site officiel service des mines maroc
Comment savoir si ma carte grise est disponible ?
Suivre l'état d'avancement de la carte grise
Pour cela, il est possible de connaître l'état d'avancement du certificat d'immatriculation depuis le site d'un prestataire agréé ou directement depuis l'ANTS.Quel document pour changement de propriétaire carte grise Maroc ?
L'original du certificat d'immatriculation (carte grise) au nom du vendeur ; 3.
Le procès-verbal de contrôle technique pour la mutation, délivré par un centre agréé de contrôle technique ; 4.Cartes grises
En cas de perte ou de vol de la carte grise, le propriétaire du véhicule concerné doit déposer au service chargé de l'immatriculation du lieu de sa résidence une demande de duplicata.
Comment prendre un Rendez-vous pour la carte grise Maroc ?
Le site électronique www.khadamat.narsa.gov.ma dont l'accès est disponible sur les ordinateurs ou sur smartphones, permettra d'organiser l'accueil des usagers, en prenant en compte la capacité de chaque centre afin d'offrir un service public de qualité.
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Lettre de M. Tassara au chef du Service des Mines (28 111 25). [Voir p. 114.] 262. +. 51. Lettre de M. Vinck au résident général du Maroc (3 IV 25). |
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REQUÊTE ET PIÈCES DE LA PROCÉDURE ÉCRITE APPLICATION
tive supérieure au Service des Mines ainsi qu'il a été rappelé |
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REGLEMENT MINIER
reglement 2/04/11 10:37 Page 1 Dahir du 9 Rejeb 1370 (16 Avril 1951) portant règlement minier au Maroc ... remettre au Chef du Service des Mines un. |
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DOCUMENTS SOUMIS A LA COUR
PHOSPHATES DU MAROC. 41. Lettre de M. Bossu au chef du Service des Mines (22 III 22). 42. Lettre du chef du Service des Mines à M. Levy (31 v 22). |
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Preliminary Objections Observations |
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SECTION B. - EXPOSÉS ÉCRITS SECTION B.-WRITTEN ST A
tive supérieure au Service des Mines ainsi qu'il a été rappelé |
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PHOSPHATES DU MAROC PHOSPHATES IN MOROCCO
réservés furent délivrés par le Service des Mines du Maroc à la priorité de la demande |
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Bulletin Officiel
cession de mine au profit de la Société marocaine de Reetificatif au Bulletin officiel n° 2488 du 17 mai 1940 page. _ PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS ... |
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Dahir n° 1-15-76 du 14 ramadan 1436 (1er juillet 2015) portant
Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel à la suite du présent dahir |
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Tableau nº 1.1.19 bis : Affections respiratoires provoquées par bacide chromique les chroinates et bichromates alcalins. Page 2. BULLETIN OFFICIEL. N° 6306 - |
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Inventaire national des sites miniers duranium - IRSN
stockage de résidus de traitement ont concerné en France près de 210 sites répartis sur 25 Les arrêtés préfectoraux de 2ème donner acte mettent fin à la Police des Mines, que le "service 15 Journal Officiel du 4 janvier 1970 en vigueur le |
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Gestion de laprès-mine - InfoTerre - BRGM
dans l'Union européenne et la France Rapport final BRGM/RP-52607-FR octobre 2003 Étude réalisée dans le cadre des opérations de Service public du |
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EXPOSÉS ÉCRITS SECTION B - Cour internationale de Justice
4 août 2020 · tive supérieure au Service des Mines, ainsi qu'il a été rappelé, avait publié dans le Bulletin officiel du Maroc, en date du 4 août 1919, une note |
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Sondages miniers - Mineralinfo
24 mar 2017 · Collection « La mine en France » – Tome 11 4 BRGM – Bureau de Recherches Géologiques et Minières / Service Géologique National Gauche : Site de sondage d'exploration avec déforestation minimale (Cliché : Projet La présente note sera publiée au bulletin officiel du ministère de l'écologie, |
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Mine responsable - Mineralinfo
23 mar 2017 · pdf Page 26 Page 27 Le concept de « mine responsable » - Parangonnage des initiatives mondiales Collection « La mine en France » – Tome |
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Activité minière et aurifère en Guyane et réglementation
Service risques, énergie mines et déchets Pôle Industrie extractive, énergie et risques naturels Unité Mines et carrières ACTIVITE MINIERE ET AURIFERE |
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Demande dallocation décès des Mines - Ameli
- Si vous êtes de nationalité étrangère (autre que UE/EEE (1) ou Suisse) et résidez en France - toute pièce, en cours de validité, justifiant de votre état civil et de |
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Le BRGG (Bureau de Recherches géologiques et géophysiques
2 déc 2013 · C'est en 1868, avec la création du Service de la Carte géologique, que la France s'est dotée d'une première institution géologique officielle |
