préfecture seine maritime
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Dossier de presse
TERMINAL MÉTHANIER FLOTTANT. DANS LE PORT DU HAVRE. Contact. 02 32 76 50 00 pref-communication@seine-maritime.gouv.fr. 7 place de la madeleine 76000 Rouen |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°76-2019-171
28 sept. 2019 Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET. 76-2019-09-28-001 arrete prefectoral 19-159. Restrictions sanitaires de mise sur le marche de ... |
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Préfecture de la seine-maritime liste des opérateurs funéraires
PRÉFECTURE DE LA SEINE-MARITIME. LISTE DES OPÉRATEURS FUNÉRAIRES HABILITÉS. Mise à jour le 01/03/2022. Page 1 / 29. A. R. R. O. N. D. IS. S. E. M. E. N. T. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°76-2022-028 PUBLIÉ
25 févr. 2022 Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET / CABINET. 76-2022-02-21-00002 - Arrêté portant attribution de la médaille pour acte. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°76-2021-003
12 janv. 2021 Préfecture de la Seine-Maritime - DCPPAT - 76-2021-01-11-001 - Arrêté n°21-003 du 11 janvier 2021 portant délégation de signature à Mme ... |
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Untitled
4 nov. 2020 Préfecture de la Seine-Maritime. 7 place de la Madeleine - CS16036-76036 ROUEN CEDEX. Standard: 02 32 76 50 00. Courriel : carole.auquier@seine- ... |
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Untitled
16 oct. 2017 général de la préfecture de la Seine-Maritime;. Vu l'arrêté DSP/ARS n°2014/101 du 8 octobre 2014 relatif à la lutte contre le bruit de ... |
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Arrêté du fixant la liste de certains animaux classés nuisibles (lapin
CORDIER secrétaire général de la préfecture de la Seine-Maritime ;. Vu l'avis de la Commission spécialisée de la Commission départementale de la chasse et |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°76-2021-197
26 nov. 2021 Préfecture de la Seine-Maritime - SIRACEDPC / SIRACEDPC. 76-2021-11-26-00004 - 2021-11-26-01 Projet AP port du masque (3 pages). |
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Dossier de déclaration de manifestation.odt
être déclarées sur le site de la préfecture http://www.seine-maritime.gouv.fr/ rubrique. "Démarches administratives" puis "Manifestations" puis "Manifestations |
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Brochure départementale - Janvier 2021 - seine-maritimegouvfr
Cette direction décline les politiques RH de la région Normandie : recrutement, affectation, mobilité, suivi de carrière, formation et action sociale Elle élabore et |
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Démarches en ligne - seine-maritimegouvfr
La majorité des démarches liées au permis de conduire et à la carte grise ( certificat d'imma- triculation) peuvent être effectuées en ligne Avantages pour l' usager : |
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Lette ouverte à la préfecture de Seine-Maritime - La Cimade
21 jan 2021 · lettre ouverte sur les pratiques de la préfecture de Seine-Maritime Pour rappel, ce sont plus de 150 demandes de titre de séjour, déposées |
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PREFECTURE DE LA SEINE-MARITIME ROUEN, le - LE PREFET
Article 3 - En application de l'article L 312-5 du Code Rural, la superficie minimale d'installation (S M L) en polyculture élevage, pour l'ensemble du département |
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Arrete_contestepdf - GISTI
Préfecture de la Seine-Maritime - DMI - 76-2020-03-06-002 - Arrêté n° 20-28 fixant les modalités de dépôt de certaines catégories de titre de séjour et abrogeant |
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AP PA Fontaine sous Preaux - DISE Seine-Maritime
d'alimentation du captage des sources du Robec à Fontaine-sous-Préaux Le préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime, commandeur |
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Courrier adressé au Préfet sur les conditions de - Rouenfr
12 fév 2021 · Monsieur le Préfet, Maires de la Métropole de Rouen Normandie, nous souhaitons vous faire part de nos plus vives préoccupations devant les |
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Arrêté préfectoral du 26 novembre 2020 - Direccte Normandie
26 nov 2020 · Préfecture de la Seine-Maritime - Cabinet - 76-2020-11-26-003 - Arrêté du 26 novembre 2020 portant dérogation au repos dominical de |
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Arrete prefectoral autorisation de penetrer dans - Cauville-sur-Mer
département de la Seine-Maritime dans le cadre des travaux de l'institut national de l'information géographique et forestière (IGN) u ce 1939 La préfète de la |
