contrat de licence d'utilisation de logiciel
Qu'est-ce qu'une licence d'un logiciel ?
. Attention, la nature des contrats de licences de logiciels peut varier.
C'est quoi un contrat de licence ?
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Contrat de licence dutilisation des logiciels de planification DOKA
Le présent contrat de licence (ci-après désigné « le Contrat ») a pour objet la concession à tire non exclusif de droits d'utilisation du Logiciel à toute personne |
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CONTRAT DE LICENCE DUTILISATION DU LOGICIEL - ATIH
logiciel PAULINE Article 6: REMUNERATION 6 1 En contrepartie de la licence d 'Utilisation prévue au présent contrat, le Licencié, s'engage à payer la somme |
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Contrat de licence dutilisation et de maintenance - Olfeo
En l'échange du paiement des droits de licence, OLFEO concède au LICENCIÉ le droit non exclusif et non transférable d'utiliser le LOGICIEL Les conditions de |
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Contrat de Licence Logicielle - bewan
« Exploitation » : Utilisation opérationnelle du Logiciel dans le cadre de l'exercice métier du Client et ce compris toutes les tâches annexes incombant au Client |
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CONTRAT DE LICENCE, DE DROIT DUSAGE ET - Etic Software
SAS au capital de 80 000 € - Siret : 419 622 493 000 23 CONTRAT DE LICENCE, DE DROIT D'USAGE ET DE MAINTENANCE DE LOGICIEL n° XXXX- XX-XX- |
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CONTRAT CADRE LICENCE DE LOGICIEL - MSC Software
Customer Computer resides 2 8 “Location de Licence” désigne la concession d' un droit d'utilisation pour une courte durée (souvent une année) Les Logiciels |
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CONDITIONS DE VENTE ET CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
1 5 désigne les manuels d'utilisation, les documents de formation, les descriptions et spécifications de produits, les manuels techniques, les contrats de licence, |
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CONTRAT DE LICENCE DUTILISATION DE LOGICIEL
Passé ce délai, le Client devra payer une redevance annuelle au Fournisseur s'il entend utiliser le Logiciel Page 2 2 ARTICLE 3 : DUREE Le présent contrat est |
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Contrat de licence de logiciel - Adobe
2 fév 2017 · Le Client doit acheter une licence distincte pour l'usage du Logiciel sur chaque système d'exploitation Si le Client souhaite, par exemple, |
