Commune d'ecublens/vd. Règlement communal sur les inhumations, les sépultures, les incinérations, les exhumations et le cimetière
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Commune dEcublens Addenda au règlement du plan d
18 jan 2024 · L'office à préavisé positivement l'addenda au règlement du PAC n° 333 visant le prolongement de la durée du PAC de 5 ans |
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COMMUNE DECUBLENS
COMMUNE D'ECUBLENS Règlement en matière de cimetière L'assemblée communale VU: la loi du 16 novembre 1999 sur la santé (loi sur la santé ; RSF 821 A1); |
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Commune dEcublens/VD
Le présent règlement est applicable aux sépultures et à la police du cimetière sur le territoire inhumations et aux incinérations (articles 46 RDSPF) ; Page |
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Commune dEcublens/VD
Il abroge les dispositions du règlement communal sur le Plan d'extension et la Police des constrcutions du 13 novembre 1962 modifiées le 7 févirer 1964 12 |
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Commune drEcublens/VD
Règlement sur les conditions d'occupation et d'octroi de l'aide communale pour les logements propriété de la Commune d'Ecublens/VD Edition 2019 Page 2 1 |
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Rapport de gestion
12 nov 2023 · Conformément aux articles 4 et 93c de la loi sur les communes 20 23 g du Règlement du Conseil communal et par le préavis l'autorisa |
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RÈGLEMENT 818411 sur les inhumations les incinérations et les
5 déc 1986 · alinéa 2 chiffre 1 ainsi que des inhumations au cimetière communal et des incinérations prescriptions détaillées du règlement communal de |
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Règlement communal
Commune d'Ecublens/VD Règlement communal sur le cimetière Edition 1973 Page A teneur du Réglement du 5 décembre 1986 sur les inhumations les incinérations |
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Règlement de police Edition 1998
But Article premier Le présent règlement institue la police municipale au sens de la loi sur les communes La police municipale a pour objet le maintien |
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Reglement des cimetieres
Aucune inhumation ne peut avoir lieu dans les cimetières communaux sans autorisation écrite du maire La sépulture dans les cimetières communaux est due : - aux |
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Règlement du cimetière communal
Dans la partie du cimetière affectée aux sépultures communes chaque inhumation aura lieu dans une de sépulture Article 56 : Exhumation et ré inhumation |
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Règlement du Conseil communal dEcublens/VD
Vous promettez d'être fidèles à la Constitution fédérale et à la Constitution du Canton de Vaud de maintenir et de défendre la liberté et l'indépendance |
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Règlement du personnel
Commune d'Ecublens/VD En cas de réduction des prestations de l'assurance le paiement du salaire versé par la Commune est réduit dans les mêmes proportions |
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Règlement en matière de cimetière
1 Le cimetière de la commune de Rue secteur Promasens est le lieu officiel d'inhumation des citoyens de la commune 2 Le présent règlement vise à garantir |
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Règlement sur les jours
Commune d'Ecublens/VD Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins Edition 1995 Page 2 REGLEMENT SUR DE ET COMMUNE D' |
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Commune dEcublens/VD
Le présent règlement est applicable aux sépultures et à la police du Le cimetière de la commune est le lieu d'inhumation officiel (article 47 RDSPF) :. |
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Cimetière dEcublens - Columbarium BULLETIN DE COMMANDE
Y:CTC-Travaux< Parcs + Prom<.02 Cimetière8 Commune d'Ecublens ... Règlement communal sur les inhumations les sépultures |
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Untitled
Article premier: Le cimetière d'Ecublens est le lieu d'inhumation officiel la Commune ou encore si le décès a eu lieu sur le territoire communal :. |
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Cimetière dEcublens - Columbarium BULLETIN DE COMMANDE
Poste de ville d'Ecublens. Route du Bois 2. 1024 Ecublens. Cimetière d'Ecublens - Columbarium. BULLETIN DE COMMANDE - Nouvelle concession :. |
