Journal officiel n°2017-16 - SGG Algérie
BULLETIN OFFICIEL
Décret n° 2‑22‑687 du 21 rabii II 1444 (16 novembre 2022) pris pour l'application de la loi n°43‑20 relative aux services de confiance pour les transactions |
BULLETIN OFFICIEL
1 avr 2023 · – Dissolution et liquidation Décret-loi n° 2-23-102 du 16 chaabane 1444 (9 mars 2023) relatif à la dissolution et |
BULLETIN OFFICIEL
n° 1950-17 du 14 kaada 1438 (07 août 2017) ARRÊTE : ARTICLE PREMIER – La liste « Bulletin officiel » n° 7201 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023) Arrêté du |
BULLETIN OFFICIEL
16 juil 2021 · Dahir n° 1-19-121 du 12 moharrem 1441 (12 septembre 2019) portant promulgation de la loi organique n°26-16 fixant le processus de mise en œuvre |
BULLETIN OFFICIEL
6 mar 2022 · Protocole relatif à la Convention internationale sur les lignes de charge Dahir n° 1-22-05 du 15 rejeb 1443 (17 février 2022) portant |
6954
21 jan 2021 · Code des douanes et impôts indirects Décret n° 2-19-886 du 22 joumada I 1442 (6 janvier 2021) modifiant et complétant le décret n |
Maroc
Décret n° 2‑18‑242 du 14 ramadan 1442 (27 avril 2021) pris pour l'application de certaines dispositions de la loi n° 22‑07 relative aux aires protégées le CheF |
journal officiel
31 janvier 2017-Décret n°2017-0044/P-RM portant nomination de Conseillers et Vu reçu de paiement n°16-057 en date du 21 décembre 2016 relatif à la redevance |
Au titre des factures réglées en espèces, des dispositions en matière d'assouplissement des conditions de déductibilité de la TVA sont aussi prévues, avec le relèvement de 100.000 DA à 1.000.000 DA en TTC du seuil admis et l'octroi du droit à déduction lorsque le règlement du montant de la facture est effectué par
Journal Officiel Algérie
8 mars 2017 Décret exécutif nA 17-100 du 6 Joumada Ethania 1438 correspondant au 5 mars 2017 ... vise dans un délai n'excédant pas les quarante-huit. |
WT/TPR/OV/W/14 10 juillet 2020 (20-4742) Page: 1/264 Organe d
10 juil. 2020 commerce n'avaient pas été communiquées par les Membres pour la période ... Pérou: Décret suprême n° 015-2019-SA modifiant le Manuel sur les ... |
Compétitivité et développement du secteur privé - Changer les lois
Suède en Algérie pour leur engagement et leur soutien. Jordanie |
RESTRICTED WT/TPR/S/390 11 juin 2019 (19-3978) Page: 1/137
11 juin 2019 6 Journal officiel n° 140/17 4 octobre 2017. ... Barcelone (Algérie |
FRENCH COVER 2018.qxp_Layout 1
13 oct. 2018 Banque de l'Agriculture et du Developpement Rural Algeria ... For example |
Rapport mondial actualisé sur le sida — Faire face aux inégalités
diminuer et la majorité d'entre eux n'ont pas accès aux programmes de soutien Décret N° 2008-0182/PR/MS portant Institution des Normes et Directives en ... |
Rapport annuel dactivité
viruses and the second one due to influenza B viruses of the Yamagata lineage. Depuis le 30 décembre 2011 date de parution au Journal Officiel |
ECONOMIE POLITIQUE DU SECTEUR DE LA SECURITE AU
1 Le Niger partage ses frontières avec sept pays : l'Algérie et la Libye (au Conseil Supérieur de la Défense Nationale (J.O. n° 11 du 1er juin 2000). |
RESTRICTED WT/TPR/S/408 9 février 2021 (21-1042) Page: 1/109
9 févr. 2021 Qatar Petroleum for the Sale of Petroleum Products Company Ltd ... Journal officiel |
Estimating the Extent of Illicit Drug Use in Palestine
UN estimates from official sources indicate that there are about 10000 registered drug users in the West Bank and Gaza Strip |
Journal Officiel Algérie
24 jan 2018 · Vu le décret présidentiel n° 17-242 du 23 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 15 août 2017 portant nomination du Premier ministre ; |
Journal Officiel Algérie
28 déc 2017 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 76 3 9 Rabie Ethani 1439 28 décembre 2017 Loi n° 17-11 du 8 Rabie Ethani |
Maroc - BULLETIN OFFICIEL
17 nov 2020 · Décret n° 2-20-710 du 10 rabii I 1442 (27 octobre 2020) fixant les conditions modifiant et complétant la circulaire n° 5/W/2017 du 24 juillet 2017 12 - http:// www sgg gov ma/Portals/1/BO/2020/BO_6866_Ar pdf l'adoption de la antérieurement, des flux illégaux de marchandises avec l'Algérie En effet |
Maroc
31 jan 2017 · Dahir nº 1-17-02 du 2 joumada I 1438 (31 janvier 2017) portant publication de l' Seront publiés au Bulletin officiel, à la suite du présent dahir, l'Acte Le Président de la République Algérienne Démocratique et Populaire |
Maroc - BULLETIN OFFICIEL
21 jan 2021 · Décret n° 2-19-886 du 22 joumada I 1442 (6 janvier 2021) modifiant et n° 2109 -17 du 25 kaada 1438 (18 août 2017) portant homologation |
Maroc
20 jan 2017 · 20 rabii II 1438 (19 janvier 2017) ISSN 0851 - 1217 ROYAUME DU MAROC BULLETIN OFFICIEL EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE |
JOURNAL OFFICIEL
22 août 2017 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 49 2 30 Dhou El Kaâda lettre du 2 juillet 2017 n° 258/S G G/2017, enregistrée |
La Loi de finances complémentaire pour 2020 - Direction Générale
4 jui 2020 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33 12 Chaoual 2016 portant loi de finances pour 2017, sont abrogées Art 44 |
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N - ILO
12 nov 2017 · Vu le décret présidentiel n° 17-242 du 23 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 15 août 2017 portant nomination du Premier ministre ; Vu le |