guide des procédures fse
GUIDE DES PROCEDURES
Le programme opérationnel national du Fonds social européen (PON FSE) pour l'emploi et l'inclusion en Métropole s'inscrit dans une approche stratégique par |
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GUIDE DES PROCEDURES DE. L'AUTORITE DE GESTION NATIONALE. FSE 2014-2020. Programme Opérationnel national FSE « Emploi et Inclusion en métropole ». |
GUIDE DES PROCEDURES
GUIDE DES PROCEDURES DE. L'AUTORITE DE GESTION NATIONALE. FSE 2014-2020. Programme Opérationnel national FSE « Emploi et Inclusion en métropole ». |
GUIDE DES PROCEDURES
17 ???? 2021 GUIDE DES PROCEDURES DE. L'AUTORITE DE GESTION NATIONALE. FSE 2014-2020. Programme Opérationnel national FSE « Emploi et Inclusion en ... |
GUIDE DES PROCEDURES
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GUIDE DES PROCEDURES
27 ???? 2021 ORGANISATION DE LA GESTION PROGRAMME OPERATIONNEL FSE REUNION 2014-2020 AU ... PROCEDURES DE MISE A JOUR DU GUIDE DES PROCEDURES DU PO FSE ... |
Guide des procédures de lautorité de certification
réseau des autorités de certification du FEDER et du FSE. 1-Structure du guide. Le manuel de procédures se présente sous la forme d'un classeur rassemblant |
Guide du bénéficiaire FSE
Emploi et inclusion » 2014-2020. 9 Guide du bénéficiaire FSE. 2) Le cycle de vie d'un projet FSE. 2-1 Le schéma simplifié des procédures |
GUIDE DES PROCEDURES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
Pyrénées a conçu un guide spécifique relatif aux procédures du Fonds Social Européen (F.S.E.) également disponible et téléchargeable sur le présent site |
MANUEL DE PROCEDURES FONDS SOCIAL EUROPÉEN
22 ????? 2002 Rémunération des stagiaires cofinancées par le Conseil Régional et le FSE –. Modalités d'engagement des crédits . |
GUIDE DES PROCEDURES - OIPSA
GUIDE DES PROCEDURES 1 GUIDE DES PROCEDURES DE L’AUTORITE DE GESTION NATIONALE FSE t r s v- t r t r Programme Opérationnel national FSE « Emploi et Inclusion en métropole » Programme Opérationnel national IEJ Septembre 2019 |
Déposer sa demande de subvention ou son bilan d’exécution
GUIDE DES PROCEDURES 12 instruments de mesure de l'avancement de l'intervention et des résultats produits pouvant être répartis en deux catégories : • les indicateus d'efficience (indicateurs financiers et de réalisation physique) • les indicateus d'efficacité (indicateus d'impact intemédiaie et d'impact final) |
GUIDE DES PROCEDURES - Euraster
GUIDE DES PROCEDURES 1 GUIDE DES PROCEDURES DE L’AUTORITE DE GESTION NATIONALE FSE t r s v- t r t r Programme Opérationnel national FSE « Emploi et Inclusion en métropole » Programme Opérationnel national IEJ Mars 2019 |
G P O FEDER/FSE E G S -M 2014-2020 ER DÉCEMBRE 2016)
régionaux mobilisant des crédits FSE ; Guide du Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) relatif au dispositif de suivi de gestion et de contrôle des programmes opérationnels et des programmes de développement rural relevant du cadre stratégique commun – période 2014-2020 |
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE
Ce guide vous informe dans sa première partie (A) sur les fondamentaux à connaître et à maîtriser avant de s’engager dans une démarche de demande de subvention FSE La deuxième partie (B) vous présente les différentes étapes de la piste d’audit d’un dossier FSE |
GUIDE DU PORTEUR DE PROJET - FSE
L’outil « Ma démarche FSE » a été mis à disposition des utilisateurs des programmes FSE gérés par l’Etat afin de répondre à cette exigence Cet outil permet aux candidats de soumettre un dossier FSE de contrôler automatiquement certaines informations avant transmission aux services gestionnaires mais également de déposer |
GUIDE DU CANDIDAT 2023 - fsegouvfr
d’une subvention du Fonds social européen (FSE) dans le cadre de la programmation 2014 -2020 au titre : - Du programme opérationnel national FSE pour l’emploi et l’inclusion ou du programme national « Initiative pour l’Emploi des Jeunes » dont la DGEFP est autorité de gestion ; |
PROCEDURE DE GESTION DES PLAINTES ET RECLAMATIONS PO FSE ETAT
Le dépôt des plaintes et réclamations du PO FSE Etat y compris pour la partie déléguée se fera auprès de l’autorité de gestion par voie dématérialisée sur la plate-forme de réception des plaintes et réclamations au niveau du site internet du FSE en France www fse gouv Cette plateforme est le point d’entrée unique de dépôt |
Guide des indicateurs – Priorité IV FSE+ A destination des
Ce présent guide a pour objectif de préciser aux porteurs de projets les modalités de suivi des indicateurs FSE + du programme FEDER-FSE + 2021/2027 Bourgogne Franche-Comté Le système de suivi composé d’indicateurs permet de valoriser les projets soutenus au travers leurs réalisations immédiates et à moyen terme |
Guide du fichier participant FSE+
Guide du fichier participant FSE+ Guide méthodologique à l’usage des bénéficiaires Agréés dans le cadre du Programme FSE+ 2021-2027 Wallonie - Bruxelles Version 1 - Novembre 2022 |
GUIDE DES PROCEDURES 19-07-2016 - Terres de Lorraine
GUIDE DES PROCEDURES 5 INTRODUCTION a stratégie d’intervention du Fonds social européen (FSE) pour 2014-2020 s’inscrit dans le contexte d’une crise économique et sociale majeure L’action du fonds vise ainsi à corriger les déséquilibres structurels du marché du travail français et à faire face aux conséquences de |
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GUIDE PRATIQUE POUR LES PORTEURS DE PROJETS FSE EN NORD-PAS-DE-CALAIS- DÉCEMBRE 2003 1 Ce guide présente les divers éléments permettant d’appréhender les modalités de mise en œuvre du Fonds Social Européen en région Nord – Pas de Calais |
Qu'est-ce que ma démarche FSE ?
