decret education nationale 2017 PDF Cours,Exercices ,Examens
Décrets arrêtés circulaires
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Décret no 2017-786 du 5 mai 2017 modifiant divers décrets portant statut particulier des personnels enseignants et d’éducation du ministère chargé de l’éducation nationale NOR : MENH1638699D |
Quels sont les décrets du ministère chargé de l’Éducation nationale?
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Décret no 2017-786 du 5 mai 2017 modifiant divers décrets portant statut particulier des personnels enseignants et d’éducation du ministère chargé de l’éducation nationale
Qu'est-ce que le Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale ?
Le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative publie les textes réglementaires (décrets, arrêtés, circulaires, etc.) relatifs à la mise en place des mesures ministérielles. Il est publié tous les jeudis. Le BO est consultable uniquement en version électronique, qui peut être téléchargée.
Quels sont les textes officiels de référence concernant l'éducation ?
Pour trouver tous les textes officiels de référence concernant l'éducation : le Bulletin officiel de l'éducation nationale, le Journal officiel, le code de l'éducation et le Journal officiel de l'Union européenne.
Quel est l'article 7-1 du décret du 28 juillet 2010?
– Au début du chapitre IV nouveau, il est rétabli un article 7-1 ainsi rédigé : « Art. 7-1. – Les dispositions du décret no 2010-888 du 28 juillet 2010 relatif aux conditions générales de l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'Etat ne sont pas applicables aux professeurs agrégés.
Le Bulletin Officiel de l'éducation Nationale
Le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative publie les textes réglementaires (décrets, arrêtés, circulaires, etc.) relatifs à la mise en place des mesures ministérielles. Il est publié tous les jeudis. Le BO est consultable uniquement en version électronique, qui peut être téléchargée. Consult
Le Journal Officiel
Le Journal officiel de la République française est le quotidien officiel édité par l'État français. Le JO consigne 1. les événements législatifs (lois, décrets) 2. les règlements 3. les arrêtés 4. les déclarations officielles 5. les publications légales 6. les marchés publics 7. les déclarations de création des associations La date de parution au J
Le Code de l'éducation
Le code de l'éducation regroupe l'ensemble des lois en vigueur dans le domaine de l'éducation. Il traite des grands principes de l'éducation,de l'administration de l'éducation et de l'organisation des enseignements scolaires. education.gouv.fr
Le Journal Officiel de L'union Européenne
Le Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) est le seul périodique publié chaque jour ouvrable dans les 20 langues officiellesde l'Union européenne. Le Journal officiel de l'Union européenne comprend trois parties: 1. la législation (série L) 2. les informations et avis (série C) 3. les avis de marché (série S . Il peut être consulté quotidien
Bulletin officiel n°15 du 13 avril 2017 Sommaire
13 avr. 2017 événements importants organisés en cours d'année en particulier avant les exercices. Ils sont associés aux retours. |
GUIDE NATIONAL DES ACCOMPAGNANTS DES ÉLÈVES EN
ment d'exercice afin de bénéficier d'un accompagnement individuel au dé- d'AESH sont strictement énumérées par la circulaire n° 2017-084 du 3 mai. |
Bulletin officiel n°47 du 10 décembre 2020 Sommaire
10 déc. 2020 examens et concours de l'enseignement scolaire et les épreuves du ... en classe de quatrième pour les candidats au diplôme national du ... |
GUIDE DU RENDEZ-VOUS DE CARRIÈRE DES PERSONNELS
1 juil. 2020 aux psychologues de l'éducation nationale par l'arrêté du 5 mai 2017 modifié relatif à la mise en œuvre du rendez-vous de carrière des ... |
Bulletin officiel n°23 du 29 juin 2017 Sommaire
29 juin 2017 Article 23 - Le présent décret entre en vigueur à compter de la session d'examen 2017. Article 24 - La ministre de l'éducation nationale de l' ... |
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6 sept. 2018 Tiré à part : les exercices d'évacuation incendie . ... tenus en vertu du décret n° 2017-431 du 28 mars 2017 de mettre. |
La laïcité à lécole - Vademecum
9 déc. 2021 Respect de la laïcité pendant les examens . ... BOEN : Bulletin officiel de l'éducation nationale ... eur_des_enseignements_173264.pdf ... |
Guide-pratique-handicap-43817.pdf
Parce que le handicap ne doit pas être un obstacle à l'exercice d'une activité professionnelle le ministère de l'éducation nationale mène depuis plusieurs |
Bulletin officiel n°26 du 20 juillet 2017 Sommaire
20 juil. 2017 Jury général de l'examen conduisant au diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » arrêté du 14-6-2017 - J.O. du 28-6-2017 (NOR ... |
Bulletin officiel n°17 du 26 avril 2018 Sommaire
26 avr. 2018 examens professionnalisés du second degré - rentrée 2018 ... nationale en détachement au cours de l'année 2017-2018 et maintenus dans cette ... |
Décrets arrêtés circulaires - SNES |
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE ARRETE N°1032/2017/MEN |
Quels sont les décrets du ministère chargé de l’Éducation nationale?
- MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Décret no 2017-786 du 5 mai 2017 modifiant divers décrets portant statut particulier des personnels enseignants et d’éducation du ministère chargé de l’éducation nationale
Quels sont les textes officiels de l'Éducation nationale?
- Les textes officiels : le Bulletin officiel de l'éducation nationale, Journal officiel, le code de l'éducation, et le Journal officiel de l'Union européenne
Qu'est-ce que le Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale?
- Le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative publie les textes réglementaires (décrets, arrêtés, circulaires, etc.) relatifs à la mise en place des mesures ministérielles. Il est publié tous les jeudis. Le BO est consultable uniquement en version électronique, qui peut être téléchargée.
Qui fixé le pourcentage de l'Éducation nationale?
- « Le pourcentage mentionné à l'alinéa précédent est fixé par arrêté conjoint du ministre chargé de l’éducation nationale, du ministre chargé du budget et du ministre chargé de la fonction publique. « III.
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