NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N DGER/SDEDC/N Date: 21 juillet 2010
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1 / 36 NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDP/N2013-1181 Date
31 oct 2013 · - Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2010-1143 du 21 juillet 2010 fixant la liste des sections et options de concours d'accès au corps des PLPA |
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La note de service SG/SRH/SDDPRS/2021-84 du 03/02/2021 est
4 mar 2021 · Date limite de mise en œuvre : 31/12/2021 Cette instruction n'abroge aucune instruction Cette instruction modifie : SG/SRH/SDDPRS/2021-84 |
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Mutuelle-2021-808pdf
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2021-808 28/10/2021 Date de mise en application : Immédiate Diffusion : Interne Période de confidentialité : Indéfinie |
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Note de mobilité générale
1 mar 2023 · (SG/SASFL/Sous Direction de la Logistique et du Patrimoine) Note de service SG/SASFL/SDLP/2019 - 691 du 04 / 10 /201 9 Retraites( article L |
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NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2006-1308 Date
14 déc 2006 · La charte définissant les conditions de nomination le positionnement les missions et les moyens des agents chargés de la mise en œuvre des |
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NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2010-1085 Date
14 avr 2010 · Le présent document a été établi sur la base des réponses à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1098 du 14/04/2009 portant diffusion de deux |
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NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2011-1072 Date
12 avr 2011 · par note de service le 1er juin 2010 (SG/SRH/SDDPRS/N2010-1116) est prise en application de l'accord sur la santé et la sécurité au travail |
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NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2011-1170 Date
20 oct 2011 · Objet : Elections générales : note portant d'une part modalités de remontée des procès-verbaux de dépouillement des scrutins du 20 octobre |
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NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDMEC/N2013-1120 Date
12 jui 2013 · NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDMEC/N2013-1120 Date: 12 juin 2013 Date de mise en application : immédiate Date de remise des notes au SRH :13 |
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SG/SRH/SDDPRS/2022-75 27/01/2022
Cette note de service abroge à compter du 2 février 2022 l’avenant SG/SRH/SDDPRS/2021-996 publié le 30 décembre 2021 qui modifiait la note de service SG/SRH/SDDPRS/n° 2021-921 en date du 2 décembre 2021 Destinataires d'exécution DRAAF - DAAF - DRIAAF Administration centrale |
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
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1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
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1. Dialogue social
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2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
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A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
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A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
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A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
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Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du temps, en distinguant le télétravail pérenne mis en place depuis la rentrée et le télétravail exceptionnel et temporaire5. La pratique d’horaires élargis demeure possible, sous réserve de la compatibilité avec l’exercice des missions, examinée par le chef de service. info.agriculture.gouv.fr
III.Principes généraux concernant l’organisation du travail sur site
A l’approche de l’hiver et avec une forte reprise du nombre de contaminations, il est essentiel de poursuivre nos efforts en respectant les consignes sanitaires, au travail comme à domicile, afin de limiter les risques de contagion. info.agriculture.gouv.fr
1. Dialogue social
Les instances de dialogue social seront à nouveau principalement consultées à distance. Ainsi, il est recommandé de faire usage des moyens de visio et d’audio conférence chaque fois qu’il est possible d’y recourir. La tenue de réunions sur site pourra être envisagée de façon exceptionnelle et au cas par cas. Cette période appelle un dialogue social
2. Modalités pratiques, horaires
Les agents renseignent leurs jours de télétravail dans l’outil de gestion du te
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NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2010-1143 DGER/SDEDC