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Ecublens Infos
23 août 2015 Extrait du « Règlement communal sur les inhumations les sépultures |
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Commune dEcublens/VD
1 déc. 2013 Cimetière d'Ecublens/VD – Révision du Règlement communal sur les inhumations les sépultures |
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RAPPORT DE GESTION 2018
9 juin 2019 du règlement du Conseil communal de Saint-Sulpice du 10 juin 2016 ... Mèbre |
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Direction de la sécurité et de léconomie Directeur
31 déc. 2018 gestion comptable de l'Association de communes de la région ... 87 du règlement général de police qui autorisaient cette activité moyennant ... |
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Autour de C
Impressioni DIP SA Ecublens pour le canton de Vaud et la Suisse d'une certaine manière. ... des sépultures à inhumation et à incinération sans. |
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Rapport de gestion
19 avr. 2018 règlement du Conseil communal et 30 du règlement pour la Municipalité ... convention entre l'Etat de Vaud |
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Commune dEcublens/VD
1 déc 2013 · Service de la culture, des sports, de la jeunesse, de l'intégration et des Cimetière d'Ecublens/VD – Révision du Règlement communal sur sépultures, les incinérations, les exhumations et le cimetière d'approuver le nouveau Règlement communal sur les inhumations, ration », compte nº 9280 01 |
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Rapport de gestion - Ville de Lausanne
articles 00 à 04 du règlement du Conseil communal, la Municipalité vous soumet, Municipalité de définir un plan directeur de la culture lausannoise Participation de la commune de Lausanne à la société de gestion des Cimetière et centre funéraire de Montoie inhumations, les exhumations, ainsi que les dépôts |
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Rapport de gestion 2019 - Lausannech
30 jui 2020 · Rapport d'activité et révision du règlement communal sur la Une certification « VilleVerte » pour la Commune de Lausanne – Réponse au |
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Conseil communal - Ville de Renens
21 mai 2017 · Culture-Jeunesse-Affaires scolaires-Sport du règlement du Conseil communal de Renens du 7 juillet 2015 (art d'année, la commune de Bottens ration intercommunale pour la révi- Ecublens, Prilly, Renens, St-Sulpice et de tous les projets ayant une inci- Local cimetière : remplacement |
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01 - Entêtepmd - Ville de Renens
31 déc 2014 · du règlement du Conseil communal de Renens du 1er juillet 2006 (art 111 à 118 ), la Municipalité de Renens a l'honneur de soumettre à votre |
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Autour de Chillon Archéologie et restauration au début du siècle
règlements d'application qui lui ont succédé, sans Grandson, propriété communale dès 1806, abrite les En 1804, le canton vend le chàteau à la commune et rationnelle, d'une expérience et d'une culture Triphon, le cimetière burgonde au-dessus de Bassins, des sépultures à inhumation et à incinération, sans |
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Le président du syndicat de la police dénonce les - RERO DOC
9 mar 2013 · SOCIÉTÉ Le conseiller communal Thomas Facchinetti a présenté les La Ville de Neuchâtel revoit ses priorités en matière de culture rivière Le Bied, sur la commune de Val-de-Travers et Fribourg 21, Schönenwerd 19, Ecublens 18 et à 14 heures, suivie de l'inhumation au cimetière de Travers |
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FRIBOURGEOISES - RERO DOC
Gendre, Cyprien, conseiller communal, président ration faite et le verbal dressé, tous dirigeant leurs plantes de sapins, pour être partagées en commune, probablement déjà lors de l'inhumation d'Ecublens, évêque de Lausanne, l'abbé d'Hauterive et pareille culture en Suisse qui, du reste, n'a pas besoin |
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Société pour lHistoire du Droit - PANDOR
Aujourd'hui hameau de la commune de Villeneuve-en-M ontagne, canton de Buxy, arrond de monopole de l'inhumation des évêques, essayèrent d' empêcher par la force le négociations avec les intéressés, il établit les règlements relatifs à L'évêque délimita le cimetière et le bénit comme devait le faire à Cîteaux le |
