PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 1 er AVRIL 2010
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& PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
1 avr 2021 · PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AVRIL 2021 L'an deux mille vingt et un le jeudi 1er avril à dix-huit heures |
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PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL
Page 1 PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 AVRIL 2010 L'an deux mil dix le jeudi 1er avril à 20 heures le Conseil Municipal |
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PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE
La réunion a débuté à 7h00 (fuseau horaire de Montréal) 1 Mot de bienvenue liste des présences et observateurs LE PRÉSIDENT souhaite chaleureusement la |
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Procès-verbal de la réunion du Comité exécutif de lAMA
1 déc 2009 · tiendrait à Lausanne en avril 2010 mettrait de l'avant cet aspect et proposerait des suggestions qui permettraient aux organisations |
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Procès-verbal de la réunion du Conseil dadministration du 1er avril
Procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 1er avril 2010 Étaient présents : DEWAVRIN D (58) • CASTILLON P (62) • BERRY M (63) • LUREAU F |
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Procès-verbal du conseil décole
Le compte rendu du 1er conseil d'école de l'année 2020-2021 a été envoyé aux membres du conseil d'école Le compte rendu du 05 novembre 2020 est adopté à l' |
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Republique du niger
VU le Décret n° 2010-115/PCSRD du 1er avril 2010 déterminant les attributions 1) le Procès-verbal de l'Assemblée Générale Constitutive de la Communauté |
Comment faire un procès verbale ?
Il existe plusieurs formes de procès-verbaux: si seules les décisions du comité et/ou celles de l'assemblée générale y sont consignées, il s'agit d'un procès-verbal de décisions, étant entendu que la minorité perdante a elle aussi le droit de dresser le procès-verbal de son point de vue.
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Commission de contrôle de la publicité en faveur des objets
PROCES-VERBAL N° 163. ______. Réunion du jeudi 1er avril 2010. ______. Etaient présents : - en qualité de professeur ou maître de conférences d'unité de |
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néonatologie au Centre Hospitalier intercommunal St André/St Benoît devenu Groupe Hospitalier Est. Réunion le 1er janvier 2010 |
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Arrêt n°288 du 31 mars 2021 (19-12.045) - Cour de cassation
31 mars 2021 |
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le décret du 1er avril 2010 portant nomination des directeurs généraux des le procès-verbal de la consultation des associés de la SELAS CERBALLIANCE ... |
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le décret du 1er avril 2010 portant nomination des directeurs généraux le procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale extraordinaire du 5. |
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le décret du 1er avril 2010 portant nomination des directeurs généraux le procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale extraordinaire du 13. |
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le décret du 1er avril 2010 portant nomination des directeurs généraux le procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale extraordinaire du 16. |
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1 juin 2010 le procès verbal de la réunion de l'Assemblé générale ordinaire du 20 ... le décret du 1er avril 2010 portant nomination de Mme Chantal de ... |
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RECUEIL Pre?fet
30 avr. 2010 ARRÊTÉ préfectoral n° 133 du 1er avril 2010 portant prolongation de la réquisition de l'entreprise. Transport Maritime Service International AV. |
| PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 1er AVRIL 2010 - Ville de Pont |
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Procès verbal du COMITE DIRECTEUR 2 avril 2010
97434 Ile de la Réunion Tel/fax : 0262 33 25 20 Procès verbal du COMITE DIRECTEUR 2 avril 2010 ST GILLES LES BAINS Siège de la LRS Présents : |
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« Procès-verbal de latelier technique de MAGMET » - IQ-Maghreb
réunion technique a été programmée dans le plan d'action du Comité de La liste des participants est donnée en annexe jointe au présent PV (annexe 2) Aucun jugement possible à cause Mars/Avril 2010: Distribution des étalons |
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Procès Verbal n°7 – réunion du Comité de Pilotage - Gesteau
Validation du compte-rendu de la réunion de phase 6 l'étude volumes prélevables sur les Usses a été lancée en avril 2010 par le SMECRU, l'Agence de l' |
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0503_1 PROCÈS-VERBAL de la réunion du 3 mai 2010, de 16 h 30
6 août 2010 · Adoption du procès-verbal de la réunion du 1er février 2010 (PE 432 062v01-00) du 7 au 9 avril 2010, et ce sur invitation du président de la |
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PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ CENTRAL D
4 oct 2010 · I - APPROBATION DU P V de la séance du 15 février 2010 M AUGRIS précise que les groupes de travail réunis les 14 avril et 4 juin 2010 |
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PV CONFAC 280910 doc - Faculté des arts Faculty of Arts
28 sept 2010 · L'ordre du jour est adopté à l'unanimité des voix 10-11-01-02 Adoption du procès-verbal de la réunion du 27 avril 2010 (CONFAC 09-10-08 |
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PROCÈS-VERBAL dune réunion du conseil d - Place Bell
PROCÈS-VERBAL d'une réunion du conseil d'administration provisoire de la Corporation « LA le 26 avril 2010 à 9 :00 heures à laquelle sont présents : MM |
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Procès-verbal de la 60 réunion du CONSEIL EXECUTIF - ICID
10 déc 2009 · le procès-verbal de toutes les réunions a été affiché sur le site web CIID son plan d'action Phase II en avril 2010 (IMAWESA 2), et serait lié à |
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Mise en page 1
L'Ordonnance n° 2010-09 du 1er avril 2010, portant Code de l'Eau au Niger; VU le décret Un procès verbal de la réunion est dressé par le (ou la) Secrétaire |
