Rapport pour le conseil régional JUIN 2016
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APSF Rapport Annuel 2016
CONSEIL DE L'APSF avant AG du 1er juin 2016 APSF RAPPoRT AnnueL I AG DU 1er JUIN 2016 I APSF-RapAn2016 qxp:Mise en page 1 26/05/16 15:55 Page7 Page 8 AIvAm |
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Conseil du Centre Rapport intérimaire dexécution – juin 2016
Conseil régional du Piémont I Rapport d'avancement sur la réalisation des résultats Fin juin 2016 34 pour cent des fonctionnaires de la catégorie |
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Décret n° 2-16-299 du 29 juin 2016 fixant la procédure délaboration
Décret n° 2-16-299 du 23 ramadan 1437 (29 juin 2016) fixant la procédure d'élaboration du programme de développement régional de son suivi de son |
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Decret-n-2-16-301pdf
Le président du Conseil de la commune soumet le projet du plan d'action de la commune au Conseil avant la fin de la première année du mandat du Conseil pour |
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Rapport Annuel 2016 CESE
Rapport Annuel 2016 Dans la troisième partie du rapport annuel le Conseil présente son rapport d'activité pour l'année 2015 ainsi que son plan d'action 2016 |
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Rapport dactivité 2016
31 déc 2016 · Le 7 juin 2016 M Omar FARAJ Directeur Général des Impôts et M Karim au niveau régional Page 36 Rapport d 'activité 2016 34 |
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RAPPORT DACTIVITÉ
Réalisations du CNEA en 2016 Rapport d'activité 2016 et ce pour la période 2015-1018 02 juin 2016 sous le thème le « renforcement des capacités régionales |
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Rapport pour le conseil régional DECEMBRE 2016
2 déc 2016 · Rapport pour le conseil régional DECEMBRE 2016 Présenté par Valérie Communication n° CR 116-16 de juin 2016 « Communication sur l'agenda |
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Rapport pour le conseil régional MAI 2023
17 mai 2023 · Page 1 Rapport pour le conseil régional MAI 2023 Présenté par Valérie PÉCRESSE Présidente du conseil régional d'Île-de-France BUDGET |
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Rapport sur la régionalisation avancée
10 mar 2011 · Chaque conseil régional élira à la chambre des conseillers du parlement un nombre de conseillers égal au tiers du nombre prévu pour l'ensemble |
Qu'est-ce que le bureau du conseil régional ?
Il représente l'institution dans ses relations avec l'État et les autres collectivités.
Le Conseil Régional est donc une équipe d'élus (femmes et hommes) à l'écoute des préoccupations de leur population.
Autour des élus et du Président, ils assurent au quotidien la mise en œuvre des décisions prises par l'Assemblée.Qui compose le conseil régional PACA ?
Les Conseils Régionaux ont pour objectif d'accompagner, par la formation, le développement économique et social de la région.
Pour cela, ils pilotent notamment la politique de formation permanente des actifs, des demandeurs d'emploi et des étudiants du champ sanitaire et social.Quel est le rôle du conseil régional au Sénégal ?
Présidente du conseil régional d'Île-de-France
Valérie Pécresse (LR-Libres )
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Untitled
30 jui. 2016 l'Inspecteur général pour la période du 1er janvier au 30 juin 2016. Je vous soumets ce rapport pour transmission au Conseil permanent en. |
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Le secteur des établissements et entreprises publics au Maroc
être national régional ou local. 28. Selon les informations publiées dans le rapport sur les EEP |
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Inondations de mai et juin 2016 dans les bassins moyens de la
1 jui. 2016 Par note en date du 27 juin 2016 la ministre de l'environnement |
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Programmes des réunions du Conseil régional Année 2016
4 jan. 2016 Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional. Vote de l'assemblée sur l'urgence relative au rapport aide exceptionnelle à. |
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Décret n° 2-16-299 du 29 juin 2016 fixant la procédure délaboration
Le président du Conseil de la région établit un rapport annuel d'évaluation de l'exécution du programme de développement régional. -. Ce rapport comporte |
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Létude conduite au moment où lEtat sapprête à transférer de
analyser pour la première fois |
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Rapport dactivité pour lannée 2016 de la Commission des
25 oct. 2013 Sur le plan juridique on relèvera la publication du décret en Conseil d'État du 16 juin 2016 relatif aux conditions de prises de ... |
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Inondations de mai et juin 2016 dans les bassins moyens de la
Des pluies exceptionnelles sur les régions Centre et Île-de-France. Par note en date du 27 juin 2016 la ministre de l'environnement |
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C/Sp/1/14/Rev.2 - Rapport sur la première session extraordinaire du
9 jan. 2017 Le Conseil a adopté par acclamation les résolutions nos 1314 1315 et 1316 du 30 juin 2016 admettant |
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VINGT-QUATRIÈME RAPPORT DU PROCUREUR DE LA COUR
13 déc. 2016 Conseil et les États parties pour garantir l'arrestation et la remise des ... Le Conseil se souviendra que dans son rapport du 9 juin 2016 |
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| Rapport pour le conseil régional MARS 2020 Présenté par |
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Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 - Région Île-de-France
2 jui 2016 · Faute d'intervention depuis plus de 12 ans, les locaux des écoles et instituts de formation sanitaire sont vétustes et n'assurent pas des |
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Rapport pour le Conseil régional JUIN 2016 - Région Île-de-France
RAPPORT CR JUIN Urbanisme transitoire_03-06-2016 03/06/16 15:06: Or la région compte de nombreux espaces en friches, délaissés ou en mutation dont |
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Juin 2016 (vol 1) - Région Réunion
Vu le budget de l'exercice 2016, Vu le rapport n° DGADDE/20160023 de Monsieur le Président du Conseil Régional, Vu l'avis de la Commission Aménagement, |
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DELIBERATION N° CR 153-16 DU 16 JUIN 2016 - Les services de l
17 jui 2016 · Le budget de la région Ile-de-France pour 2016 ; Le rapport CR 153-16 présenté par Madame la Présidente du conseil régional d'Ile-de- |
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Rapport dactivité 2016 - Cnesco
Cnesco : 21 rapports, 3 conférences de comparaisons internationales, 3 conférences de consensus, 6 forums « Rue des écoles » en région, sans compter des |
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Rapport de la Région Île-de-France - Actu Environnement
23 jui 2017 · Rapport pour le conseil régional RAPPORT N° CR 2017-137 environnementales en votant en juin 2016 le Plan régional pour la qualité de |
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Rapport Semestriel Vallée de lArghen, Juin 2016 - Experts-Solidaires
Des discussions avec les habitants de diverses localités de la Région Souss Massa Drâa permettent de présumer d'événements centennaux voire plus |