- Mis en place par le Ministère du Travail, Ma démarche FSE est un portail de dématérialisation des outils de gestion FSE. Ce portail web permet aux porteurs de projets de déposer leurs dossiers de demandes de subvention et de saisir leurs bilans d’exécution, dans le cadre de la programmation 2014-2020.
Quels sont les modes de fonctionnement de la FSE ?
- Il y a 3 modes de fonctionnement pour réaliser une Feuille de soins Electronique (FSE) et réaliser la télétransmission, selon les obligations règlementaires dictées par SESAM-VITALE.
Combien de programmes opérationnels pour le FSE?
- Nous sommes passés de 5 programmes opérationnels en 2007-2013 à 32 programmes opérationnels pour le FSE dont 8 sous la responsabilité de l’Etat (3 nationaux et 5 dans les DOM) et 25 sous celle des régions dont 2 dans les DOM.
Comment sélectionner les opérations FSE+ ?
- La sélection des opérations FSE+ est effectuée par un comité de programmation régional ; ou par un comité de programmation national si votre projet est directement présenté auprès du ministère en charge de l’emploi.
Guide des procédures de gestion du FSE et de lIEJ 2014 - Direccte
GUIDE DES PROCEDURES DE L'AUTORITE DE GESTION NATIONALE FSE 2014-2020 Programme Opérationnel national FSE « Emploi et Inclusion en |
Guide des procédures de lautorité de certification - DIECCTE Guyane
Ce manuel de procédures a été rédigé par le bureau CE2A de la DGFIP en charge de l'animation du réseau des autorités de certification du FEDER et du FSE 1- |
Guide de suivi, gestion et contrôle, des programmes - FSE
DES PROGRAMMES EUROPÉENS FEDER, FSE, FEADER ET FEAMP Fonds européens ces procédures soient définies dans un guide de procédures ou |
Guide du bénéficiaire FSE - oise-europeeu
Emploi et inclusion » 2014-2020 9 Guide du bénéficiaire FSE 2) Le cycle de vie d'un projet FSE 2-1 Le schéma simplifié des procédures |
MANUEL DE PROCEDURES FONDS SOCIAL - reunion europeorg
22 nov 2002 · cadre Convention passée avec un organisme susceptible de reverser les aides du FSE à d'autres bénéficiaires Version agréée par le CLS du 7 |
GUIDE DU FSE POUR LES PORTEURS DE PROJETS - Conseil
Le guide du bénéficiaire FSE est un outil d'aide au montage d'un dossier de Frais de justice et de contentieux, tels que définis par le code de procédure |
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE - Europe en France
Figure 7 Processus de sélection de la procédure de mise en œuvre d'un Ce guide méthodologique sur les instruments financiers FESI proposé par le CGET, a été aux instruments financiers dans le programme opérationnel FEDER/FSE |
-Guide Pratique - Ministère du Travail
GUIDE PRATIQUE POUR LES PORTEURS DE PROJETS FSE EN Compte tenu de la procédure, il est nécessaire en construisant le dossier d'intégrer dans le |
Guide administratif et financier FSE et IEJ - Portail de la Recherche
Au même titre que l'Agence FSE, les O I sont tenus d'établir et de tenir à jour une note de procédures qui décrit leur propre système de gestion et de contrôle Ce |
GUIDE DU BENEFICIAIRE Programme opérationnel Régional
Guide du bénéficiaire FEDER/FSE/POIA Région SUD – version 2 – avril 2019 demandes de paiement dans le respect des procédures européennes Il vous |