21 juil. 2010 Service de l'enseignement technique ... Date: 21 juillet 2010 ... n°90-90 du 24 janvier 1990 modifié relatif au statut des professeurs de ... |
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Partie 2 Sinsérer dans lenseignement agricole
notes de service SG/SRH/SDDPRS/N2010-1143 et DGER/SDEDC/N2010-2093 du 21 juillet 2010). Des conditions supplémentaires sont requises lors d'un recrutement |
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2020_06-22_Note_rentre´e_2020_corps du texte
23 juin 2020 l'enseignement des spécialités professionnelles (cf. notes de service. SG/SRH/SDDPRS/N2010-1143 et DGER/SDEDC/N2010-2093 du 21 juillet 2010) ... |
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Corps du texte
28 juin 2018 notes de service SG/SRH/SDDPRS/N2010-1143 et. DGER/SDEDC/N2010-2093 du 21 juillet 2010). - la complétude des dossiers avant envoi au SRFD ( ... |
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2019-06-12 note_rentre´e_2019 v5
12 juin 2019 l'enseignement des spécialités professionnelles (cf. notes de service. SG/SRH/SDDPRS/N2010-1143 et DGER/SDEDC/N2010-2093 du 21 juillet 2010) ... |
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Direction générale de lenseignement et de la recherche Service de
4 juin 2021 DGER/SDEDC/2017-992 du 13/12/2017 : rappel des aspects ... n°SG/SRH/SDDPRS/2016-587 du 19 juillet 2016 pour les conditions d'application. |
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Partie 2 Sinsérer dans lenseignement agricole
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-587 du 19 juillet 2016 - Régime contractuels du ministère chargé de l'agriculture régis par le décret n° 86-83 du 17 ... |
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Annexe A - Secteur Enseignement - Lycées agricoles
20 févr. 2020 Circulaire SG/SRH/SDDPRS/C2009-1005 du 20 avril 2009 "Indemnité de départ ... Note de service DGER/SDEDC/N° 2010-2022 du 23 février 2010 ... |
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Information
13 déc. 2017 Partie I de la note de service DGER/FOPDAC-ACE/N98-2095 du 07/10/1998 ... n°SG/SRH/SDDPRS/2016-587 du 19 juillet 2016 pour les conditions ... |
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NDS mobilité enseignants_CPE_RS2019_pour publi
22 nov. 2018 Circulaire SG/SRH/SDDPRS/C2009-1005 du 20 avril 2009 "Indemnité de départ ... Note de service DGER/SDEDC/N° 2010-2022 du 23 février 2010 ... |
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NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2010-1143 DGER/SDEDC
21 juil 2010 · Tél : 01 49 55 52 03 NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2010-1143 DGER/SDEDC/N2010-2093 Date: 21 juillet 2010 Date de mise en |
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NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2010-1156 DGER/SDEDC
12 août 2010 · DGER/SDEDC/N2010-2101 Date: 12 août 2010 Date de mise en application : immédiate présente note de service a pour objet le recensement de ces T Doré, M Le Bail, P Martin, B Ney, J Roger-Estrade, juillet 2006) |
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Partie 2 Sinsérer dans lenseignement agricole - Chlorofil
notes de service SG/SRH/SDDPRS/N2010-1143 et DGER/SDEDC/N2010-2093 du 21 juillet 2010) Des conditions supplémentaires sont requises lors d'un |
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VEILLE JURIDIQUE AVRIL – MAI 2018 - UNSA Alimentation
18 jui 2018 · consulter son dossier administratif ; que, par courrier daté du 6 juillet 2016, soit la veille de la réunion de la Note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-251 du 29- 03-2018 Examens Note de service DGER/SDEDC/2018-284 du 13-04-2018 Modalités de Dares résultats, le 30 mai 2018 « En 2010, selon |
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Mouvement_titulaires_enseignants_rs2013_ns_12_2012pdf ( PDF
9 jan 2013 · Date limite de réponse : 9 janvier 2013, délai de rigueur Décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 fixant les modalités d'application pour les fonctionnaires de l' ordonnance n° Circulaire SG/SRH/SDDPRS/C2009-1005 du 20 avril 2009 Note de service DGER/SDEDC/N2010-2022 du 23 février 2010 |
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1 / 36 NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDP/N2013-1181 Date: 30
30 oct 2013 · Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2010-1143 du 21 juillet 2010 fixant la liste des sections et options de concours d'accès au corps des |
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Rentrée scolaire 2018 dans les établissements de lenseignement
28 jui 2018 · spécialités professionnelles (cf notes de service SG/SRH/SDDPRS/N2010-1143 et DGER/SDEDC/N2010-2093 du 21 juillet 2010) |
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Publications concernant lenseignement agricole privé du Bulletin
5 mar 2015 · Date Note de service ou circulaire Thèmes Mots clefs BO n°10 du 05- Instruction technique DGER/SDEDC/2015-153 Gestion Note de service SG/ SRH/SDDPRS/2015-53 fonction publique depuis le 1er juillet 2010 |
