3) de bénéficier des garanties d assurance contractées par la FFVoile conformément aux articles L et suivants du Code du sport.
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Maroc
3° le fait de se porter candidat à un mandat de délégué des salariés de l'exercer ou de l'avoir exercé ; 4° le fait d'avoir déposé une plainte ou participé à |
Comment utiliser le verbe bénéficier ?
Singulier
bénéficié bénéficié Pluriel bénéficié bénéficié Qui ont bénéficié ou bénéficies ?
bénéficiaire adj. et n.
Qui profite d'un bénéfice, d'un avantage. bénéficiaire adj.Quel est l'adjectif de bénéficier ?
Jouir, profiter de quelque chose.
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Section 3 - Les droits et obligations des membres affiliés Sous
27 mars 2010 3) de bénéficier des garanties d'assurance contractées par la FFVoile conformément aux articles L. 321-1 et suivants du Code du sport. |
| TITRE II - LES COMPOSANTES DE LA FEDERATION CHAPITRE 3 |
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REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE
25 mars 2017 3) de bénéficier des garanties d'assurance contractées par la FFVoile conformément aux articles L. 321-1 et suivants du Code du sport. |
| Untitled |
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REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE
30 mars 2019 3) de bénéficier des garanties d'assurance contractées par la FFVoile conformément aux articles L. 321-1 et suivants du Code du sport. |
| Untitled |
| FEDERATION FRANCAISE DE VOILE |
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Proposition de RI
3) de bénéficier des garanties d'assurance contractées par la FFVoile conformément aux articles L. 321-1 et suivants du Code du sport. |
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CONVENTION COMPLEMENTAIRE A LACCORD COLLECTIF N
Cette garantie prévoit en cas d'invalidité permanente résultant d'un accident de sport survenu en cours d'assurance le versement d'un capital dont le montant |
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BILAN ET COMPTE DE RESULTAT DE LEXERCICE 2020
27 mars 2021 |
| Quelles sont les obligations d’assurances et les garanties |
| CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT D’ASSURANCE AIR CARAIBES |
| DES GARANTIES BANCAIRES - Credendo |
| FRAIS DE SANTÉ - Malakoff Humanis |
| Conditions Générales Daily Protection - American Express |
| CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT D’ASSISTANCE |
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