Intervention Orvitis - Communauté d`agglomération Beaune Côte et
Untitled
En juin 2019 à travers l'accord-cadre signé avec le Conseil Départemental de la Côte-d'Or |
RAPPORT DACTIVITÉ 2015
Sud Côte-d'Or de Beaune a été équipée d'un système de 5 logements à la place de l'ancien préfabriqué ... communes de l'agglomération dijonnaise. |
RAPPORT DACTIVITÉ 2013
Meursault : création de 5 logements dans l'Ancienne pour le compte du Conseil Général de la Côte-d'Or. • Chenôve. ... à Beaune Quartier Saint-Jacques :. |
Untitled
27 juin 2018 janvier 2007. Présentation de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte & Sud ... l'ancienne Cure (en partenariat avec ORVITIS). |
Diagnostic territorial partagé
Un parc ancien et des enjeux d'amélioration de la qualité des logements A noter que Dijon Métropole et la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud. |
N°5 RECUEIL DES ADMINISTRATIFS
28 janv. 2010 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DE LA COTE D'OR ... 1er janvier 2010 à la Communauté d'agglomération Beaune-Chagny-. |
2019-modele essai
26 févr. 2021 d'intervention du Conseil Départemental de la Côte-d'Or et toutes pièces ... 7 500 € à la Communauté d'Agglomération de Beaune Côte-et-Sud. |
Rapport dActivité
Chacune des 6 Agences (Dijon Chenôve |
DREA bilan Logement
26 juin 2017 le bilan à mi-parcours des PLH des communautés d'agglomération du ... Beaune Côte et Sud «mobilisation du parc privé ancien pour le. |
2020RAPPORT DACTIVITÉ
Communauté de Communes Rives de Saône - Réunion d'information PLUi café participatif - Communauté d'Agglomération Beaune Côte & Sud Réflexion sur les ... |
Rapport dactivité 2019 - ORVITIS
Au titre des opérations en location-accession 8 familles occupant un pavillon à Bressey-sur-Tille Montagny-lès-Beaune et Neuilly- lès-Dijon ont levé l'option |
14 rue Philippe Trinquet • 21200 BEAUNE • Tél +33 (0)3 80 24 56
Communauté d'Agglomération BEAUNE Côte et Sud a procédé à l'élaboration de son premier Programme Local de l'Habitat portant sur la période 2012-2018 |
Le rapport dactivités 2021
Synthèse des actions et projets de notre Communauté d'Agglomération Beaune Côte Sud ce rapport d'activités 2021 illustre la richesse et la diversité de |
ANNÉE EN Côte-dOr - Echo des Communes
Bénéficiant d'un maillage territorial au travers de ses implantations à Dijon Beaune Châtillon-sur-Seine et Montbard et de ses conseillers la CCI Côte-d'Or |
Diagnostic territorial partagé - cote-dorgouvfr
A noter que Dijon Métropole et la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud se sont dotées de longue date d'une stratégie habitat renouvelée dans le |
Renault beaune
aux grands défis de demain aux côtés de la Communauté d'Agglomération : logements crèches activités périscolaires transition |
Sommaire PDALHPD - DREAL Bourgogne-Franche-Comté
2 (Dijon Métropole) 2 (Communauté d'agglomération de Beaune Côte et Sud) Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et Nuits-St-Georges 2 Représentants |
La Grande Boucle fait étape en Côte-dOr
5 jui 2017 · Des pompiers côte-d'oriens sur les Champs-Elysées le 14 juillet ! 19 Dijon AgglomérAtion • Parcours “Starter” : le baroque s'invite au |
VIGNOLES ACTUS
2 mai 2021 · Cependant depuis l'intégration de la commune dans la communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud ces redevances sont figées aux montants |
Documents Cour des comptes
2007 Office Public de l'Habitat (OPH) et a pris le nom commercial d'ORVITIS (« En Côte d'Or vivre en Immeuble Social ») par arrêté préfectoral du 14 mai 2009 |
Untitled - Communauté dAgglomération Beaune Côte & Sud
1 Président d'ORVITIS, la Communauté d'Agglomération a approuvé le M BOLZE propose, conformément au règlement d'intervention du P L H, qu'une |
021-200006682-20191212-BU_19_079-DE - Communauté d
20 déc 2006 · de chauffage et son périmètre d'intervention concerne : Orvitis / Communauté d 'Agglomération Beaune Côte Sud Convention relative au |
Rapport dactivité 2019 - ORVITIS
l'Yonne, et Grand Dole Habitat, OPH de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole, pour créer une Société de 6 représentants du Conseil Départemental de la Côte-d'Or Montagny-lès-Beaune et Neuilly- des axes d' intervention : l'accessibilité des logements et l'autonomie des occupants, la lutte contre la |
6 novembre 2013 - ORVITIS
18 mai 2018 · Président de la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud, et François- Xavier DUGOURD, Président d'Orvitis Située rue de Bellevue à Beaune, la Résidence Sérénitis de Les interventions ont portées sur : |
RAPPORT DACTIVITÉS - Dijon Métropole
Présentation de la Communauté de l'agglomération dijonnaise page 6 et la CCI Côte-d'Or Objectif : doter la capitale régionale d'un aéroport qui la rendra plus facilement mètre d'intervention est souvent trop de Beaune, des villes de Dijon et Beaune, aujourd'hui désignée par les 6 bailleurs : OPAC, ICF, ORVITIS, |
Dun projet dagglomération à une agglomération de projets
Communauté d'agglomération, est peut-être aujourd'hui révolu La réforme des terroirs et paysages de la Côte de Nuits et de Beaune, forment depuis 2007 un projet d'intervention pour les services, Orvitis ont été livrés fin 2010 aux |
(Communiqué de presse - BFC - 2016) - Groupe Caisse des Dépôts
12 sept 2016 · Le Conseil départemental de la Côte-d'Or, Orvitis et la Caisse des Dépôts situées sur le territoire départemental hors communauté urbaine du Grand Dijon, comme, par exemple, à Selongey, à Epoisses ou à Montagny-lès-Beaune du territoire par ses dispositifs d'intervention propres et par l'action de |
PROCÈS-VERBAL - Commune dArc-sur-Tille
8 jan 2018 · Il conclut son intervention en expliquant qu'après intégration de ces 2 o communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (délibération du 29 il y a peu Monsieur BERION, directeur général d'ORVITIS, partie prenante |
18 DECEMBRE - Commune de Merceuil
7 décembre : conseil communautaire (Communauté d'agglomération Beaune L'Office public de l'Habitat en Côte d'Or (ORVITIS) a donné son accord pour Compte tenu du règlement d'intervention du dispositif « Cœurs de Villages Plus » , |