prix et qualité du service public de prévention de la CU de Grand Poitiers) ... prix réduit mise en service de sites de compostage. |
Synthèse des principales délibérations Conseil municipal du 27
Sep 27 2018 Commune de Jaunay – Marigny et Grand Poitiers proposent d'étendre la ... Le rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau ... |
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4.1: Synthèse du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de 4.3: Conséquences de la transformation de Grand Poitiers en Communauté. |
Rapport annuel
2017. Rapport annuel. PRIX ET QUALITÉ DU sur l'organisation de notre service pour être à la fois ... SIMER I RAPPORT ANNUEL 2017. CA de Grand ... |