PROCES VERBAL SEANCE DU 13 AVRIL 2012
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COMMISSION PARITAIRE PROCÈS-VERBAL de la séance du 13
6 mar 2012 · 13 Page 2 2 COMMISSION PARITAIRE PROCES-VERBAL de la séance du 13 avril 2012 Frédéric PUIGSERVER ouvre la séance à 15 h 13 Il rappelle que |
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Mairie dOndres
13 avr 2012 · procès verbal de la séance du 06 avril 2012 Approbation à l'unanimité ********** Point 1 : Concours communal de fleurissement et d |
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Procès-verbal de lAssemblée Générale ordinaire
13 avril 2012; |
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL DADMINISTRATION
13 avr 2012 · PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - SEANCE DU 13 AVRIL 2012 - Etaient présents : M BEYLOT Mme BOUNEAU Mme FROMENTIN M JOURDAN |
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Proces-verbal du conseil municipal du 13 avril 2012
13 avr 2012 · ➢ Le conseil municipal désigne comme secrétaire de séance Madame CORNEVIN Stéphanie 1 – Approbation du procès-verbal du 16 mars 2012 Le |
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UNIVERSITÉ PARIS-EST CRÉTEIL VAL DE MARNE (UPEC
44 Page 5 5 CONSEIL D'ADMINISTRATION – VENDREDI 13 AVRIL 2012 La séance est ouverte à 9 heures 41 sous la présidence de Monsieur Luc HITTINGER M LE |
Comment rédiger un PV de délibération ?
Le contenu du PV ou compte rendu doit être simple, clair et être à la portée de tous les administrés.
Les termes trop techniques doivent donc être proscrits.
Le contenu du PV doit rapporter la réelle teneur des décisions prises.
Les noms des conseillers ayant pris part aux délibérations doivent être mentionnés.Comment rédiger un PV de conseil municipal ?
Le seul contrôle du PV se fait indirectement par la signature du registre des délibérations par les conseillers présents à la séance.
Le PV doit en revanche être signé par le ou la secrétaire de séance et conservé dans les archives de la mairie.Qui signe le PV de séance du conseil municipal ?
Le compte rendu du conseil municipal doit comporter les éléments suivants :
1la date de la délibération ;2la date de convocation à la réunion ;3la date, le lieu et l'heure de la réunion de l'assemblée ;4le nom de la personne présidant l'assemblée ;5la liste des présents et absents (le quorum) ;
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LOI N°911 SESSION EXTRA AVRIL 2012
en sa séance plénière du vendredi 13 avril 2012 le projet de loi n° 911/PJL/AN dont la teneur suit transmet les procès-verbaux des élections au Conseil. |
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Procès-verbal dune séance du Comité exécutif de la Ville de
EXÉCUTIF DU 24 AVRIL 2012. Il est unanimement résolu d'approuver le procès-verbal de la séance du Comité exécutif tenue le 24 avril 2012 tel que soumis par |
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Compte rendu séance
Procès-verbal de la séance du Conseil de la faculté tenue le vendredi 28 septembre 2012 à 13 h 30 dans la 27 avril 2012 – [FC-12-13-01]. |
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PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 13 avril 2022. Affiché le 15 avril 2022. Nombre de Conseillers : 15 – En exercice : 13. |
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VILLE DE LAXOU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU
24 mai 2012 Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 avril 2012 est adopté à ... Celui-ci reçu le 13 avril 2012 |
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Untitled
21 mars 2012 2012;. 4.2 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du comité ... du tourisme gaspésien 2012 le 13 avril à Petite-Vallée;. |
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RELEVE DE DECISIONS SEANCE DU COLLEGE DELIBERATIF
26 avr. 2012 Collège délibératif des 29 mars 5 et 11 avril 2012 ... Actes et prestations : actualisation : ALD 13 : maladie coronarienne. |
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PV du conseil municipal de Bagnolet du 12 avril 2012
12 avr. 2012 Madame Emeline LE BERE – 13 ème adjointe ... Approbation du procès verbal de la séance du 15 février 2012 : à l'unanimité. |
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PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
13 avr. 2012 PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2012 ... Adoption des procès-verbaux des séances du 2 et du 23 février 2012. |
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Procès-verbal dune séance du Comité exécutif de la Ville de
18 avr. 2012 Procès-verbal de la séance extraordinaire du Comité exécutif de la Ville de. Terrebonne tenue le mardi 24 avril 2012 à 15h à l'Hôtel de ... |
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12 avr 2012 · Séance CCEN du 12/04/2012 - Procès-verbal des délibérations Page 1/7 Séance de la CCEN du 12 avril 2012 SECTION I : PROJETS DE |
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3 avr 2012 · SEANCE DU 3 avril 2012 PROCES-VERBAL Nombre de Conseillers : ✓ En exercice : 18 ✓ Présents : 11 Convocation du 27/03/2012 |
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12 avril 2012 NOMBRE DE en Mairie en séance publique sous la présidence de Patrick LOISEL 1 Procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2012 |
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28 mar 2012 · Procès-verbal du conseil municipal du 26/04/2012 1/4 Le Conseil municipal de Chambly s'est réuni en séance ordinaire le jeudi 26 avril 2012 |
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3 avr 2012 · Procès Verbal C M 21/02/2012 1 Procès Verbal de la Séance du Conseil Municipal Du 3 Avril 2012 Étaient présents : Mmes BOUTIGNY, |
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6 avr 2012 · Marie-Hélène DIBON La séance du Conseil Municipal du 06 avril 2012 est ouverte à 18 h 30 par Monsieur Bernard CORRIHONS, Maire d' |
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